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Compte-Rendu - cr 21 12 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Essert-Romand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 21 12 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Institutions publiques,
Liberté-Egalité-Fraternité
Arrondissement de Thonon les Bains
MAIRIE D’ESSERT- ROMAND
COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 21/12/23
Présents : MUFIAT JL /GREVAT' J/ PASQUIER F /TROMBERT R/ PARISIET E/GREVAT B/COTTIL O/CITANLY
A/BERTIAUD l'/
Excusés : PUPPINI C/ GRIVAT K/ GAYDON F/VALETTE JM Absents : -
Le ou les membres dont les noms suivent ont donné à des collègues de leur choix pouvoir écrit de voter, en leur nom
par application des dispositions de Part. L 2121-20 de la loi 96-142 du 21/02/96 : néant
Le conseil municipal à nommé MM PARISIYL [!, secrétaire de séance
- Le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal à 1911 ct la fouille de présence cst émargéc.
- Le quorum est atteint.
Le compte rendu du conseil municipal du 01/12/23 cst approuvé à l’unanimité
Le Maire donne lecture de l’ordre du jour et propose en question diverse : affaires diverses dont le point est fait d’entrée de séance - néant
ECOLE
Le repas de Noël à l'école le 21/12/23 s’est bien passé.
Quantité et qualité sont au rendez-vous.
CONSEIL DEPARTEMENTAL
Le Maire et le conseil municipal ont été invités à la présentation du pré lancement de l’Aténa à la
Roche sur Foron.
PROGRAMME LEADER
Le Maire informe qu’un dossier concernant la mise en sécurité par création de trottoirs dans la
traversée du village a été déposé dans le cadre du programme Leader de la CCHC pour la mobilité
douce et que la commune est éligible.
REFECTION DES FACADES DE L'EGLISE ET MUR CIMETIERE
Une nouvelle subvention de 70 000! vient d’être versée par le Département dans le cadre des
travaux de réfection des façades de l’église et mur cimetière
PASSAGE DU TRIATHLON EVIAN 2024
Le conseil municipal donne son accord pour le passage du Triathlon Evian le 30/09/2024
URBANISME
La Sté JARDIFLORE demande la possibilité d’extension de l'existant pour garer ses véhicules et
goudronner l’emplacement.
Attente du dépôt d’un projet en Mairie
Dossier PORTE : l'architecte doit déposer un PC
Dossier BOUILLOUD : confirmation de clôtures amovibles pour accès au réseau des pluviales. Mr
BOUILLOUD doit déposer une DP.
EAUX PLUVIALES AU LAYDEVANT
Dans le cadre d’un projet de drainage des eaux pluviales au Laydevant, par pose de canalisation,
l'estimatif est de 70 000 EHT:. Le conseil municipal donne son accord.
DOSSIER SALLE POLYVALENTE - ETUDE DE SOL
3 devis ont été demandés
GEOTHNOLOGIE : 2 100 EHTGEOCHABLAIS : 2 750 EHT sans fourniture de pelle
2 150 EHT avec fourniture de pelle par la mairie
BEOTECAH : 3 060 EHT
Le conseil municipal choisi la sté GEOTECHNOLOGIE pour 2 100 EHT
REVETEMENT DES ALLEES DU CIMETIERE
Contact a été pris avec une société de revêtement résine qui s’est présentée par la Sté RESINEO Un devis est en couts d’élaboration et de nouveaux devis vont être demandés
PROJET CHAUFFERIE BOIS
La sté FORESTENER, spécialise en chaufferies bois a été contactée pour élaborer une étude de
faisabilité pour installation d’une chaufferie bois au niveau de la salle polyvalente.
Plusieurs solutions sont possibles :
- _ Pour l’ensemble des bâtiments de Blancheneige
- Pour l’ensemble des bâtiments avec les autres bâtiments communaux
- Pour une partie du secteur du Chef-Lieu y compris éventuellement les particuliers
SIVU
Le Maire informe d’un projet de travaux augmenter la capacité de la station d’épuration Information de l'augmentation de 20% sur l'abonnement et 10% sur la consommation, sur la pattie revetsée par la commune.
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