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Procès Verbal - Arrêtés délégations élus 2026 068 à 2026 088
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 08h15 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Procès Verbal - Arrêtés délégations élus 2026 068 à 2026 088)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
Publié
sur le site
intemet
de
la
Mairie
de
Lapalud
le 26
mars
2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
084-218400646-20260325-ARR20260068-AR] Accusé
certifié exécutoire
PRE
ME
ARRÊTÉ
N°
MA-ARE-2026-068
du
25
mars
2026
portant
délégation
de
fonctions
et
de
signature
à
Madame
Césarine
SAUVADON,
Première
Adjointe
LAPALUD Le
Maire
de
LAPALUD,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
2122-18,
qui
confère
au
maire
le
pouvoir
de
déléguer
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
au
Maire,
VU
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
constatant
l'élection
du
Maire
et des
adjoints,
VU
la
délibération
n°004-2026
du
20/03/2026,
fixant
à
huït
le
nombre
des
adjoints,
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
une
bonne
administration
de
l'activité
communale,
Monsieur
le
Maire
peut,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Délégués,
ARRÊTE
Article
1
: Madame
Césarine
SAUVADON,
adjointe
au
maire,
est
déléguée
aux
affaires
concernant
l’éducation,
l'enfance
et
la
jeunesse.
À
ce
titre,
elle
sera
notamment
en
charge
des
questions
relatives :
—
à
l'éducation,
l'enfance
et
la
jeunesse
(gestion
des
plannings,
des
missions,
des
recrutements,
des
formations
et
de
l'évolution
professionnelle
du
personnel
du
service
—
gestion
des
animations
et
des
sorties
—
validation
des
projets
présentés
par
la
direction
du
service
—
relations
et
rencontres
avec
les
parents)
—
aux
relations
avec
les
écoles
(représentante
de
la
commune
aux
conseils
d'école,
participation
aux
différents
exercices
PPMS,
incendie
et
sécurité
—
réunions
avec
la
direction
des
écoles,
l'IEN,
et
les
différents
organismes
en
relation
avec
ce
service,
—
aux
relations
avec
la
communauté
de
communes
Rhône
Lez
Provence
notamment
concernant
la
gestion
des
bâtiments
des
écoles
et
l'organisation
de
la
cantine
(menus).
Article
2 :
Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la
mairie,
et
copie
en
sera
adressée
à
M.
le
Sous-Préfet.
En
outre,
une
expédition
en
sera
transmise
à
M.
le
Receveur
municipal.
Pour
extrait certifié
conforme
le Maire,
M.
Hervé
FLAUGERE Publié
sur le site
internet
de
la Mairie
de
Lapalud
le 26
mars
2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
084.218400646-20260325-ARR20260069-AR] Accusé
certifié
exécutoire
PARLERe
Nu
ARRÊTÉ
N° MA-ARE-2026-069
du
25
mars
2026
portant
délégation
de
fonctions
et de
signature
à
Monsieur
Jean-Marc
GUARINOS,
Deuxième
Adjoint
LAPALUD Le
Maire
de
LAPALUD,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
2122-18,
qui
confère
au
maire
le
pouvoir
de
déléguer
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
au
Maire,
VU
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
constatant
l'élection
du
Maire
et des
adjoints,
VU
la délibération
n°004-2026
du
20/03/2026,
fixant
à
huit
le
nombre
des
adjoints,
CONSIDÉRANT
que
pour
permetire
une
bonne
administration
de
l'activité
communale,
Monsieur
le
Maire
peut,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Délégués,
ARRÊTE
Article
1
: Monsieur
Jean-Marc
GUARINOS,
adjoint
au
maire,
est
délégué
aux
affaires
concernant
les
finances
communales.
À
ce
titre,
il
sera
notamment
en
charge
des
questions
relatives
:
—
aux
finances
communales
avec
l'élaboration
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
et des
comptes
financiers
uniques,
—
au
suivi
de
la
trésorerie,
—
à
la
négociation
des
emprunts
avec
les
banques
—
aux
questions
d'ordre
comptable
notamment
avec
la
DGFIP,
—
au
suivi
du
bon
paiements
des
dépenses
et
des
subventions.
Article
2
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la
mairie,
et
copie
en
sera
adressée
à
M.
le
Sous-Préfet.
