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unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB CCSB 159.23 Theatre Durance Scene nationale Convention pluriannuelle dobjectifs 2023 2026
Document publié le Mardi 14 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB CCSB 159.23 Theatre Durance Scene nationale Convention pluriannuelle dobjectifs 2023 2026)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Accusé de réceplion en préfecture
004-200068765-20231114-D159-23-DE
Date de télétransmission : 20/11/2023
Date de réception préfecture : 20/11/2023
République Française Département des Alpes de Haute Provence
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS BUECH
EXTRAIT N° 159.23 DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Membres du Conseil Communautaire : SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2023
- En exercice : 89
- Présents : 61
- Votants : 79 (18 procurations)
- Suffrages exprimés : 72 (68 pour, 4 contre et 7 abstentions)
- Secrétaire de séance : M. Florent ARMAND
Le quatorze novembre deux mille vingt-trois, à dix-huit heures, le conseil de communauté dûment convoqué le huit novembre deux mille vingt-trois, s’est réuni en session ordinaire dans la salle des fêtes de Laragne-Montéglin (commune de Laragne-Montéglin), sous la présidence de M. Daniel SPAGNOU, président de la Communauté de Communes du Sisteronais Buëch.
Présents ou représentés :
Pour la commune d’Authon : M. Alain RAHON
Pour la commune de Barret sur Méouge : Mme Annick ARMAND
Pour la commune de Bayons : M. Régis RIOTON
Pour la commune de Bellaffaire : M. Bernard CAVEING
Pour la commune de Chanousse : M. Alain MATHIEU représenté par son suppléant, M. Philippe RENOUF Pour la commune de Châteaufort : Mme Geneviève DEMONTIS représentée par M. Régis RIOTON à qui elle a donné procuration en l’absence de de sa suppléante, Mme Pascale BERAUD
Pour la commune de Clamensane : Mme Emilie VAUTRIN
Pour la commune d’Entrepierres : Mme Florence CHEILAN
Pour la commune d’Eourres : Mme Caroline YAFFEE représentée par M. Gérard NICOLAS à qui elle a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Thomas BANN WARTH
Pour la commune d’Etoile St Cyrice : Mme Frédérique FONFREY DE
Pour la commune de Faucon du Caire : M. Robert ZUNINO
Pour la commune de Garde-Colombe : M. Damien DURANCEAU
Pour la commune de Gigors : M. Gérard MAGAUD
Pour la commune de La Bâtie Montsaléon : M. Alain D'HEILLY
Pour la commune de La Motte du Caire : M. Jérôme FRANCOU
Pour la commune de La Piarre : Mme Frédérique XAVIER
Pour la commune de Laborel : Mme Renée MAOUI
Pour la commune de Lachau : M. Philippe MAGNUS représenté par M. Jean-Michel MAGNAN à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Alex RIGAT
e Pour la commune de Laragne-Montéglin :
- M. Jean-Marc DUPRAT
- Mme Martine GARCIN
- M. Michel JOANNE
- Mme Michèle MAFFREN
- M. Pierre SEINTURIER représenté par M. Michel JOANNET à qui il a donné procuration - Mme Isabelle LAMONTRE-MOULIN
- M. Maurice BRUN
- Mme Anne TRUPHEME représentée par M. Maurice BRUN à qui elle a donné procuration
e Pour la commune de Lazer : M. André GUIEU
e Pour la commune du Bersac : M. Dominique DROUILLARD représenté par M. Juan MORENO à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Thierry NEDELEC
e Pour la commune du Caire : M. Jean-Michel MAGNAN
e Pour la commune du Poët : M. Georges PAPEGAY
e Pour la commune de l’Epine : M. Luc DELAUP
e Pour la commune de Melve : M. Jean-Christian BORCHI
e Pour la commune de Méreuil : Mme Annick REYNAUD-FREY
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o Accusé de réception en préfecture
004-200068766-20231114-D159-23-DE
Date de télétransmission : 20/11/2023
Date de réception préfecture : 20/11/2023
e Pour la commune de Mison :
- M. Robert GAY
- Mme Maryline RICHAUD
e Pour la commune de Monêtier Allemont : Mme Ghislaine OLIVE
e Pour la commune de Montjay : M. Gilles MOSTACHETTI
e Pour la commune de Montrond : M. Alain ROUMIEU
e Pour la commune de Nibles : M. Jean-Jacques LACHAMP représenté par Mme Emilie V AUTRIN à qui il a donné procuration en l’absence de sa suppléante, Mme Fabiola NUNEZ
e Pour la commune de Nossage et Bénévent : M. Martial ESPITALLIER
e Pour la commune d’Orpierre : M. Gilles CREMILLIEUX
e Pour la commune de Rosans : M. Lionel TARDY représenté par M. Luc DELAUP à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Pierre MICHEL
e Pour la commune de Saint André de Rosans : Mme Cécile LIOTARD
e Pour la commune de Sainte Colombe : M. Jean-Pierre ROUX
e Pour la commune de Saint Geniez : M. Olivier CHABRAND représenté par M. Hervé MIRAN à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Maxime FONFERRIER
e Pour la commune de Saint Pierre Avez : M. Florent ARMAND
e Pour la commune de Saléon : M. Pascal LOMBARD
e Pour la commune de Salérans : M. Eric DEGUILLAME
e Pour la commune de Savournon : M. Michel ROLLAND représenté par M. Daniel ROUIT à qui il a donné procuration en l’absence de sa suppléante, Mme Rosette GUERIN
e Pour la commune de Serres :
- M. Daniel ROUIT
- Mme Véronique ARLAUD représentée par M. Florent MARTIN à qui elle a donné procuration
e Pour la commune de Sigottier : M. Jean DEPEYRE
