Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D17 2026 041
Déliberation - D17 2025 116
Déliberation - D17 2025 034
Déliberation - D17 2025 017
Déliberation - D17 2025 095
Déliberation - D17
Déliberation - 08 2023 067
Déliberation - 99 DE D17
Déliberation - D17 ENEDIS CONV
Déliberation - D17 2024 100
Déliberation - D17 2025 067
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - D17 2025 067)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
_____
Département de la Gironde
_____
Ville de Bègles
_____
Accusé de réception – Ministère de l'Intérieur
033-213300395-20250701-6033-DE-1-1
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 03/07/2025
Date de mise en ligne : 3 juillet 2025
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
DE LA VILLE DE BEGLES
_______
SÉANCE DU 1 juillet 2025
_______
DÉLIBÉRATION N°2025_067
OBJET : CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS PERMANENTS
Le 1 juillet 2025, le Conseil Municipal de la Ville de Bègles s'est réuni Salle du conseil sous la présidence de Monsieur Clément ROSSIGNOL PUECH, Maire de Bègles, en suite de la convocation adressée le 25 juin 2025.
Étaient présents : M. Clément ROSSIGNOL PUECH, Mme Edwige LUCBERNET, M. Marc CHAUVET, Mme Nadia BENJELLOUN-MACALLI, M. Vincent BOIVINET, M. Olivier GOUDICHAUD, Mme Fabienne CABRERA, M. Pierre OUALLET, Mme Christelle BAUDRAIS, Mme Catherine CAMI, M. Xavier-Marie FEDOU, M. Jacques RAYNAUD, Mme Isabelle TARIS, M. Pascal LABADIE, M. Guénolé JAN, Mme Marie-Laure PIROTH, Mme Typhaine CORNACCHIARI, Mme Laure DESVALOIS, M. Nabil ENNAJHI, M. Florian DARCOS, M. Idriss BENKHELOUF, M. Christian BAGATE, M. Mohammed MICHRAFY, M. Alexandre DIAS, Mme Isabelle TEURLAY NICOT, Mme Seynabou GUEYE.
S'étaient fait excuser et avaient donné délégation :
Mme Amélie COHEN-LANGLAIS donne procuration à M. Xavier-Marie FEDOU, Mme Bénédicte JAMET DIEZ donne procuration à Mme Catherine CAMI, M. Benoît D'ANCONA donne procuration à M. Olivier GOUDICHAUD, Mme Sadia HADJ ALBELKADER donne procuration à M. Pascal LABADIE, Mme Sylvaine PANABIERE donne procuration à M. Vincent BOIVINET, M. Aurélien DESBATS donne procuration à Mme Edwige LUCBERNET, Mme Fabienne DA COSTA donne procuration à Mme Isabelle TEURLAY NICOT, M. Christophe THOMAS donne procuration à M. Christian BAGATE, M. Kewar CHEBANT donne procuration à Mme Marie-Laure PIROTH.
Secrétaire de la séance : M. Marc CHAUVET
1 Monsieur Marc CHAUVET expose :
A la suite de contrôles effectués par le trésorier et à ses recommandations, la Ville de Bègles a décidé de mettre à jour son tableau des emplois pour répondre à ses obligations.
En effet, tous les emplois utilisés par l’établissement doivent être associés à une délibération les ayant créés. Cependant, certains emplois ayant été créés il y a plusieurs années, il est difficile de retrouver la délibération d’origine.
Le Code général de la fonction publique, en son article L313-1, indique que « Les emplois de chaque collectivité ou établissement mentionné à l'article L. 4 sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.
La délibération précise le grade ou, le cas échéant, les grades correspondant à l'emploi créé. Lorsqu'il s'agit d'un emploi mentionné à l'article L. 412-5, elle précise en outre la nature de celui-ci et la durée des fonctions.
Elle indique, le cas échéant, si l'emploi peut également être pourvu par un agent contractuel territorial. Dans ce dernier cas, elle indique le motif invoqué, la nature des fonctions, les niveaux de recrutement et de rémunération de l'emploi créé ».
