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Document publié le Lundi 13 septembre 2021 par la commune de Saint-Prouant.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20210913 Aff CM signee)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie de Saint-Prouant
1, Place de la Mairie
85110 – SAINT-PROUANT
Tél : 02.51.66.40.60
@ : mairie@saintprouant.fr
www.saintprouant.fr
Réunion du Conseil Municipal
Le Lundi 13 Septembre 2021
à 20h30 à la Mairie
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 19/07/2021
- Décisions prises par le Maire
- Signature d’une convention d’occupation du domaine communal non routier pour l’installation d’un local technique (poste NRO) avec Azalée
- Validation de plusieurs missions avec Géouest
- Location d’un local infirmier : fixation du loyer
- Revalorisation du loyer du local mis à disposition des facteurs
- Changement de nom pour la place de la Mairie
- Création du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – annule et remplace la délibération 54-2018 - Vote des Subventions 2021 pour l’Adile et la Fondation du Patrimoine
- Modification de la délibération n° 02-2021 relative au vote des subventions 2021 - Validation du scénario d’aménagement « Nouveau Cœur de bourg » et lancement du projet. Questions diverses:
- Compte-rendu des diverses commissions
- Actualité communautaire
Le Maire.
Y.Soulard
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