Conseil Municipal - 1 Liste délibérations 23 fev

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Conseil Municipal - 1 Liste délibérations 23 fev Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Beaupréau-en-Mauges. Lien du pdf (Conseil Municipal - 1 Liste délibérations 23 fev)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Travail et emploi, # Beaupreau

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DE BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

Liste des délibérations du conseil municipal du 23 février 2023

Décisions du maire

N° 2023-02-02 :

N° 2023-02-03 :

N° 2023-02-04 :

N° 2023-02-05 :

N° 2023-02-06 :

N° 2023-02-07 :

N° 2023-02-08 :

N° 2023-02-09 :

N° 2023-02-10 :

N° 2023-02-11 :

N° 2023-02-12:

N° 2023-02-13 :

Reprise anticipée des résultats 2022 : Budget Principal

Adoptée à l’unanimité

Reprise anticipée des résultats 2022 : budget Lotissements et

aménagements de quartiers

Adoptée à l’unanimité

Reprise anticipée des résultats 2022 : budget Chaufferies

Adoptée à l'unanimité

Reprise anticipée des résultats 2022 : budget Photovoltaïque

Adoptée à l'unanimité

Vote des taux de fiscalité 2023

Adoptée à la majorité par 52 voix pour et 4 contre

Mise en place d'une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement

(AP/CP) pour le projet de construction d’un restaurant scolaire et d'une

périscolaire au Pin-en-Mauges

Adoptée à la majorité par 52 voix pour et 4 abstentions

Mise en place d'une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement

(AP/CP) pour le projet de réhabilitation et d'extension de la maison de

l'enfance à Beaupréau

Adoptée à la majorité par 52 voix pour et 4 abstentions

Mise en place d'une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement

(AP/CP) pour le projet de réhabilitation et d'extension de la salle de sport

Salmon à Villedieu-la-Blouère

Adoptée à l'unanimité

Budget primitif 2023 : Budget Principal

Adoptée à la majorité par 52 voix pour et 4 contre

Budget primitif 2023 : Lotissements et aménagements de quartiers Adoptée à l’unanimité

Budget primitif 2023 : Chaufferies

Adoptée à l’unanimité

Budget primitif 2023 : Photovoltaiïque

Adoptée à l'unanimitéN° 2023-02-14 :

N° 2023-02-15 :

N° 2023-02-16 :

N° 2023-02-17 :

N° 2023-02-18 :

N° 2023-02-19 :

N° 2023-02-20 :

N° 2023-02-21 :

N° 2023-02-22 :

N° 2023-02-23 :

N° 2023-02-24 :

N° 2023-02-25 :

N° 2023-02-26 :

N° 2023-02-27 :

N° 2023-02-28 :

N° 2023-02-29 :

N° 2023-02-30 :

Subvention exceptionnelle d'investissement du Budget Principal au budget

Chaufferies

Adoptée à l’unanimité

Subvention d'équilibre au budget CCAS pour 2023

Adoptée à l’unanimité

Subventions aux associations

Adoptée à la majorité par 52 voix pour et 4 abstentions

Enveloppes « Fêtes et cérémonies » des communes déléguées

Adoptée à l'unanimité

Plan de formation 2023 des agents communaux

Adoptée à l'unanimité

Plan d'actions 2021-2023 relatif à l'égalité professionnelle entre les

femmes et les hommes pour les agents communaux

Adoptée à l’unanimité

Tableau des emplois : modifications

Adoptée à l’unanimité

Convention pour la mise à disposition par le Centre de Gestion du Maine-

et-Loire d'un agent chargé de la fonction d'inspection en santé et sécurité

au travail (ACFI)

Adoptée à l’unanimité

Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : vente du lot n°A1

Adoptée à l’unanimité

Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : vente du lot n°A3

Adoptée à l’unanimité

Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : vente du lot n°A5

Adoptée à l’unanimité

Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : vente du lot n°A7

Adoptée à l'unanimité

Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : vente du lot n°A8

Adoptée à l'unanimité

Lotissement La Dube n°1 à Beaupréau : vente du lot n°3

Adoptée à l'unanimité

Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°57

Adoptée à l’unanimité

Cession maison 39 rue d'Anjou à Villedieu-la-Blouère

Adoptée à l’unanimité

Rétrocession à la commune de Beaupréau-en-Mauges des équipements

et espaces communs du lotissement privé Les Factières 1 à Beaupréau

par l'association Bel Air — Le Pinier Neuf

Adoptée à l'unanimitéN° 2023-02-31 :

N° 2023-02-32 :

N° 2023-02-33 :

N° 2023-02-34 :

N° 2023-02-35 :

N° 2023-02-36 :

N° 2023-02-37 :

N° 2023-02-38 :

N° 2023-02-39 :

N° 2023-02-40 :

Rétrocession à la commune de Beaupréau-en-Mauges des équipements

et espaces communs du lotissement privé Les Factières 2 à Beaupréau

par l'association Bel Air — Le Pinier Neuf

Adoptée à l’unanimité

Autorisation pour travaux aériens — SIEML : pose de coffrets électriques

(2) — L'Entrinière et Les Coublandières à Jallais

Adoptée à l’unanimité

Convention de servitude pour travaux souterrains — SIEML — ligne

souterraine basse tension — L'Entrinière et Les Coublandières à Jallais

Adoptée à l'unanimité

OPAH-RU : attribution de subventions

Adoptée à l’unanimité

Projet de construction d'une déchèterie par Mauges Communauté dans la

zone d'activité de La Pierre Blanche à Jallais : avis du conseil municipal

Adoptée à l’unanimité

Adhésion au Cerema

Adoptée à l'unanimité

Tarifs moyens fixes des multi-accueils de Jallais et de Villedieu-la-Blouère

Adoptée à l'unanimité

Demande de participation élèves — Le May-sur-Evre

Adoptée à l’unanimité

Demande de participation ULIS — Ville d'Angers

Adoptée à l'unanimité

Règlement intérieur des festivités

Adoptée à l'unanimité

Affiché et publié le 2 mars 2023

Franck AU