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Procès Verbal - Procès++verbal+du+03+décembre+ Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bastit. Lien du pdf (Procès Verbal - Procès++verbal+du+03+décembre+)Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Sécurité routière, République Française

Département : LOT

Arrondissement : Gourdon

LE BASTIT - Commune

Procès verbal

Le mercredi 03 décembre 2025 à 18 heures 30, l'assemblée, régulièrement convoquée le 28 novembre 2025, s'est réunie sous la présidence de Cyril GARRIGUES.

Secrétaire de la séance : Sébastien CHAMBERT

Présents : Cyril GARRIGUES, Sébastien CHAMBERT, Pascal ANGELIBERT, Hervé ROUMIEUX, Annick LANDES, Brigitte BURGALIERES, Dominique JAUJAY-DIF, Daniel HUREAU, Marilyne CAZAL, Thibault DESTREL, Véronique HERION

Représentés :

Absents et excusés :

Ordre du jour :

1 - Approbation du procès verbal du 07 octobre 2025

2 - Sécurité routière : mise en place d'une zone 30 dans le bourg

3 - Place de l'Église : compte rendu des travaux

4 - Salle des fêtes : compte rendu des études

5 - Affaires diverses :

• Organisation des Fêtes de fin d'année

• Chemin de Fond Roumive - demande d'acquisition

6 - Questions diverses

Délibérations du conseil :

1 - Approbation du PV de la séance précédente

Lecture est donnée du Procès-Verbal de la réunion du mardi 07 octobre 2025, qui est ensuite adopté à l'unanimité des membres présents.

2 - Sécurité routière : mise en place d'une zone 30 dans le bourg

Avant de prendre tout Arrêté municipal pour la sécurité routière dans la commune, Monsieur le Maire souhaite que le travail soit collectif. Une discussion s'engage sur la mise en place d'une zone 30 au cœur du village. Elle pourrait être en place entre le restaurant et la poche à eau. Il est également nécessaire de protéger l'arrêt de bus (car scolaire). Le travail doit aussi se faire en concertation avec le STR (service territorial routier) dès que l'on approche d'une route départementale même si celle ci se trouve "entre les panneaux", pour une meilleure visibilité. Sur laroute de Carlucet, plusieurs possibilités mettre des stops, une zone 30, déplacer les panneaux d'entrée et de sortie de la Commune : tout est étudié.

En ce qui concerne la RD 807, un comptage avait été réalisé avec la pose d'un radar pédagogique. Ce test avait été positif, la vitesse avait baissé de 20 km/h. Il pourrait être intéressant de refaire un test après la pose de balises, pour pouvoir comparer les différentes options et retenir la meilleure. Les élus approuvent cette démarche.

3 - Place de l'Église : compte rendu des travaux

Monsieur le Maire dresse un bilan très détaillé des coûts de l'opération maintenant que la place est terminée et toutes les factures réglées. Ainsi, il ressort du bilan financier de l'aménagement de la place, un reste à charge total de 12 000 €. Les aménagements de cœur de village opérés par la majorité des communes sont habituellement bien plus coûteux. Avec la participation de Cauvaldor pour un fonds de concours et celle du Département dans le cadre des amendes de police, notre budget communal s'en trouve peu impacté.

4 - Salle des fêtes : compte rendu des études

Monsieur le Maire débute son propos en évoquant les derniers travaux exécutés avec une grande efficacité, une vingtaine d'années plus tôt, notamment au niveau du sol qui conservait autrefois d'une manière inopportune, une humidité constante.

Une salle des fêtes aurait besoin d'un renouveau au bout de 25 - 30 ans. Un état des lieux a été demandé au CAUE et 3 propositions en ressortent : la première prévoit une extension de 25 m² avec partie stockage, un sas d'entrée et des toilettes aux normes d'accessibilité, la deuxième ne prend en compte que la partie stockage et les toilettes et la troisième proposition déplace l'entrée, les toilettes (toujours aux normes) le vestiaire et la cuisine avec une extension de 40 m². Un agrandissement prévoit de prendre de la place pour le moment dans la cour, et ce serait regrettable donc il faudra revoir avec le CAUE les différentes possibilités.

On a également le retour de l'audit énergétique qui est bon donc il n'est pas nécessaire d'y toucher, à part peut être de mettre un grand ventilateur au plafond, de poser une VMC double flux, une clim réversible ... mais il est vrai que la salle est peu utilisée l'hiver. Par contre il serait important de voir avec les menuiseries, un changement pourrait s'avérer nécessaire et pour le sol ? A voir. Pour l'instant les élus poursuivent leur réflexion et souhaitent unanimement continuer avec le CAUE.

5 - Affaires diverses :

 Organisation des Fêtes de fin d'année

 Le restaurant à Gramat est réservé pour le repas de fin d'année de nos Aînés (+ 75 ans) d'une valeur de 37 € par personne tout compris et les cartons d'invitations ont bien été envoyés. Pour l'instant le retour est plutôt positif. On conservera la remise d'un petit cadeau pour tous ceux qui ne pourront pas être présents.

 La date des voeux du Maire a été fixée au dimanche 11 janvier à 2026 11h.

 Chemin de Fond Roumive - demande d'acquisitionMonsieur le Maire explique aux élus que Monsieur Jean-Paul GRATIAS souhaite acquérir 710 m² de chemin situé entre 2 parcelles lui appartenant. Ce chemin, non entretenu, non utilisé est un cul-de-sac. Il n'a donc pas d'utilité publique. La demande avait déjà été formulée au précédent conseil municipal et une délibération avait été prise à ce moment là (DE 022 2014 du 10 juin 2014), cédant la parcelle à 1.50 € le m² auquel on ajoute tous les frais liés (géomètre, notaire).

Monsieur Gratias n'avait pas donné suite jugeant le prix trop élevé pour un chemin séparant 2 terres agricoles. Aujourd'hui, il souhaite que le Conseil délibère de nouveau sur cette question. Après discussions, le conseil municipal décide de demander une estimation aux domaines pour annoncer un prix au plus juste.

6 - Questions diverses

 Le journal les Murs Murs avance bien, il devrait pouvoir être distribué prochainement.  Depuis 2021, Cauvaldor a initié un projet de plaques commémoratives pour rendre hommage aux figures artistiques et culturelles marquantes dans le milieu de la culture de notre région qu’elles y soient nées, qu’elles y aient vécu ou qu’elles y soient attachées. Une plaque commémorative a été proposé et accepté par Jean Claude Briodin afin de valoriser sa carrière artistique et musicale. La rédaction et la date d’inauguration sont en cours.  Le chemin des Cap Durs ( chemin de randonnée classé par Lot Tourisme) traversant notre commune, a été déclassé (boucle trop longue), ce qui signifie que son entretien se retrouve à la charge de la Commune

 Thibault Destrel nous explique la charte d'engagement dans le cadre du projet Sensibilis'haie qui implique les territoires et poursuit l'action en faveur de l'environnement des fédérateurs des chasseurs ou associations de chasse. C'est un accord entre la fédération des chasseurs et notre Commune. Des élus et des chasseurs de la Diane du Bastit doivent se retrouver pour décider où placer cette haie.

Fin de la réunion à 20h44

Cyril GARRIGUES

Président de séance

Sébastien CHAMBERT

Secrétaire de séance