En
outre,
une
expédition
en
sera
transmise
à
M.
le
Receveur
municipal.
Pour
extrait
certifié
conforme
le
Maire,
M.
Hervé
FLAUGERE
£ fe 4 CN.) Publié
sur le site
intemet
de
la Mairie
de
Lapalud
le
26
mars
2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
084-218400646.20260325-ARR20260070-AR Accusé
certifié
exécutoire
PRET
MÈRE
ARRÊTÉ
N°
MA-ARE-2026-070
du
25
mars
2026
portant
délégation
de
fonctions
et de
signature
à
Madame
Sylvie
BONIFACY,
Troisième
Adjointe
LAPALUD Le
Maire
de
LAPALUD,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
2122-18,
qui
confère
au
maire
le
pouvoir
de
déléguer
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
au
Maire,
VU
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
constatant
l'élection
du
Maire
et des
Adjoints,
VU
la
délibération
n°004-2026
du
20/03/2026,
fixant
à
huit
le
nombre
des
adjoints,
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
une
bonne
administration
de
l'activité
communale,
Monsieur
le
Maire
peut,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Délégués,
ARRÊTE
Article
1
:
Madame
Sylvie
BONIFACY,
adjointe
au
maire,
est
déléguée
aux
affaires
concernant
le
centre
communal
d’action
sociale
(CCAS).
A
ce
titre,
elle
sera
notamment
en
charge
des
questions
relatives
:
—
à
l'action
sociale
avec
l'étude
des
aides
aux
personnes
en
difficultés
(validation
de
bon
d’aide
alimentaire),
—
à
l’organisation
et
la
gestion
des
actions
notamment
en
direction
des
séniors,
—
à
l’organisation
et
la
gestion
des
colis
et
du
repas
de
fin
d'année
(composition,
menu,
invitation,
distribution),
—
au
bon
fonctionnement
du
Jardin
Partagé,
—
aux
relations
intergénérationnelles.
Article
2
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la
mairie,
et
copie
en
sera
adressée
à
M.
le
Sous-Préfet.
En
outre,
une
expédition
en
sera
transmise
à
M.
le Receveur
municipal.
Pour
extrait
certifié
conforme
le Maire,
M.
Hervé
FLAUGERE
ET pres Publié
sur
le
site
internet
de
la
Mairie
de
Lapalud
le
26
mars
2026
Accusé
de
récepton
- Ministère
de
l'Intérieur
084-218400646-20260325-ARR20260071-AR] Accusé
certifié
exécutoire
PRE
NÉS
ARRÊTÉ
N°
MA-ARE-2026-071
du
25
mars
2026
portant
délégation
de
fonctions
et
de
signature
à
Monsieur
Philippe
BOUCK,
Quatrième
Adjoint
LAPALUD Le
Maire
de
LAPALUD,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
2122-18,
qui
confère
au
maire
le
pouvoir
de
déléguer
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
au
Maire,
VU
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
constatant
l'élection
du
Maire
et des
adjoints,
VU
la
délibération
n°004-2026
du
20/03/2026,
fixant
à
huit
le
nombre
des
adjoints,
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
une
bonne
administration
de
l'activité
communale,
Monsieur
le
Maire
peut,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Délégués,
ARRÊTE
Article
1
: Monsieur
Philippe
BOUCK
,
adjoint
au
maire,
est
délégué
aux
affaires
concernant
la vie
associative.
A
ce
titre,
il sera
notamment
en
charge
des
questions
relatives
:
—
aux
demandes
de
subvention
des
associations
(étude,
proposition
d'attribution),
—
aux
relations
avec
les
associations
(suivi
des
activités,
des
assemblées
générales,
des
besoins,
du
matériel
mis
à
disposition)
—
à
l’organisation
de
l’espace
de
loisirs
des
Girardes
(gestion
des
conventions
avec
les
associations,
du
site
de
pêche,
de
l’espace
de
baignade
en
été
(surveillance
et
sécurité),
du
parking,
des
toilettes
publics,
du
parcours
de
santé).
Article
2
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la
mairie,
et
copie
en
sera
adressée
à
M.
le
Sous-Préfet.
En
outre,
une
expédition
en
sera
transmise
à
M.
le
Receveur
municipal.
Pour
extrait certifié
conforme
le Maire,
M.
