Compte-Rendu - CR 16 janvier 2024

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Compte-Rendu - CR 16 janvier 2024 Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune de Saint-Maurice-sur-Eygues. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 16 janvier 2024)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Travail et emploi, Conseil Municipal du 16 janvier 2024, 19h15, salle du conseil, Mairie

Présent(e)s : Mmes BELOTTI, DORIER, LASNE, MONNIER, PAGÈS, VALENTIN et MM ALLAIS, CESAR, CHAMBON, GARCIA, MAINTENIE et NIEL.

Excusé(e)s : Mme FAURE, MM. IBOT et ODE

Le maire excuse les conseillers absents et donne quelques nouvelles de l’état de santé d’une conseillère.

Il soumet à l’approbation des conseillers le compte rendu de la séance du 12 décembre 2023, ils approuvent à l’unanimité et fait passer la page de signatures des délibérations du conseil précédent. Il précise qu’une page de signature doit être à nouveau signée en raison de l’ajout d’une délibération de prorogation de délai de subvention, sur la séance de juin 2023.

I. Compte rendu des activités du Maire, des Adjoints et des Présidents de commissions :

Il parle d’une carte de vœux de la part des élèves de la maternelle, il montre la carte aux conseillers et lit sa réponse.

Il remercie les personnes présentes aux vœux du 12 janvier 2024, ainsi que la boulangère pour sa présence.

Il continue avec sa demande auprès de M. Loreille (Unyck Communication) pour couvrir avec trois panneaux de 2x3m, le dessous de la scène de l’Espace Philippe Maintenié. Il fait passer autour de la table deux propositions de visuels. La commission communication prend ce projet en main. Concernant la revue municipale, le maire donne la parole à Mme Pagès, les retours sont très positifs notamment sur le cahier central du « vieux » St Maurice.

A présent, le maire évoque des articles de presses et notamment l’opération « fèves des pompiers », et ajoute que le cabinet de publicité de cette opération a écrit au Maire. Un prestataire de panneau de rue a offert à la collectivité des panneaux humoristiques pour les entrées de la commune, le maire montre les panneaux aux conseillers et demande leur approbation pour l’affichage. Ils proposent d’en fixer un au lavoir.

II. Point sur les travaux :

- élagage de la haie du camping : M. Chambon prend la parole et explique avoir contacté une entreprise pour ces travaux mais qu’ils ne peuvent pas le faire, il attend la réponse d’une autre entreprise locale équipée de lamier avec scie.

- réseau fibre : les travaux avancent et les techniciens sont présents un peu partout sur la commune. Il reste toujours certaines problématiques de raccordement notamment avec la cave coopérative.

- FDAC 2024 : M. Chambon prend la parole et évoque les chiffrages :

* chemin des chauvets : de l’habitation « collard » à « ruat » le coût est de 38 900 € * chemin de Villedieu : 7 500 €

* traverse du Moulin : 3 000 €

Soit un total HT de 49 400 € et une enveloppe de voirie de 31 830 €.

Il demande l’avis aux conseillers sur les devis d’enrobé.

Le maire préconise d’attendre le nouveau budget.

M. Chambon ajoute que dans l’attente les services techniques comblent les trous « urgents » avec du béton (et prochainement avec un nouveau produit en attente de réception) et demande aux conseillers de faire remonter toute information à ce sujet.

- Citerne au camping : les pompiers confirment qu’elle est bien opérationnelle.

III. Point sur les dossiers :

- City stade : les travaux sont terminés. Le sable est déposé sur le gazon synthétique, pour l’instant il est toujours visible mais il s’intégrera avec le temps, avec la pratique sportive et les pluies, ildeviendra totalement vert. L’entreprise de TP viendra pour les abords, dégager les passages, faire le terrassement et enfin redessiner le chemin piétonnier.

M. Allais demande si le filet était bien présent dans la livraison, le maire répond que selon l’agent communal, oui.

- Compteur d’eau :

* réseau St Maurice Nord, chemin de la Combe Boutin, une fuite a été réparée, elle est survenue avec la mise sous pression de l’eau par les pompes au niveau de la source des Olagnons. * Sortie des compteurs d’eau présents dans les maisons : le maire a sollicité un devis auprès d’une entreprise de travaux publics.

* Réseau sur terrain privé : un tuyau de réseau a été repéré sur le passage d’un terrain privé par le futur acquéreur, il a été mis en évidence par l’installation d’un regard.

- Commission circulation : M. Allais a vu avec l’agent des services techniques pour l’installation des panneaux de circulation. Ils doivent se voir sur place pour les distances à respecter, les plaques de rues, les numéros de maison (avec Mme Pagès).

- École : il évoque la candidature de l’école auprès du Parc pour une subvention de 3 100 € pour l’année scolaire. Mme Monnier ajoute que la Directrice de l’école voulait prendre contact avec le Parc, le maire donne le courrier du Parc à Mme Monnier et M. Cesar.

IV. Personnel communal :

- Jour de carence : le maire explique que jusqu’à présent, le jour de carence n’était pas appliqué aux agents communaux. Il demande aux conseillers leur approbation de ne pas appliquer d’effet rétroactif mais seulement une date d’application au 1er janvier 2024. Ils approuvent. - remplacement / recrutement ATSEM : il explique que la candidate initiale a décliné l’offre en raison de la garde de ses enfants. Plusieurs candidatures ont été reçues grâce à la publication sur le site internet d’emploi-territorial.