La Ville de Bègles a donc décidé de :
- Supprimer tous les emplois permanents ou grades créés par les précédentes délibérations encore existants à ce jour soit 531 postes détaillés en annexe 1.
- Créer tous les emplois permanents nécessaires au bon fonctionnement de l’établissement soit 471 emplois détaillés en annexe 2.
Dans l’hypothèse d’un recrutement infructueux de fonctionnaire, les emplois pourront être occupés par un contractuel sur le fondement et dans les conditions fixées aux articles L.332-8 à L.332-14 du Code général de la fonction publique.
La rémunération de l’agent contractuel sera calculée par référence à la grille indiciaire de son cadre d’emplois en fonction de sa qualification et de son expérience professionnelle. L’agent percevra le régime indemnitaire prévu par les délibérations adoptées par l’assemblée délibérante de la collectivité pour l’exercice des fonctions correspondant au grade de référence qui sera retenu et à l’emploi concerné.
Ceci étant exposé, il vous est demandé, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir, si tel est votre avis, adopter les termes de la délibération suivante :
Le Conseil municipal,
ENTENDU le rapport de présentation
VU le Code général des collectivités territoriales
VU le Code général de la fonction publique
VU l’avis du Comité Social Territorial du 12 juin 2025
CONSIDÉRANT la nécessité de créer des emplois selon les indications du Code général de la fonction publique et les recommandations du trésorier
CONSIDÉRANT la nécessité de mettre en adéquation les emplois avec les besoins du service public
2 DÉCIDE
Article 1 : De supprimer les 531 emplois permanents ou grades créés par les délibérations précédentes encore existants à ce jour (Annexe 1).
Article 2 : De créer les 471 emplois permanents nécessaires au bon fonctionnement de la commune (Annexe 2).
Article 3 : De prévoir et prélever les crédits correspondants sur le chapitre 012 du budget principal de la Ville.
VOTANTS : 35 VOIX
Pour 28
Abstentions 7 M. Christian BAGATE, M. Mohammed MICHRAFY, M. Alexandre DIAS, Mme Isabelle TEURLAY NICOT, Mme Fabienne DA COSTA, M. Christophe THOMAS, Mme Seynabou GUEYE
ADOPTÉE À LA MAJORITÉ
Fait et délibéré le 1 juillet 2025
LE/LA SECRÉTAIRE DE SÉANCE,
M. Marc CHAUVET
POUR EXTRAIT CONFORME,
LE MAIRE,
M. Clément ROSSIGNOL PUECH
3 ANNEXE 1 : SUPPRESSIONS D’EMPLOIS PERMANENTS
GRADES CATEGORIE SUPPRESSIONS D'EMPLOIS
EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET
Emplois fonctionnels
Directeur Général des Services A 1
Directeur Général Adjoint A 4
Filière administrative
Attaché hors classe A 1
Attaché Principal A 8
Attaché A 20
Rédacteur principal de 1ère classe B 4
Rédacteur principal de 2ème classe B 4
Rédacteur B 19
Adjoint administratif principal de 1ère classe C 31
Adjoint administratif principal de 2ème classe C 17
Adjoint administratif C 22
Filière technique
Technicien principal de 1ère classe B 1
Technicien B 5
Agent de maitrise principal C 4
Agent de maitrise C 6
Adjoint technique principal de 1ère classe C 20
Adjoint technique principal de 2ème classe C 47
Adjoint technique C 112
Filière sociale
Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle A 1
Educateur de jeunes enfants A 6
ATSEM principal de 1ère classe C 17
ATSEM principal de 2ème classe C 4
Filière médico-sociale
Puéricultrice classe normale A 1
Infirmiers en soins généraux A 1
Auxiliaire de puériculture de classe supérieure B 6
Auxiliaire de puériculture de classe normale B 7
Filière Sportive
