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Déliberation - 1675679019 LISTE DELIB
Document publié le Samedi 4 février 2023 par la commune de Saillant.
Lien du pdf (Déliberation - 1675679019 LISTE DELIB)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
République Française – Département du Puy-de-Dôme
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance en date du 04 Février 2023
Présents (9) : Michel ROCHE, Danièle HORTALA, Yohann CARRET, Guy CHAZOT, Frédéric CHAZELLE, Sandrine HAUTEVILLE, Yvan CARRET, Thibault
CALMARD, Mireille CARRET
Absent (1) : Gérard ROURE
Procuration (1) : Gérard ROURE a donné procuration à Yohann CARRET
Secrétaire de séance : Guy CHAZOT
Date de la convocation : 26/01/2023
1.DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2023 ET DU FIC 2023 POUR DES TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE Délibération n°20230204_01
Approuvé Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0 UNANIMITE
2. DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LE REMPLACEMENT DE LA CHAUDIERE FUEL DE LA MAIRIE – ECOLE PAR UNE CHAUDIERE A GRANULES
Délibération
n°20230204_02
Approuvé Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0 UNANIMITE
3. DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L’AMENAGEMENT D’UNE ZONE DE LOISIRS A FANGODY Délibération n°20230204_03
Approuvé Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0 UNANIMITE
4. SUBVENTIONS ASSOCIATIONS Délibération n°20230204_04
Approuvé Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0 UNANIMITE
5. OPTIMISATION DES SYSTEMES DE GESTION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC Délibération n°20230204_05
Approuvé Pour : 7 Contre : 0 Abstention : 3
6.COUPE AFFOUAGE VILLAGE DE LA VALETTE – ANNEE 2023 Délibération n°20230204_06
Approuvé Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0 UNANIMITE
7. FONGIBILITE DES CREDITS EN M57 Délibération n°20230204_07
Approuvé Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0 UNANIMITE
8.MODIFICATION DES STATUTS DE TERRITOIRE D’ENERGIE DU PUY-DE-DOME Délibération n°20230204_08
Approuvé Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0 UNANIMITE
9. RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE Délibération n°20230204_09
Approuvé Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0 UNANIMITE
Le Maire,
Michel ROCHE
COMMUNE DE
SAILLANT