Séance - seance du 20 mars 2026

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Séance - seance du 20 mars 2026 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Mesnil-au-Val. Lien du pdf (Séance - seance du 20 mars 2026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Banque, 2026-127

PROCES-VERBAL DU 20 MARS 2026

L’an deux mil vingt-six, les vingt mars à dix-neuf heures, les membres du conseil municipal de la

commune de Le Mesnil au Val se sont réunis dans la salle du conseil sur la convocation qui leur a été

adressée par Mme Evelyne MOUCHEL, Maire.

Etaient présents : Mme Evelyne MOUCHEL, Maire, Mmes Pascale COUVREUR, Gisèle GEFFROY,

Nadine LEDENT, Anne LEVEEL, Céline VASTEL, Nathalie BARBERI, Océane LIEVRE, Mrs Bruno

LECONTE, Bruno TRAVERS, Remy CARRIER, Marc MAHIER, Clément LEPAGE, Charles

CLEMENCE.

Absents excusés : M. Jérémy JEANNE (pouvoir Rémy CARRIER)

Absent non excusé :

Mme Pascale COUVREUR est désignée secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la réunion du 23 février 2026.

INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

La séance a été ouverte sous la présidence de Mme Evelyne MOUCHEL, maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.

Mme Pascale COUVREUR a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. l.2121-15 du CGCT).

I - ELECTION DU MAIRE

I.1 - Présidence de l’assemblée :

Mme Gisèle GEFFROY , la plus âgée des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée (art. L.2122-8 du CGCT).

Elle a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 14 conseillers présents et constaté que la condition de quorum posée au second alinéa de l’article L.2121-17 du CGCT était remplie

Elle a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire.

I.2 - Constitution du bureau :

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs :

• Mme Anne LEVEEL

• M. Charles CLEMENCEI.3 - Déroulement de chaque tour de scrutin :

Chaque conseiller municipal, a déposé son enveloppe, dans la corbeille.

Après le vote du dernier conseiller, le dépouillement des bulletins a été réalisé.

I.4 - Résultats du premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.66 du code électoral) : 0

Nombre de suffrages blancs (art. L.65 du code électoral) : 0

Nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 100%

Candidat : Mme Evelyne MOUCHEL Nombre de suffrages obtenus : 15

I.5 - Proclamation de l’élection du maire

Mme Evelyne MOUCHEL ayant obtenu l’unanimité des suffrages, a été proclamée Maire et a été immédiatement installée.

II - DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINT - Délibération

Madame le maire a indiqué qu’en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit quatre adjoints au maire au maximum.

Madame le maire a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune

disposait, à ce jour de deux adjoints.

Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité,

DECIDE de fixer à 2 le nombre des adjoints.

III – ELECTION DES ADJOINTS

Mme Le Maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.2026-128

En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de dix minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

A l’issue de ce délai, le maire a constaté qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avait été déposée. Elle est mentionnée dans les tableaux de résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.3.

3.3. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0 ...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 15

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) 0

e. Nombre de suffrages exprimés [b – c-d] 15

f. Majorité absolue 4 100%

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE

CHAQUE CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE

DE LISTE

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

COUVREUR PASCALE 15 QUINZE ........................................................................ .............................. ................................................................... ........................................................................ .............................. ................................................................... ........................................................................ .............................. ................................................................... ........................................................................ .............................. ...................................................................

Proclamation de l’élection des adjoints

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Mme COUVREUR Pascale. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation.

COUVREUR Pascale première adjointe

LECONTE Bruno deuxième adjoint

Madame le maire donne lecture de la chartre de l’élu local. Madame le maire informe les membres des articles législatifs L 2123-1 à L 2123-35 et des articles réglementaires R 2123-35 à D 2123-28 du code général des collectivités territoriales qui leur seront envoyés par mail, ou par papier pour ceux qui ne disposent pas de boite mail.IV - DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - délibération

VU les articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales,

CONSIDERANT le souci de favoriser une bonne administration communale,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE à l’unanimité de confier à Madame le Maire, pour la durée du mandat, les délégations

suivantes :

1° D'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux et de procéder à tous les actes de délimitation des propriétés communales ;

2° De fixer, à un délai d’une semaine et de 50€ par jours, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d'une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n'ont pas un caractère fiscal, ces droits et tarifs pouvant, le cas échéant, faire l'objet de modulations résultant de l'utilisation de procédures dématérialisées ;

3° De procéder, dans les limites du montant prévu au budget annuel, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de change ainsi que de prendre les décisions mentionnées au III de l'article L. 1618-2 et au a de l'article L. 2221-5-1, sous réserve des dispositions du c de ce même article, et de passer à cet effet les actes nécessaires ;