Educateur des APS principal de 1ère classe B 1
Educateur des APS principal de 2ème classe B 4
Educateur des APS B 10 Filière culturelle
Attaché de conservation du patrimoine A 1
Bibliothécaire principal A 2
Bibliothécaire A 1
Professeur d'enseignement artistique hors classe A 1
Professeur d'enseignement artistique A 1
Assistant de conservation principal de 1ère classe B 1
Assistant de conservation principal de 2ème classe B 2
Assistant de conservation B 3
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe B 4
Assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe B 1
Assistant d'enseignement artistique B 1
Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe C 2
Adjoint du patrimoine C 2
Filière animation
Animateur principal de 2ème classe B 5
Animateur B 5
Adjoint d'animation principal de 1ère classe C 17
Adjoint d'animation principal de 2ème classe C 9
Adjoint d'animation C 42
Filière police municipale
Chef de service de police municipale B 1
Brigadier-chef principal C 1
Gardien brigadier C 4
TOTAL 490
GRADES CATEGORIE SUPPRESSIONS D'EMPLOIS
EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS NON COMPLET
Filière technique
Adjoint technique 28/35ème C 1
Adjoint technique 17,5/35ème C 4
Adjoint technique 15/35ème C 1
Filière culturelle
Assistant d'enseignement artistique PP de 1ère classe : 13/20ème B 2
Assistant d'enseignement artistique PP de 1ère classe : 12,5/20ème B 1
Assistant d'enseignement artistique PP de 1ère classe : 8/20ème B 1
Assistant d'enseignement artistique : 15,5/20ème B 1
Assistant d'enseignement artistique : 10/20ème B 1
Assistant d'enseignement artistique : 7/20ème B 1
Filière animation
Adjoint d'animation principal de 1ère classe : 66% C 1
Adjoint d’animation : 66% C 3
Adjoint d’animation : 30h sur le temps scolaire/0h sur les vacances C 22
Adjoint d’animation : 30h15 sur le temps scolaire/0h sur les vacances C 2
TOTAL 41
TOTAL D’EMPLOIS PERMANENTS A SUPPRIMER 531 ANNEXE 2 : CREATIONS D’EMPLOIS PERMANENTS
Emploi Effectifs budgétaires
Cadres d'emplois *
*ouverts à tous les grades du cadre
d'emplois
Durée
hebdomadaire
Emplois fonctionnels
Directeur général des services 1 Attachés TC
Directeur général adjoint 4 Attachés TC
Cabinet du Maire
Agent administratif 5 Adjoints administratifs TC
Communication
Responsable du service communication 1 Attachés TC
Chargé de communication 3 Adjoints administratifs - Adjoints d'animation-Rédacteurs TC
Infographiste 1
Adjoints techniques-Techniciens -
Adjoints administratifs -
Rédacteurs
TC
Webmaster 1 Adjoints administratifs- Rédacteurs TC
Assistante administrative 1 Adjoints administratifs TC
Service Prévention Médiation tranquillité
Responsable du service Prévention
médiation tranquillité 1 Attachés TC
Coordinatrice CLSPD 1 Rédacteurs-Attachés TC
Chef de service police municipale 1 Chefs de service de Police Municipale TC
Policier municipal 4 Agents de police municipale TC
ASVP 4 Adjoints techniques TC
Agent d'accueil et suivi administratif 1 Adjoints administratifs TC
Secrétariat général
Responsable du secrétariat général 1 Adjoints administratifs- Rédacteurs TC
Agent administratif 3 Adjoints administratifs TC
Finances
Responsable stratégie financière 1 Attachés TC
Chargé des partenariats et financements
extérieurs 1 Adjoints administratifs-
Rédacteurs TC
Direction des ressources humaines
Directeur des Ressources humaines 1 Attachés TC
Responsable Gestion administrative du
personnel 1 Attachés TC
Technicien RH 1 Rédacteurs TC
Gestionnaire RH 4 Adjoints administratifs- Rédacteurs TC