e Pour la commune de Sigoyer : M. Michel HERNANDEZ représenté par son suppléant, M. Thierry GAUDIN
+ Pour la commune de Sisteron :
- M. Daniel SPAGNOU
- M. Jean-Pierre TEMPLIER
- Mme Christine REYNIER
- Mme Nicole PELOUX représentée par M. Gilles CREMILLIEUX à qui elle a donné procuration - M. Bernard CODOUL
- Mme Christiane GHERBI
- M. Nicolas LAUGIER
- Mme Christiane TOUCHE
- Mme Françoise GARCIN
- Mme Emilie SCHMALTZ représentée par M. Daniel SPAGNOU à qui elle a donné procuration - M. Patrick CLARES
- Mme Stéphanie SEBANI représentée par M. Jean-Louis CLEMENT à qui elle a donné procuration - M. Jean-Louis CLEMENT
- M. Cyril DERDICHE
- M. Jean-Pierre BOY représenté par M. Bernard COUDOUL à qui il a donné procuration
e Pour la commune de Sorbiers : M. Yves RABASSE représenté par M. Gilles MOSTACHETI à qui il a donné procuration en l’absence de sa suppléante, Mme Andrée GIORDANENGO
e Pour la commune de Trescléoux : M. Jean SCHULER représenté par M. Pascal LOMBARD à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Daniel GIRARD
e Pour la commune de Turriers : M. Jean-Yves SIGAUD
e Pour la commune d’Upaix : M. Florent MARTIN
e Pour la commune de Val Buëch Méouge :
- M. Gérard NICOLAS
- Mme Béatrice ALLIROL représentée par Mme Annick ARMAND à qui elle a donné procuration
e Pour la commune de Valavoire : M. Hervé MIRAN
e Pour la commune de Valdoule : M. Gérard TENOUX
e Pour la commune de Valernes : M. Jean-Christophe PIK
e Pour la commune de Ventavon : M. Juan MORENO
e Pour la commune de Villebois les Pins : Marianne ROUX
Absents non représentés :
e our la commune de Montclus : Mme Catherine DESREUMAUX
e Pour la commune de Moydans : Mme Marie-José DUFOUR
e Pour la commune de Ribeyret : Mme Christiane REYNAUD-DELAUP Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20231114-D159-23-DE
Date de télétransmission : 20/11/2023
Date de réception préfecture : 20/11/2023
Pour la commune de Serres : M. Michel WOSINSKI
Pour la commune de Sisteron : M. Sylvain JAFFRE
Pour la commune de Sisteron : Mme Cécilia LOUVION
Pour la commune de Sisteron : M. Franck PERARD
Pour la commune de Thèze : M. Gérard DUBUISSON
Pour la commune de Val Buëch Méouge : M. Grégory MOULLET
Pour la commune de Vaumeilh : Mme Elisabeth COLLOMBON .
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ORDRE DU JOUR : Théâtre Durance — Scène nationale / Convention pluriannuelle d’objectifs
2023-2026
Par délibération n° 144.22 du 8 novembre 2022, le conseil communautaire a adopté le projet d'établissement de l’école de musique intercommunale.
Un des objectifs de ce projet est l’accès équitable de toute la population du territoire à l’activité musicale par le développement des partenariats et des actions d’éducation artistique et culturelle.
Dans ce cadre, la CCSB a signé le 8 novembre 2022, une convention de partenariat avec le Théâtre Durance pour une programmation itinérante de spectacles sur son territoire au cours de l’année 2023. Pour la mise en œuvre de ces actions, le conseil communautaire a attribué au théâtre une subvention de 5 000 €
Depuis octobre 2023, le Théâtre Durance a obtenu la labellisation « scène nationale » auprès du Ministère de la Culture, ce qui lui permet de bénéficier de financements plus importants afin de développer son projet artistique sur un territoire plus vaste en contribuant au rayonnement d’artistes de tous horizons et de toutes disciplines.
Dans ce contexte, le Théâtre Durance propose de renforcer ses partenariats avec Durance Luberon Verdon agglomération et les communautés de communes du Sisteronais-Buëch et de la Vallée de
l’'Ubaye-Serre Ponçon, en les formalisant au travers d’une convention pluriannuelle d'objectifs « scène nationale » 2023-2026.
Cette convention fixe les conditions de mise en œuvre, de suivi et d'évaluation du projet artistique et culturel ainsi que les conditions financières du partenariat.
Sur le territoire de la CCSB, le projet artistique et culturel correspond à des actions d’éducation artistique et culturelle en lien avec l’école de musique intercommunale ainsi qu’à une programmation régulière et itinérante d’actions et de spectacles visant à favoriser la rencontre entre les habitants, les artistes et leurs œuvres.
Sur la base de la subvention attribuée en 2023, le Théâtre Durance sollicite une participation financière annuelle de la CCSB à hauteur de 5 000 € pour chacune des années 2024, 2025 et 2026.
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire :
- approuve les termes de la convention pluriannuelle d’objectifs « scène nationale » 2023- 2026 avec le Théâtre Durance ;
- autorise le président à signer la convention et tous documents nécessaires à sa mise en œuvre ; - approuve le versement d’une subvention annuelle de 5 000 € au Théâtre Durance pour chacune des années 2024, 2025 et 2026 et prévoit les crédits correspondants au budget général de la CCSB
Fait et délibéré les jour, mois, an susdits.
et rendu exécutoire,
réception en Préfecture.
Pour extrait conforme Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20231114-D159-23-DE
Date de télétransmission : 20/11/2023
Date de réception préfecture 20/11/2023
Le secrétaire de séance,
Florent ARMAND
Publiée le : 1 û NOV. 2073
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