Hervé
FLAUGERE Publié
sur le site
intemet
de
la Mairie
de
Lapalud
le
26
mars
2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintérieur
084-218400646-20260325-ARR20260072-AR Accusé
certifié
exécutoire
PE
Re
ME
ARRÊTÉ
N°
MA-ARE-2026-072
du
25
mars
2026
portant
délégation
de
fonctions
et
de
signature
à
Madame
Virginie
CALEGARI,
Cinquième
Adjointe
LAPALUD Le
Maire
de
LAPALUD,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
2122-18,
qui
confère
au
maire
le
pouvoir
de
déléguer
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
au
Maire,
VU
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
constatant
l'élection
du
Maire
et des
adjoints,
VU
la
délibération
n°004-2026
du
20/03/2026,
fixant
à
huit
le
nombre
des
adjoints,
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
une
bonne
administration
de
l'activité
communale,
Monsieur
le
Maire
peut,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Délégués,
ARRÊTE
Article
1
: Madame
Virginie
CALEGARI,
adjointe
au
maire,
est
déléguée
aux
affaires
concernant
le
commerce,
l'artisanat
et
l’industrie.
À
ce
titre,
elle
sera
notamment
en
charge
des
questions
relatives
:
—
à
l’aide
du
développement
économique
(gestion
des
zones
d'activité
existantes
et
du
projet
de
création
d’une
nouvelle
zone
d'activité
sur
la
commune)
—
aux
relations
avec
les
artisans,
les
commerçants,
et
les
industriels
de
la
commune
(organisation
de
réunions,
recherches
de
locaux,
questions
sur
les
zones
du
PLU
et
du
PPRI)
—
aux
relations
avec
la
communauté
de
communes
Rhône
Lez
Provence
en
matière
de
développement
économique
(représentante
de
la
commune
aux
réunions
et aux
différents
groupes
de
travail),
—
aux
relations
avec
les
différents
organismes
notamment
la
chambre
de
commerce
et
de
l’industrie
et
la
chambre
des
métiers,
—
à
l’organisation
de
la foire
de
Printemps
(création
du
réglement
intérieur,
de
la
fiche
d'inscription,
validation
des
dossiers
et
gestion
de
la
manifestation).
Article
2
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la
mairie,
et
copie
en
sera
adressée
à
M.
le
Sous-Préfet.
En
outre,
une
expédition
en
sera
transmise
à
M.
le
Receveur
municipal.
Pour
extrait certifié
conforme
le Maire,
M.
Hervé
FLAUGERE
Le Publié
sur le site
internet
de
ta Mairie
de
Lapalud
le 26
mars
2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
084.218400646-20260325-ARR20260073-AR] Accusé
certifié
exécutoire
Département
de
Vaucluse
4
ARRÊTÉ
N°
MA-ARE-2026-073
du
25
mars
2026
portant
délégation
de
fonctions
et de
signature
à
Monsieur
Gérard
MISERERE,
Sixième
Adjoint
LAPALUD Le
Maire
de
LAPALUD,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
2122-18,
qui
confère
au
maire
le
pouvoir
de
déléguer
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
au
Maire,
VU
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
constatant
l'élection
du
Maire
et des
adjoints,
VU
la délibération
n°004-2026
du
20/03/2026,
fixant
à huit le nombre
des
adjoints,
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
une
bonne
administration
de
l'activité
communale,
Monsieur
le
Maire
peut,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Délégués,
ARRÊTE
Article
1
: Monsieur
Gérard
MISERERE,
adjoint
au
maire,
est
délégué
aux
affaires
concernant
l’urbanisme.
À
ce
titre,
il
sera
notamment
en
charge
du
suivi
des
questions
relatives :
—
aux
actes
d'urbanisme
notamment
DP,
PD,
PC,
CUÜa
et CUb,
bornages,
—
au
suivi
du
PLU
(modifications
et
révisions),
—
au
suivi
des
autres
documents
d'urbanisme
notamment
le
PPRI,
—
aux
relations
avec
les
différents
organismes
départementaux,
régionaux
et
nationaux
(représentant
de
la
commune
lors
des
réunions).
Article
2
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la
mairie,
et
copie
en
sera
adressée
à
M.
le
Sous-Préfet.
En
outre,
une
expédition
en
sera
transmise
à
M.
le
Receveur
municipal.
Pour
extrait certifié
conforme
le Maire,
M.