Responsable secteur formation et hygiène
des sites municipaux 1 Rédacteurs TC
Responsable secteur prévention 1 Techniciens TC
Responsable secteur recrutement, mobilité 1 Rédacteurs TC
Assistant RH 2 Adjoints administratifs TC
Agent technique 12 Adjoints techniques TC Pôle Cohésions sociales et Solidarités territoriales
Responsable administratif et financier 1 Attachés TC
Responsable du service Cohésions sociales,
solidarités et Politique de la ville 1 Attachés TC
Agent administratif 1 Adjoints administratifs TC
Agent technique 3 Adjoints techniques TC
Responsable du service développement
économique, emploi et insertion 1 Attachés TC
Chargé de mission 1 Attachés TC
Agent d'accueil et suivi administratif 2 Adjoints administratifs TC
Affaires Publiques
Responsable de service 1 Attachés TC
Agents d'accueil et suivi administratif 2 Adjoints administratifs TC
Référent relation usager et Etat Civil 1 Adjoints administratifs - Rédacteurs TC
Agents administratifs 9 Adjoints administratifs TC
Responsable d'équipe cimetière 1 Adjoints techniques - Agents de maîtrise TC
Gardien hôtel de ville /cimetière 3 Adjoints administratifs - Adjoints techniques TC
Cuisine Centrale
Responsable de la cuisine centrale 1 Attachés TC
Responsable Administratif et financier 1 Rédacteurs TC
Responsable production 1 Agents de maîtrise - Techniciens TC
Responsable qualité et transition écologique 1 Adjoints techniques - Agents de maîtrise TC
Responsable approvisionnement et logistique 1 Adjoints techniques - Agents de maîtrise TC
Second de cuisine 1 Adjoints techniques - Agents de maîtrise TC
Cuisiniers 6 Adjoints techniques TC
Agent polyvalent de production 3 Adjoints techniques TC 1 15/35ème
Chauffeur, livreur, plongeur 5 Adjoints techniques TC
Service Transition écologique
Responsable du service 1 Attachés TC
Coordinateur projet transition 1 Adjoints administratifs TC
Service des Sports
Responsable du service 1 Attachés TC
Responsable des équipements et sites sportifs 1 ETAPS - Techniciens TC
Responsable des ETAPS et du pôle administratif
de la piscine 1 ETAPS - Techniciens TC Responsable manifestations, gestion terrain et
grands jeux 1 Agents de maîtrise TC
Manageur de proximité 1 Agents de maîtrise TC
ETAPS 12 ETAPS TC
Réfèrent technique 1 Adjoints techniques- Agents de maîtrise TC
Agent technique des équipements et sites sportifs 17 Adjoints techniques TC
Agent des équipements et sites sportifs 1 Adjoints d'animation TC
Agent administratif 6 Adjoints administratifs TC Service Vie associative et citoyenne
Responsable service vie associative et
citoyenne 1 Attachés TC
Coordinateur vie associative 1 Rédacteurs TC
Responsable ChapitO 1 Attachés TC
Chargé de la démocratie participative et des
discriminations 1 Rédacteurs TC
Animateur 1 Adjoints d'animation TC
Agent administratif 1 Adjoints administratifs TC 1 Adjoints d'animation TC
Agent d'accueil et suivi administratif 1 Adjoints administratifs TC
Service Patrimoine - Foncier
Responsable gestion du patrimoine 1 Rédacteurs-Attachés TC
Service Espaces publics - Mobilité nature
Responsable mobilité nature 1 Technicien - Attachés TC
Service aménagement du territoire et habitat
Responsable administrative et financière 1 Adjoints administratifs- Rédacteurs TC
Agent administratif 1 Adjoints administratifs TC
Service vie culturelle
Responsable des affaires culturelles 1 Attachés TC
Responsable régie technique culture 1 Agents de maîtrise-Techniciens TC
Chargé de communication et partenariat 1 Rédacteurs TC
