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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 30 09 2023
Document publié le Samedi 30 septembre 2023 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 30 09 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
1
DGA PILOTAGE DES RESSOURCES
ET DE LA PERFORMANCE
Département Affaires Juridiques
Service des Assemblées
AG
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU SAMEDI 30 SEPTEMBRE 2023
Liste des délibérations examinées en séance :
(En application de l'article L. 2121-25 du Code général des Collectivités territoriales)
Secrétaire de séance : M. Claude NAHOUM. Votes : unanimité.
Procès-verbal de la séance du 24 juin 2023 : - ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RUAT, M. RUAT, M. RENOUARD représenté par Mme MAGDELEINE, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC représentée par Mme RIGAULT.
1 - SOLIDARITES INTERNATIONALES : Mme HELLE, Rapporteur
Tremblement de terre au Maroc - Solidarité de
la Ville d'Avignon au peuple marocain sinistré -
Participation de la Ville au fonds d'action
extérieure des collectivités territoriales.
- ADOPTE -
2 - SOLIDARITES INTERNATIONALES : Mme HELLE, Rapporteur
Impact de la tempête Daniel en LIBYE -
Subvention de la Ville au Comité International
de la Croix-Rouge.
- ADOPTE -2
3 - URBANISME : M. PEYRE, Rapporteur
Clôture ZAC COURTINE 1 / 2 / 3.
- ADOPTE - Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RUAT, M. RUAT, M. RENOUARD représenté par Mme MAGDELEINE, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC représentée par Mme RIGAULT.
4 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
1 - Budget Principal - Décision modificative n°1
pour l'exercice 2023.
- ADOPTE – Ont voté contre : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RUAT, M. RUAT, M. RENOUARD représenté par Mme MAGDELEINE, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC représentée par Mme RIGAULT. Se sont abstenus : M. BISSIERE, Mme ROCHELEMAGNE, Mme PERSIA, Mme BAREL.
5 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
2 - Budget Annexe de la Restauration Scolaire
- Décision modificative n°1 pour l'exercice
2023.
- ADOPTE – Ont voté contre : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RUAT, M. RUAT, M. RENOUARD représenté par Mme MAGDELEINE, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC représentée par Mme RIGAULT. Se sont abstenus : M. BISSIERE, Mme ROCHELEMAGNE, Mme PERSIA, Mme BAREL.
6 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
3 - Budget Annexe Activités Aquatiques -
Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2023.
- ADOPTE – Ont voté contre : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RUAT, M. RUAT, M. RENOUARD représenté par Mme MAGDELEINE, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC représentée par Mme RIGAULT. Se sont abstenus : M. BISSIERE, Mme ROCHELEMAGNE, Mme PERSIA, Mme BAREL.
7 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
4 - Budget Annexe des Locations
Commerciales - Décision modificative n°1 pour
l'exercice 2023.
- ADOPTE – Ont voté contre : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RUAT, M. RUAT, M. RENOUARD représenté par Mme MAGDELEINE, Mme MAGDELEINE,3
Mme MONTAGNAC représentée par Mme RIGAULT. Se sont abstenus : M. BISSIERE, Mme ROCHELEMAGNE, Mme PERSIA, Mme BAREL.
8 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
5 - Budget Annexe de la Chambre Funéraire -
Décision modificative n°1 pour l'exercice 2023.
- ADOPTE – Ont voté contre : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RUAT, M. RUAT, M. RENOUARD représenté par Mme MAGDELEINE, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC représentée par Mme RIGAULT. Se sont abstenus : M. BISSIERE, Mme ROCHELEMAGNE, Mme PERSIA, Mme BAREL.
9 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
6 - Budget Annexe du Crématorium - Décision
modificative n°1 pour l'exercice 2023.
- ADOPTE – Ont voté contre : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RUAT, M. RUAT, M. RENOUARD représenté par Mme MAGDELEINE, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC représentée par Mme RIGAULT. Se sont abstenus : M. BISSIERE, Mme ROCHELEMAGNE, Mme PERSIA, Mme BAREL.