Hervé
FLAUGERE
He ABLE CL Publié
sur
le
site
infemet
de
la
Mairie
de
Lapalud
le
26
mars
2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
084-218400646.20260325-ARR20260074-AR] Accusé
certifié
exécutoire
Département
de
Vaucluse
Réception
par
le préfet
:25/03/2026]
ME
ARRÊTÉ
N°
MA-ARE-2026-074
du
25
mars
2026
portant
délégation
de
fonctions
et
de
signature
à
Madame
Tamara
HERMITANT,
Septième
Adjointe
LAPALUD Le
Maire
de
LAPALUD,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
2122-18,
qui
confère
au
maire
le
pouvoir
de
déléguer
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
au
Maire,
VU
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
constatant
l'élection
du
Maire
et des
Adjoints,
VU
la délibération
n°004-2026
du
20/03/2026,
fixant
à
huit
le
nombre
des
adjoints,
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
une
bonne
administration
de
l'activité
communale,
Monsieur
le
Maire
peut,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Délégués,
ARRÊTE
Article
1
:
Madame
Tamara
HERMITANT,
adjointe
au
maire,
est
déléguée
aux
affaires
concernant
les
manifestations
et
les
animations.
À
ce
titre,
elle
sera
notamment
en
charge
des
questions
relatives :
—
à
la
gestion
des
animations
et
manifestations
communales
notamment
la
gestion
et
organisation
(invitation,
validation
des
activités,
recherches
de
partenaires)
de
la
fête
du
lac,
de
la
fête
des
Balais,
du
14
Juillet,
d'Octobre
Rose,
du
Téléthon,
du
marché
de
Noël,
et
tout
autre
manifestation
qui
se
créerait}
Article
2
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la
mairie,
et
copie
en
sera
adressée
à
M.
le
Sous-Préfet.
En
outre,
une
expédition
en
sera
transmise
à
M.
le
Receveur
municipal.
Pour
extrait
certifié
conforme
te Maire,
M.
Hervé
FLAUGERE Publié
sur le site
interet
de
la Mairie
de
Lapalud
le 26
mars
2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
084-218400646-20260325-ARR20260075-AR] Accusé
certifié
exécutoire
Département
de
Vaucluse
Réception
par
le
préfet
:25/03/2026
DE
ARRÊTÉ
N°
MA-ARE-2026-075
du
25
mars
2026
portant
délégation
de
fonctions
et
de
signature
à
Monsieur
Christophe
ROBIN,
Huïitième
Adjoint
LAPALUD Le
Maire
de
LAPALUD,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
2122-18,
qui
confère
au
maire
le
pouvoir
de
déléguer
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
au
Maire,
VU
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
constatant
l'élection
du
Maire
et des
adjoints,
VU
la
délibération
n°004-2026
du
20/03/2026,
fixant
à
huit
le
nombre
des
adjoints,
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
une
bonne
administration
de
l'activité
communale,
Monsieur
le
Maire
peut,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Délégués,
ARRÊTE
Article
1
: Monsieur
Christophe
ROBIN,
adjoint
au
maire,
est
délégué
aux
affaires
concernant
la
voirie,
les
petits
travaux
et
les
services
techniques
communaux.
A
ce
titre,
il sera
notamment
en
charge
des
questions
relatives
:
—
aux
réparations
ponctuelles
de
voirie
(gestion
des
devis,
validation
de
la
réparation)
—
aux
petits
travaux
à
réaliser
en
régie
(validation
du
choix
de
la
réparation
par
les
services
techniques)
—
aux
interventions
à
réaliser
en
urgence
(gestion
des
devis,
validation
de
la
réparation)
—
à
la
gestion
des
services
techniques
communaux
(gestion
des
plannings,
des
missions,
des
recrutements,
des
formations
et
de
l’évolution
professionnelle
du
personnel
du
service)
Article
2
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la
mairie,
et
copie
en
sera
adressée
à
M.
le
Sous-Préfet.
En
outre,
une
expédition
en
sera
transmise
à
M.
le
Receveur
municipal.
Pour
extrait certifié
conforme
le Maire,
M.
