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Convocation - 0. Convocation CM du 17 decembre 2025
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Milly-la-Forêt.
Lien du pdf (Convocation - 0. Convocation CM du 17 decembre 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
ESSONNE
Milly-la-Forêt, le 10 décembre 2025.
Objet : Convocation au Conseil municipal du 17 décembre 2025.
Chère collègue, Cher collègue,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil municipal se réunira le:
Mercredi 17 décembre 2025 à 20h30 en salle du Conseil
VOICI L'ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE :
TRAVAUX — URBANISME — MOBILITÉS,
ACCESSIBILITÉ ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Rapporteurs : Bernard BOULEY et Patrice SAINSARD
1. Approbation du Plan Local d'Urbanisme
2. Approbation de l’état d’assiette 2026
FINANCES, ECONOMIE ET EMPLOI
Rapporteur : Jean-Marie ANNA
3. Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget principal
de la Ville pour l'exercice 2026
4. Bilan annuel des acquisitions et cessions de l’année 2025
5. Convention d'occupation précaire avec travaux d'intérêt public pour la terrasse de la brasserie
des O’pignons
6. Virement de crédits entre chapitres, à l'exception des dépenses de personnel
7. Modification du tableau des emplois
Comptant sur votre présence, je vous prie de bien vouloir croire, Chère collègue, Cher collègue, en
l'assurance de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Bernard BOULEY.
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nee Page 1 sur 2
du Gâtinais français Liste des décisions du Maire prises dans le cadre des délégations accordées par délibération du
Conseil Municipal en date du 26 septembre 2024 :
1. Décision du Maire en date du 14 novembre 2025 — Acceptation du devis présenté par la société
WURTH pour la fourniture des vêtements des agents du CTM, pour un montant de 2 873,40 €
HT (deux mille huit cent soixante-treize euros et quarante centimes hors taxes).
Décision du Maire en date du 17 novembre 2025 — Acceptation du devis de l'ONF en date du
29 octobre 2025 pour des travaux de maintenance consistant en l'abattage d'arbres
dangereux, pour un montant de 2 531,68 € HT (deux mille cinq cent trente et un euros et
soixante-huit centimes hors taxes), soit 2 784,85 € TTC (deux mille sept cent quatre-vingt-
quatre euros et quatre-vingt-cinq centimes toutes taxes comprises).
Décision du Maire en date du 1er décembre 2025 — Approbation de l’avenant n° 1 au lot n° 1
du marché de prestations d'entretien des bâtiments communaux, pour un montant de 6
034,80 € HT (six mille trente-quatre euros et quatre-vingts centimes hors taxes), pour
l'exécution de prestations complémentaires (nettoyage plus approfondi des tables).
Décision du Maire en date du 1er décembre 2025 — Acceptation du devis fourni par la société
Anthony Bourguignon pour l'éclairage, la sonorisation et l’instatlation de deux écrans dans le
cadre de la cérémonie des vœux du Maire 2026, pour un montant de 6 030,00 € HT (six mille
trente euros hors taxes).
POUVOIR
Je soussigné{e)zsssessisenemeerssécinieinmensssnnseerenseenesenneneesreneesenosnreneceeesneeceseen ee , agissant en qualité
d’Adjoint au Maire/Conseiller Municipal, donne pouvoir
l Rayer la mention inutile
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