Procès Verbal - Luthenay CM Proces verbal 13 02 24

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Procès Verbal - Luthenay CM Proces verbal 13 02 24 Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Luthenay-Uxeloup. Lien du pdf (Procès Verbal - Luthenay CM Proces verbal 13 02 24)Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Institutions publiques, Département de la Nièvre

Mairie de Luthenay-Uxeloup

1 rue du Bourg

(58240)

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 13-02-24

L'an 2024 et le 13 février à 19 heures 15 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en séance publique sur convocation en date du 5 février 2024, dans la salle du conseil, sous la présidence de Yves RIBET, Maire adjoint.

Présents : M. Yves RIBET, Maire Adjoint, Mmes : BARBARAT Céline, GARRUCHET Elisabeth, JOUASSIN Nathalie, NOLIN Joëlle, SERPOLET Maryse, SCHOONBROODT Françoise, MM : BOSSAT Pascal, FRANCOIS Daniel, JACQUET Pascal, LEVASSEUR Etienne, MAUPETIT David, MINE Jean-Philippe

Absent(s) / Excusé(s) : Magali DARSY a donné pouvoir à Céline BARBARAT Nicolas NOLIN

Nombres de membre :

 Afférents au Conseil municipal : 15

 Présents : 13

Monsieur Ribet constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte et donne lecture de l’ordre du jour :

- Présentation d’un projet agri-photovoltaïque sur la commune par la société Photosol et délibération du Conseil Municipal sur le sujet

- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

- Questions et informations diverses

Désignation du secrétaire de séance : Monsieur Pascal JACQUET est désigné secrétaire pour toute la durée de la séance.



Présentation d’un projet agri-photovoltaïque sur la commune par la société Photosol et

délibération du Conseil Municipal sur le sujet

Le Conseil Municipal suit la présentation du projet, décrit dans le document fourni, par la société Photosol.

Après présentation et discussions autour du projet les membres du conseil indiquent vouloir attendre que les zones d’accélération des énergies renouvelables soient définies et définitivement votées pour se positionner sur le dossier présenté.Département de la Nièvre

Mairie de Luthenay-Uxeloup

1 rue du Bourg

(58240)

PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE

Monsieur Ribet informe que la prime, décidée par le conseil le 18 janvier dernier, a été soumise au Comité Social Territorial (auprès du Centre de Gestion), comme le décret précisant ses modalités d’implication l’impose, et que celui-ci a émis un avis favorable.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

1. Situation de l’école

Monsieur Ribet présente au conseil la situation de l’école et alerte sur le risque de perte d’un poste d’enseignant.

Heure de fin de la séance : 21h00