Une candidate a été reçue en entretien, elle a fait une excellente impression à la commission, ainsi qu’une autre candidate (n’ayant pas le diplôme d’ATSEM).

Suite à ces entretiens, une candidate a été retenue et a accepté le poste, elle travaille actuellement sur la commune de Buis-les-Baronnies au SIVOS. Il s’adresse à Mme Monnier et M. Cesar et leur demande d’être présents en début de mois pour la recevoir.

Mme Prevost termine le 16 février (date du début des vacances scolaires), le nouvel agent prendra son poste début mars à la reprise des vacances. Mme Valentin demande si cet agent sera directement recruté en tant que titulaire, le maire évoque le process pour son recrutement dans la fonction publique territoriale sachant que le poste a déjà été créer d’ATSEM 2e classe.

- Recrutement accroissement temporaire d’activité : le Maire propose de renouveler pour l’année 2024 le contrat de M. FAÏN Gil du 02 avril au 31 octobre 2024, M. Chambon demande des précisions, ils en parlent. Le maire ajoute que le cimetière de la commune doit être propre à la Toussaint. - Travaux dans la cour de l’école : M. Chambon demande à Mme Monnier s’il a vu le nouveau grillage de l’école, elle ira voir de plus près.

V. Information communautaire et vœux de la CCBDP :

Le Maire demande si les conseillers ont reçu l’invitation aux vœux de l’intercommunalité avec le Préfet, ils répondent oui. Il explique quelques problèmes de ressources humaines au sein de la CCBDP.

VI. Commémoration 80 ans de la libération :

Il parle de ses contacts avec la famille de Pierre GENDRE et d’une proposition de labellisation. La proposition fait mention d’une inscription au calendrier nationale de toutes les manifestations qui auront lieux. Il a renseigné le formulaire de demande et attend un retour.

Dans ce contexte d’anniversaire, il propose de faire des travaux de mise au propre du monument au bord de l’eygues, puis de faire une cérémonie en présence des élèves, des enseignants, des ancienscombattants et déposer des gerbes de fleurs au monument de Zoël Monier et d’Henri Gondran. Enfin, dévoiler la plaque de manière symbolique (par des proches, descendants ou autres). Mme Valentin attire l’attention du maire sur la date du 23 août car il s’agit du même jour que la fête de St Maurice, le maire rassure, la cérémonie ne sera que le matin.

VII. Prévisions budgétaires 2024 :

Le Maire indique qu’il ne peut pas évoquer les prévisions budgétaires aujourd’hui car les services sont débordés avec toutes les opérations de fin d’année. Les documents seront préparés pour un prochain conseil.

VIII. Délibérations :

-Saison camping 2024 : les dates d’ouvertures prévisionnelles sont du 15 mai (pentecôte) au 25 août 2024 (dernier jour de la fête de St Maurice). Le maire propose de maintenir l’ouverture encore cette année, il ajoute que les tarifs sont inchangés depuis 2022 et le resteront pour 2024. Les campeurs de l’année 2023 ont appréciés le nouveau mode de paiement par CB et le régisseur le maîtrise bien. La recette du camping permet de couvrir le salaire de l’agent communal durant cette période. PRINCIPE APPROUVE A L’UNANIMITE

IX. Questions diverses :

- Article de « Maire info » :

* Information concernant les conflits de voisinage et la priorité donnée sur l’antériorité de l’activité. - Comptage des chasseurs : les semaines 7 et 8, le lundi et le mercredi.

- Rectification du virage sur le RD94 au « S » direction Nyons (au niveau de Chaume Arnaud) : il faut prendre un rendez-vous avec le CTD (Centre Technique Départemental) de Nyons. M. Maintenié demande l’échéance prévisionnelle des travaux, le Maire répond que ces travaux seront sûrement faits dans l’année, ils commenceront au chemin des ramières et déplaceront le fossé pour atténuer la courbe. - Bouygues télécom : un représentant demande un rendez-vous avec le Maire. - Effectifs de la cantine de décembre : 34 inscrits, 32,6 présents.

- Sainte Barbe des pompiers : cérémonie des pompiers pour la remise des diplômes et des grades le vendredi 19 janvier.

- M. Niel explique que la création du parking à la rue du clos n’a pas résolu le problème, il reste beaucoup de véhicules mal garés dans les rues, il s’inquiète pour la circulation des services de secours. Mme Monnier ajoute que la nuit tous les emplacements sont pris le soir.

Ils débattent des solutions possibles et ajoutent que les véhicules garés au parking des jardins du château ne sont pas forcément dans les lignes, peut-être que les traçages sont trop étroits. - M. Maintenié demande des nouvelles de la Maison Tardy, le Maire répond qu’il n’a toujours pas de nouvelles de la notaire.

- Soirée jeux et auberge espagnole par le Comité des fêtes le 02 février et le 23 février la soirée bal masquée (musique, buffet…etc.). Mme Valentin rappelle les dates et demande à ce que les habitants viennent nombreux.

PROCHAIN CONSEIL : Mardi 20 février 2024 à 19h15, salle du conseil.