10 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
Majoration de la cotisation due au titre des
logements meublés non affectés à l’habitation
principale.
- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RUAT, M. RUAT, M. RENOUARD représenté par Mme MAGDELEINE, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC représentée par Mme RIGAULT.
11 - BÂTIMENTS COMMUNAUX : M. PEYRE, Rapporteur
Adhésion à un groupement de commandes
pour la fourniture d’électricité et de gaz.
- ADOPTE – Se sont abstenus : M. CERVANTES, M. REZOUALI.
12 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : M. PEYRE, Rapporteur
Approbation de la Convention Petites Villes de
Demain et Opération de Revitalisation du
Territoire.4
- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RUAT, M. RUAT, M. RENOUARD représenté par Mme MAGDELEINE, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC représentée par Mme RIGAULT.
13 - PERSONNEL : M. FOURNIER, Rapporteur
Dispositions visant à satisfaire des besoins
permanents / non permanents en matière de
ressources humaines.
- ADOPTE –
14 - ADMINISTRATION GENERALE : M. FOURNIER, Rapporteur
Désignation du référent déontologue des élus
et adhésion à la mission d'assistance et de
conseil mise en place par le Centre de Gestion
de Vaucluse.
- ADOPTE –
15 - PERSONNEL : Mme LICHIERE, Rapporteur
COMMISSION SOCIALE MUNICIPALE -
Actualisation des aides financières
personnalisées de secours et prêts de nature
sociale aux agents territoriaux de la Ville
d’Avignon.
- ADOPTE –
16 - URBANISME : Mme LEFEVRE, Rapporteur
Révision du Règlement Local de Publicité
(RLP) - Débat sur les orientations générales.
- PREND ACTE –
17 - PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT : Mme PORTEFAIX, Rapporteur
Candidature à la reconnaissance "Territoires
engagés pour la nature".
- ADOPTE –
18 - STATIONNEMENT : M. MARTINEZ TOCABENS, Rapporteur
Déploiement des installations de recharges de
véhicules électriques.5
- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RUAT, M. RUAT, M. RENOUARD représenté par Mme MAGDELEINE, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC représentée par Mme RIGAULT, Mme PERSIA.
19 - MOBILITE : M. MARTINEZ TOCABENS, Rapporteur
Fonds d’aide municipal « Tous à Vélo ».
- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RUAT, M. RUAT, M. RENOUARD représenté par Mme MAGDELEINE, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC représentée par Mme RIGAULT.
20 - URBANISME : M. GONTARD, Rapporteur
Acquisition de parcelles auprès de CITADIS
sur la ZAC Joly Jean.
- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RUAT, M. RUAT, M. RENOUARD représenté par Mme MAGDELEINE, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC représentée par Mme RIGAULT.
21 - URBANISME : M. GONTARD, Rapporteur
ZAC Joly Jean – Avenue de la Trillade :
Echange de 2 parcelles sans soulte.
- ADOPTE –
22 - URBANISME : M. GONTARD, Rapporteur
Ecoquartier Joly Jean : Compte Rendu Annuel
à la Collectivité Locale 2022 et approbation de
l'avenant n°1 au traité de concession.
- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RUAT, M. RUAT, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC représentée par Mme RIGAULT. Ne participent pas au vote : Mme le Maire, M. GONTARD, Mme LABROT, M. PEYRE, M. RENOUARD représenté par Mme MAGDELEINE.
23 - PATRIMOINE : Mme LABROT, Rapporteur
Résiliation du bail emphytéotique du château
de la Barbière.
- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RUAT, M. RUAT, M. RENOUARD représenté par Mme MAGDELEINE, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC représentée par Mme RIGAULT.6
24 - SOLIDARITES : Mme CORCORAL, Rapporteur
Avenant N° 2 à la convention pluriannuelle
d'objectifs conclue entre l'Etat et la Ville dans
le cadre de l'AMI2 "territoires de mise en
oeuvre accélérée du plan "Logement d'Abord ".
- ADOPTE –
25 - PREVENTION - SECURITE : Mme CORCORAL, Rapporteur
Fonds Local de Prévention de la Délinquance -
2ème tranche.
