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Conseil Municipal - Liste déliberations 25012024
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste déliberations 25012024)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
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Beaupreau
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE BEAUPREAU-EN-MAUGES
Liste des délibérations du conseil municipal du 25 janvier 2024
Décisions du maire
N° 2024-01-02 :
N° 2024-01-03 :
N° 2024-01-04 :
N° 2024-01-05 :
N° 2024-01-06 :
N° 2024-01-07 :
N° 2024-01-08 :
N° 2024-01-09 :
N° 2024-01-10 :
N° 2024-01-11 :
N° 2024-01-12:
N° 2024-01-13 :
Remplacement d'un suppléant au sein de la commission d'appel d'offres d’Alter public
Adoptée à la majorité par 50 voix pour et 4 abstentions
Projet de modification statutaire de la SPL Alter public
Adoptée à l'unanimité
Rapport de situation en matière d'égalité femmes-hommes
Le conseil municipal prend acte du rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes
Rapport d'Orientation Budgétaire 2024
Le conseil municipal prend acte du Rapport d'Orientation Budgétaire
Budget Principal : ouverture anticipée des crédits 2024
Adoptée à l'unanimité
Projet d'aménagement des abords de La Loge : demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à lInvestissement Local (DSIL) et lancement de la consultation pour les travaux
Adoptée à la majorité par 51 voix pour et 4 contre
Approbation conventions avec Mauges Communauté pour la Maison de l'Habitat
Adoptée à l'unanimité
Acquisition d'une parcelle de terrain rue de la Garenne à Gesté Adoptée à l'unanimité
Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : cession du lot n°A4 Adoptée à l'unanimité
Désaffectation-déclassement — régularisation emprise propriété 24 rue Saint-Jean à Jallais
Adoptée à l’unanimité
Désaffectation-déclassement — parcelle de terrain square Pont Madame à La Poitevinière
Adoptée à l'unanimité
Site de Bois Château à Villedieu-la-Blouère : bilan de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté
Adoptée à l'unanimité N° 2024-01-14 :
N° 2024-01-15 :
N° 2024-01-16 :
N° 2024-01-17 :
N° 2024-01-18 :
N° 2024-01-19 :
N° 2024-01-20 :
N° 2024-01-21 :
N° 2024-01-22 :
Mauges Communauté : transfert d'un bien nécessaire à l'exercice de la compétence économique rue Charles Bonchamps à Jallais
Adoptée à l’unanimité
Convention relative à la mise en place des itinéraires de promenade et de randonnée — sentier « Le Gué » à Jallais au lieudit 502 Le Verzeau Adoptée à l’unanimité
Agrandissement cimetière de La Jubaudière
Adoptée à l’unanimité
Conventions de partenariat et de financement restauration scolaire avec l'OGEC St Jean, l'OGEC St Louis et l'AFR La Chapelle-du-Genêt Adoptée à la majorité par 51 voix pour et 4 contre
Convention de participation financière restauration scolaire avec la commune du May-sur-Evre
Adoptée à l’unanimité
Participation aux frais de scolarité d'un élève inscrit en classe ULIS à Angers pour l’année 2023/2024
Adoptée à l'unanimité
Participation aux frais de scolarité d'élèves inscrits au May-sur-Evre pour l’année 2022/2023
Adoptée à l’unanimité
Convention relative à la mise en place des itinéraires de promenade et de randonnée secteur Beaupréau-Andrezé
Adoptée à l’unanimité
Bilan de la concertation et arrêt des zones d'accélération des énergies renouvelables
Adoptée à l’unanimité
Affiché et publié le 1°' février 2024
g dupréau-en-Mauges