4° De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;

5° De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans ;

6° De passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;

7° De créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;

8° De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;

9° D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;2026-129

10° De décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 euros ;

11° De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts ;

12° De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ;

13° D'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, portant sur tous les domaines et juridictions dans lesquels la commune peut être amenée en justice , et de transiger avec les tiers dans la limite de 1 000 €

La présente délégation autorise Mme le Maire à intervenir dans toute procédure de résolution amiable d’un litige et dans toutes les procédures alternatives aux poursuites traditionnelles. A ce titre, Mme le Maire est autorisée à lancer toute négociation permettant d’aboutir

Mme Gisèle GEFFROY quitte l’assemblée à 20h05

14° De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite de 1000 euros

15° De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d'un montant maximum de 150 000€

16° D'autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle est membre ;

17° D'exercer, au nom de la commune, le droit d'expropriation pour cause d'utilité publique prévu au troisième alinéa de l'article L. 151-37 du code rural et de la pêche maritime en vue de l'exécution des travaux nécessaires à la constitution d'aires intermédiaires de stockage de bois dans les zones de montagne ;

18° De demander à tout organisme financeur, dans la limite du montant prévisionnel prévu au budget annuel pour l’opération, l'attribution de subventions ;

19° D'admettre en non-valeur les titres de recettes, ou certaines catégories d'entre eux, présentés par le comptable public, chacun de ces titres correspondant à une créance irrécouvrable d'un montant inférieur à un seuil de 200 €

Cette délégation est donc présentée sous réserve de l’entrée en vigueur de textes réglementaires ultérieurs qui modifierait cette possibilité de délégation ou fixerait un seuil maximal incomptable avec celui proposé – dans ce cas une délibération modificative sera présentée.

20° D'autoriser les mandats spéciaux que les membres du conseil municipal peuvent être amenés à exercer dans le cadre de leurs fonctions, ainsi que le remboursement des frais afférents prévus à l'article L. 2123-18 du présent code.V – VOTE DES INDEMNITÉS DE FONCTION

V 1. INDEMNITÉS DU MAIRE

Madame le maire informe que les maires bénéficient à titre automatique, sans délibération, d’indemnités de fonction fixées selon le barème énoncé à l’article L2123-23 du CGCT, pour une commune de 500 à 999 habitants cela correspond à 44.3% de l’indice 1027 (soit 1820.96 € brut).

V 2. INDEMNITÉS DES ADJOINTS

VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L2123-23 et L2123-24

VU l’arrêté municipal du 20 mars 2026 portant délégation de fonctions aux adjoints au Maire, CONSIDERANT qu’il appartient au conseil municipal de fixer, dans les conditions prévues par la loi les indemnités de fonction versées aux adjoints au Maire, étant entendu que les crédits nécessaires sont inscrits au budget municipal.

CONSIDERANT que le barème en vigueur élève l’indemnité de fonction des adjoints au Maire au taux de 11,77 % de l’indice 1027, barème correspondant à une population de 500 à 999 habitants.

Après en avoir pris connaissance et délibéré le conseil municipal, à l’unanimité DECIDE de fixer le montant des indemnités de fonction à chacun des 2 adjoints au maire élus au taux de 11,77 % de l’indice 1027 correspondant à la strate de population de 500 à 999 habitants.

Tableau récapitulatif des indemnités de fonction des élus

(Indice brut mensuel 1027 depuis le 1er janvier 2026)

Population Taux maximal Indemnité brute mensuelle

(nombre d'habitants) (en % de l'indice brut 1027) (en euros)

de 500 à 999 11.77 483.81

Fonction Nom - Prénom Taux appliqué Montant mensuel brut

1ère adjointe au maire COUVREUR Pascale 11.77 % 483.81 €

2ème adjoint au maire LECONTE Bruno 11.77 % 483.81 €2026-130

VI ELECTION DES REPRESENTANTS DANS LES SYNDICATS DE COMMUNES - délibération

VI1. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE MANCHE NUMERIQUE – Délibération

VU le code général des collectivités territoriales,

CONSIDERANT que suite aux élections municipales, les communes membres de Manche

Numérique pour la compétence service numérique doivent désigner un représentant qui les

représentera,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DESIGNE Monsieur Bruno TRAVERS, représentant au sein de Manche Numérique.