- ADOPTE –
26 - URBANISME : Mme CLAVEL, Rapporteur
Acquisition de la parcelle DV 141 sise Piétons
Bienheureux auprès d'ERILIA.
- ADOPTE –
27 - TERMITES : Mme CLAVEL, Rapporteur
Attribution de subventions à des propriétaires
d'immeubles termités.
- ADOPTE –
28 - ACTION CULTURELLE : M. NAHOUM, Rapporteur
Candidature de la Ville d'Avignon au Label
100% EAC (Education Artistique et Culturelle).
- ADOPTE –
29 - ACTION SOCIALE : M. NAHOUM, Rapporteur
Financement de projets visant la réussite
éducative - CLAS 2022 / 2023.
- ADOPTE –
30 - ACTION CULTURELLE : M. NAHOUM, Rapporteur
Convention d'aide à l'investissement 2023 -
Association de Gestion du Festival d'Avignon.
- ADOPTE – Ne participent pas au vote : Mme le Maire, M. NAHOUM.7
31 - ACTION CULTURELLE : M. NAHOUM, Rapporteur
Convention de dépôt de trois œuvres d'Art
contemporain à la Collection Lambert.
- ADOPTE –
32 - AVIGNON - MUSEES : M. NAHOUM, Rapporteur
Renouvellement de la convention "Collection
Naturaliste Sud Provence Alpes Côte d'Azur".
- ADOPTE –
33 - AVIGNON - MUSEES : M. NAHOUM, Rapporteur
Fixation du nombre d'exemplaires gratuits des
publications municipales.
- ADOPTE –
34 - SPORTS : Mme HADDAOUI, Rapporteur
Participation financière régionale pour
l'utilisation des équipements sportifs par les
lycées - Année scolaire 2022/2023.
- ADOPTE –
35 - SPORTS : Mme HADDAOUI, Rapporteur
Soutien financier apporté à la Ville d'Avignon
dans le cadre du dispositif "HERITAGE" -
Coupe du Monde de Rugby à XV 2023.
- ADOPTE –
36 - SPORTS - AVIGNON TERRE DE JEUX 2024 : Mme HADDAOUI, Rapporteur
Avignon Vélo Passion 2023.
- ADOPTE –
37 - FETES ET ANIMATIONS : Mme MINSSEN, Rapporteur
Convention entre la Ville d'Avignon et
l'association "Comité des fêtes de Montfavet".
- ADOPTE –8
38 - DEFENSE ET PROTECTION CONTRE LES EAUX : Mme MINSSEN, Rapporteur
Approbation de la convention de financement
de l'Association Syndicale Autorisée des
Canaux de la Plaine d'Avignon pour l'année
2023.
- ADOPTE – Ne participe pas au vote : M. ROCCI.
39 - ATTRACTIVITE : M. TUMMINO, Rapporteur
Marché des Potiers / Edition 2023 - Convention
avec l'Association pour le Marché des Potiers
d'Avignon (AMPA).
- ADOPTE –
40 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : M. TUMMINO, Rapporteur
Régie des Halles - Désignation de la Directrice.
- ADOPTE – Se sont abstenus : M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RUAT, M. RUAT, M. RENOUARD représenté par Mme MAGDELEINE, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC représentée par Mme RIGAULT. Ne participent pas au vote : M. TUMMINO, M. BLUY représenté par M. GONTARD, Mme RIGAULT.
41 - PREVENTION - SECURITE : Mme GAILLARDET, Rapporteur
Avenant N°3 à la convention triennale avec le
Centre d'Information sur les Droits des
Femmes et des Familles de Vaucluse
(C.I.D.F.F.) - Subvention 2023.
- ADOPTE –
42 - SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS : Mme MAZARI ALLEL, Rapporteur
Attribution de subventions aux associations
non conventionnées.
- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par M. RUAT, M. RUAT, M. RENOUARD représenté par Mme MAGDELEINE, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC représentée par Mme RIGAULT.9
ADMINISTRATION GENERALE : Délégations d'attributions du conseil municipal au Maire – Compte rendu.