Chargé de projets et événementiel 1 Adjoints administratifs - Rédacteurs TC
Assistante administrative 1 Adjoints administratifs TC
Agent technique du spectacle 2 Adjoints techniques - Agents de maîtrise TC
Agent technique 4 Adjoints techniques TC
Maison de la musique
Responsable de la MMM 1 Attachés - Professeurs d'enseignement artistique TC
Agent d'accueil et suivi administratif 1 Adjoints administratifs TC
Agent d'accueil et suivi administratif 1 Adjoints d'animation TC
Professeur de musique
6 Professeurs d'enseignement artistique TC
1 Assistants d'enseignement artistique TC
1 Assistants d'enseignement artistique 15,50/20ème
2 Assistants d'enseignement artistique 13/20ème
1 Assistants d'enseignement artistique 12,5/20ème
1 Assistants d'enseignement artistique 10/20ème
1 Assistants d'enseignement artistique 8/20ème
1 Assistants d'enseignement artistique 7/20ème Bibliothèque
Responsable de la bibliothèque 1 Bibliothécaire TC
Bibliothécaire 5
Bibliothécaires - Assistants de
conservation du patrimoine et
des bibliothèques
TC
Agent de bibliothèque 6 Adjoints administratifs - Adjoints du patrimoine TC
Citécirque
Responsable de la CitéCirque 1 Rédacteurs TC
Agent d'accueil et de suivi administratif 1 Adjoints administratifs TC
Chargé de communication et financements 1 Rédacteurs TC
Chargé de médiation et développement
culturel 1 Rédacteurs TC
Musée
Responsable du Musée 1 Attachés de conservation du patrimoine TC
Assistant de conservation du patrimoine 3 Assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques TC
Chargé d'administration et de finances 1 Rédacteurs TC
Régisseur technique 1 Agents de maitrise TC
Agent administratif 1 Adjoints administratifs TC
Service Petite enfance et parentalité
Responsable du service Petite enfance et
parentalité 1 Attachés TC
Responsable multi-accueils 3 Educateur de Jeunes Enfants - Puéricultrices - Infirmière TC
Educateurs de Jeunes Enfants 4 Educateur de Jeunes Enfants TC
Assistant éducatif petite enfance 22
Adjoints techniques - Agents de
maîtrise-Auxiliaires de
puériculture
TC
Agent technique 4 Adjoints techniques TC
Secteur accueil familles et administration
Responsable de secteur 1 Rédacteurs TC
Agent administratif 5 Adjoints administratifs TC
Politique éducative
Coordinateur inclusion accès parentalité 1 Rédacteurs TC
Cadre administratif et politique éducative 1 Rédacteurs TC
Référent technique- Responsable cellule
remplacement 1 Technicien TC
Cellule de remplacement
Agent administratif 1 Adjoints administratifs TC
Agent polyvalent 8 Adjoints techniques TC 4 28/35ème Service éducation-jeunesse
Responsable secteur maternel 1 Attachés TC
Responsable secteur élémentaire 1 Attachés TC
Responsable de structures 14 Adjoints d'animation - Animateurs- ETAPS TC
ATSEM 41 Adjoints techniques - ATSEM TC
Agent technique polyvalent des écoles 55 Adjoints techniques TC
Animateurs périscolaires et extra-scolaire 43 Adjoints d'animation TC 1 Adjoints techniques TC
Animateurs périscolaires
4
Adjoints d'animation
23,10/35ème
annualisées
16 30/35ème pendant le temps scolaire
2 30,25/35ème pendant le temps scolaire
1 31,75/35ème pendant le temps scolaire
5 29,5/35ème pendant le temps scolaire
Autres
Agent administratif 5 Adjoints administratifs - Rédacteurs TC
Coordinateur 1 Animateurs TC
Animateur 4 Adjoints d'animation TC
Agent technique 1 Adjoints techniques TC
Emplois de réserve
Attaché hors classe 1 Attachés TC
Attaché principal 4 Attachés TC
Attaché 1 Attachés TC
TOTAL EMPLOIS PERMANENTS A CRÉER 471