Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 13 Vote des tarifs séjour été CAJ
Déliberation - 2025 38 Service Enfance Jeunesse vote des tarifs d
Déliberation - 2025 54 Vote des tarifs du CAJ ALAE ALSH
Déliberation - TARIFS SEJOURS ENFANCE JEUNESSE ETE 2026 1
Déliberation - Tarifs sejour ete
Déliberation - DELIB 2026 06 04 85 TARIFS SEJOURS ETE 2026
Déliberation - Tarif sejour ete
unknown - 2026 07 54 Tarifs séjour été 2026 alsh
Conseil Municipal - CM 20240522 30 Fixation des tarifs sejour ALSH ete
Déliberation - 69 Tarifs sejour ete
Déliberation - 2026 7 Vote des tarifs du séjour été ALSH
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Flourens.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 7 Vote des tarifs du séjour été ALSH)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 30/01/2026
Reçu en préfecture le 30/01/2026
RÉPUBLIQUE FRANCAISE Publié le
1D-:081-213101843-20260122-CMO12026_20287-DE DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPA=D=rcoorRcTS
SÉANCE DU 22 JANVIER 2026
DÉPARTEMENT
Haute-Garonne
L'an deux mille vingt-six, le 22 janvier à 20h30
En exercice 19 Le Conseil municipal de Flourens, régulièrement convoqué,
Présents 14 S'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Procuration 5 sous la présidence de Marion RIVOIRE,
Votants 19 Maire.
Date de la convocation : 14/01/2026
Date d'affichage de la convocation : 14/01/2026
Date d'affichage de la délibération : 28/01/2026
Etaient présents : MM RIVOIRE, PARIS, NAVARRO, MIERE, CORTES, DICCIANI, FAURE, GLEYSES, JAIME, JEULIN-CARREY, MOENNARD, NOEL, ROUZAUD, TOUCHEBEUF.
Ont été excusés :
Ont donné procuration : MME CAMUS à MME JEULIN CARREY, M JORDAN à M CORTES, M ARRUE à M PARIS, MME BACOU à MME FAURE, M VERGER à MME MOENNARD.
M. Didier CORTES a été nommé secrétaire de séance.
Délibération n° 2026-7 Vote des tarifs du séjour été - ALSH
Exposé
Madame la Maire informe le Conseil Municipal qu'il est nécessaire de fixer les tarifs qui seront applicables au séjour organisé au Relais Valrance par le Service Enfance Jeunesse au cours de l'été 2026.
Les tarifs proposés pour ce séjour, par enfant, sont fonction du quotient familial :
- 0 à 900 : 290 euros
- 901 à 1100 : 300 euros
- 1101 à 1300 : 310 euros
- 1301 et 1500 : 320 euros
- 1501 et plus : 330 euros
- extérieurs : 340 euros
Décision
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré le Conseil Municipal
DÉCIDE :
- D'approuver les tarifs selon les conditions ci-dessus exposées,
- De charger Madame la Maire de la mise en œuvre de la décision.
La délibération est adoptée à
19 VOIX POUR
ABSTENTION(S)
VOIX CONTRE
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Fait à Flourens, le 22/01/2026
Le secrétaire de séance,
Didier CORTES