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Document publié le Jeudi 3 juillet 2014 par la commune de Grazac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 03 juillet 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Du 03 / 07 / 2014
Date de convocation : 23/06/2014
PRESENTS : ZDAN Michel, VILLAESCUSA Sylvie, DEMESSANCE Florence, MESPLES Noël, DA SILVA CORREIA Manuel, DJOURI Fadhéla, FLOURY Clara, MANFRINATO Mélissa, RIZZO Nadine, Mme ROBECQUE Amandine, LOUPADIERE Lynda.
EXCUSES : (M. SADJAK Henri pouvoir donné à Mme FLOURY Clara), (LORRAIN Jean-Luc pouvoir donné à M. MESPLES Noel).
ABSENT : OLIVA Charles
SECRETAIRE : Monsieur MESPLES Noel
COMPTE RENDU :
- 1) Approbation des comptes rendus du 05/04 – 11/04 - 25/04 – 23/05 – 20/06
* Le conseil municipal approuve à l’unanimité tous les comptes rendus.
- 2) Modification des statuts de la CCVA
* Reporter au prochain conseil
- 3) Rajout élément délibération SACPA
* Monsieur le Maire propose de reprendre la délibération en reprenant les même termes de la précédente délibération.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité.
- 4) Offre d’étude réseau pluvial entre quartier rouge et la mouillonne
* Monsieur le Maire propose de se maintenir au Cabinet ARAGON (taux à 4.9 %) la maitrise d’œuvre pour l’ensemble des travaux.
Pour le relevé topographique le Cabinet ARAGON propose ses honoraires à 1620 € HT et le géomètre Saint Aubin Bazalgette propose ses honoraires à 2560 € HT.
Le conseil municipal retient le Cabinet ARAGON à l’unanimité.
- 5) Demande local : la Ruche qui dit oui
Mme DJOURI Fadhéla est sortie de la salle de réunion.
Monsieur le Maire donne lecture du courrier de Mme DJOURI qui demande à utiliser la halle à côté de la Mairie un jour par semaine pendant 3 h soit le Vendredi de 17 h à 20 h. Elle demande également la possibilité d’utiliser un point d’accès à l’électricité ainsi que 3 ou 4 tables pour la distribution de marchandise. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité l’ensemble de la demande dans un 1er temps. Monsieur le Maire propose au conseil municipal de demander au conseil général un bungalow dans un 2ème temps et dans un troisième temps, Monsieur le Maire propose de refaire une procédure concernant l’abandon du hangar derrière le lavoir. - 6) Commission du SMIVOM (désignation des délégués)
Déchetterie :
Collectes et prévention : Mélissa MANFRINATO
Statut du SMIVOM, le personnel, AIFP … :
Hydraulique agricole :
Pool Routier :
-7) Programmation des opérations –Année 2015
Amende de police : 6 coussins berlinois et panneaux signalétiques : 7353 € HT Monsieur le Maire propose de rajouter une écluse au centre du village.
Le conseil muncipal approuve à l’unanimité de rajouter l’écluse dans le programme.
- 8) SIVU
Le conseil muncipal approuve à l’unanimité le changement de siège social.
- 9) POOL ROUTIER
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de rajouter le parking et accès du cimetière au pool routier Le conseil municipal approuve à l’unanimité.
Monsieur le Maire présente au conseil municipal le devis du géomètre Saint aubin Bazalgette s’estimant à 103 500 € TTC.
Le devis se compose en deux parties :
1ère partie ACCES et PARKING pour 17 000 €
2ème partie Cimetière pour 57 500 €
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de faire le cimetière en 2 tranches
- Clôture entière - Jardin du souvenir - Ossuaire environ 35 000 €
Monsieur le Maire va demander au cabinet de supprimer l’étude de sol.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le découpage.
TOUS LES AUTRES SUJETS SONT REPORTES AU PROCHAIN CONSEIL
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