VI2. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU SDEM (SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DE LA MANCHE) – Délibération

VU le code général des collectivités territoriales (CGTC) et notamment l’article L2121-33 ;

VU les statuts du SDEM50 approuvés par arrêté préfectoral du 03 juillet 2025 ;

CONSIDÉRANT que suite aux élections municipales, les communes membres du SDEM 50

doivent désigner des représentants de la commune,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide

• De Designer Madame Pascale COUVREUR et M. Bruno TRAVERS comme délégués

au SDEM50

• De transmettre la présente délibération au SDEM50

VI3. - DESIGNATION DES DELEGUES ET REFERENTS - Délibération

VU le code général des collectivités territoriales,

CONSIDERANT que suite aux élections municipales, les communes doivent désigner un

représentant qui les représentera au sein de l’union régionale des collectivités forestières de

Normandie et de l’association « Les 3 Déesses »

Le conseil municipal après délibération, à l’unanimité,

DESIGNE les membres représentant le Conseil

Référent forêt-bois

Clément LEPAGE et Anne LEVEEL

Association « Les 3 déesses »

Charles CLEMENCEVI4. - DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE - Délibération

VU le code général des collectivités territoriales,

CONSIDERANT que suite aux élections municipales, la commune doit désigner un représentant Défense.

Le conseil municipal après délibération, à l’unanimité,

DESIGNE Bruno LECONTE comme correspondant défense

Arrivée de M. Jérémy JEANNE à 20h40

VIII - DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES

VII 1. – DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE - Délibération

Madame le maire expose qu’il est nécessaire, suite à une nouvelle élection du maire et des adjoints, de procéder au renouvellement des membres de la commission d’appel d’offre, - le mode d’élection des membres titulaires et suppléants est la représentation proportionnelle au plus fort reste,

- dans les communes de moins de 3500 habitants le Maire est titulaire, le suppléant est désigné par le Maire parmi le conseil municipal,

- et le nombre de membres est de 3 titulaires et 3 suppléants,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

DESIGNE à l’unanimité

TITULAIRES SUPPLEANTS

Président Evelyne MOUCHEL, Maire Pascale COUVREUR

Autres membres Marc MAHIER

Nadine LEDENT

Bruno LECONTE

Océane LIEVRE

Clément LEPAGE

Bruno TRAVERS

VIII 2. DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES - Délibération

Madame le Maire explique que le conseil municipal dispose d'une totale liberté dans la création de commissions municipales.

Le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d'étudier les questions soumises au conseil (art. L 2121-22 du CGCT).

Les compétences de ces commissions sont fixées par le conseil municipal, parmi les questions qui lui sont soumises. Elles ne peuvent qu'être chargées d'étudier les questions soumises au conseil.2026-131

Le conseil municipal après délibération, à l’unanimité,

DESIGNE les membres représentant le Conseil au sein de diverses commissions sous la présidence du maire.

- Commissions obligatoires :

• Contrôle électoral

Composition :

- un conseiller municipal (sauf maire et adjoint titulaire d’une délégation) et un suppléant - un délégué et un suppléant de l’administration désignés par le représentant de l’état - un délégué et un suppléant désignés par le président du tribunal de grande instance Au sein du conseil : Conseiller titulaire : Gisèle GEFFROY

Conseiller suppléante : Nadine LEDENT

Commission des impôts directs

Pour les communes de - de 2000 habitants nous devons proposer jusqu’à 24 personnes dont un ou plusieurs membres du Conseil Municipal, 12 personnes seront choisies par le directeur départemental et régional des finances publiques.

Il n’est plus obligatoire de désigner une personne possédant un territoire boisé de plus de 100 hectares et une personne domiciliée hors de la commune.

Le maire est président de cette commission

Bruno TRAVERS Anne LEVEEL Janique SIMON

Jean Marie PICOT Bruno LECONTE Céline VASTEL

Océane LIEVRE Pascale COUVREUR Frédéric GOHEL

Johanna KAMEL Nathalie BARBERI Daniel AMIOT

Commission Agriculture et liste électorale

Marc MAHIER, Clément LEPAGE

Commission Affaires scolaires - cantine - garderie

Nathalie BARBERI (Référente), Céline VASTEL, Océane LIEVRE

Commission voirie

Bruno LECONTE (Référent), Marc MAHIER, Clément LEPAGE

Commission associations

Océane LIEVRE (Référente), Jérémy JEANNE, Johanna KAMEL

Commission Bulletin municipal :

Anne LEVEEL, Gisèle GEFFROY, Jérémy JEANNE

Commission finances et administration générale

Nadine LEDENT (Référente) ; Johanna KAMEL

Tous les sujets ayant été abordés, la séance est close à 21h30