Hervé
FLAUGERE Publié
sur le site
internet
de
la Mairie
de
Lapalud
le
26
mars
2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
084-218400646-20260325-ARR20260076-AR Accusé
certifié
exécutoire
Dép rretee
NÉE
ARRÊTÉ
N° MA-ARE-2026-076
du
25
mars
2026
portant
délégation
de
fonctions
à
Monsieur
Jean-Pierre
LAMBERTIN,
Conseiller
municipal
LAPALUD Le
Maire
de
LAPALUD,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l’article
2122-18,
qui
confère
au
maire
le
pouvoir
de
déléguer
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
au
Maire
ou
conseillers
municipaux,
VU
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
constatant
l'élection
du
Maire
et des
adjoints,
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
une
bonne
administration
de
l'activité
communale,
Monsieur
le
Maire
peut,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Délégués,
ARRÊTE
Article
1
: Monsieur
Jean-Pierre
LAMBERTIN,
conseiller
municipal,
est
délégué
aux
affaires
concernant
les
grands
projets
et
les
anciens
combattants.
A
ce
titre,
il sera
notamment
en
charge
des
questions
relatives :
—
aux
grands
projets
(études,
contact
avec
les
AMO
et
MO,
détermination
des
besoins,
suivi
des
dossiers),
—
aux
relations
avec
les
entreprises
(organisation
et
direction
des
réunions)
—
aux
relations
avec
les
associations
des
Anciens
Combattants
{participation
aux
réunions
et
aux
assemblées
générales).
Article
2
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la
mairie,
et
copie
en
sera
adressée
à
M.
le Sous-Préfet.
Pour
extrait certifié
conforme
le Maire,
M.
Hervé
FLAUGERE
ra Publié
sur le site
internet
de
la Mairie
de
Lapalud
le 26
mars
2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
(084-218400646-20260325-ARR20260077-AR Accusé
cerlifié
exécutoire
Dépenenies eMule
Réception par le préfet: 25/03/2026
MAIRIE
an
no
DE
ARRETE
N°
MA-ARE-2026-077
du
25
mars
2026
portant
délégation
de
fonctions
à
Monsieur
Laurent
ADAM,
Conseiller
municipal
LAPALUD Le
Maire
de
LAPALUD,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'articie
2122-18,
qui
confère
au
maire
le
pouvoir
de
déléguer
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
au
Maire
ou
conseillers
municipaux,
VU
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
constatant
l'élection
du
Maire
et
des
adjoints,
CONSIDERANT
que
pour
permettre
une
bonne
administration
de
l'activité
communale,
Monsieur
le
Maire
peut,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Délégués,
ARRÊTE
Article
1
:
Monsieur
Laurent
ADAM,
conseiller
municipal,
est
délégué
aux
affaires
concernant
l'assainissement.
A
ce
titre,
il
sera
notamment
en
charge
des
questions
relatives
:
—
à
la
gestion
du
réseau
d'assainissement
et
de
la
station
d'épuration
(suivi
des
travaux
déterminés
dans
le
cadre
du
schéma
directeur
d'assainissement),
—
aux
relations
avec
le
titulaire
de
la
délégation
du
service
public
(suivi
des
travaux
réalisés
par
le
délégataire),
—
à
la
gestion
des
relations
avec
les
usagers
du
service
public.
Article
2
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la
mairie,
et
copie
en
sera
adressée
à
M.
le
Sous-Préfet.
En
outre,
une
expédition
en
sera
transmise
à
M.
le
Receveur
municipal,
Pour
extrait
certifié
conforme
le Maire,
M.
Hervé
FLAUGERE Publié
sur
le site
infemet
de
la
Mairie
de
Lapalud
le 26
mars
2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(084-218400646.20260325-ARR20260078-AR] Accusé
certifié
exécutoire
Départementie Vauclise
Réception par le préfet: 25/03/2026
MAIRIE
an
no
DE
ARRÊTÉ
N°
MA-ARE-2026-078
du
25
mars
2026
portant
délégation
de
fonctions
à
Monsieur
Didier
VACQUIE,
Conseiller
municipal
LAPALUD Le
Maire
de
LAPALUD,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l’article
2122-18,
qui
confère
au
maire
le
pouvoir
de
déléguer
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
au
Maire
ou
conseillers
municipaux,
VU
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
constatant
l'élection
du
Maire
et des
adjoints,
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
une
bonne
administration
de
l'activité
communale,
Monsieur
le
Maire
peut,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Délégués,
ARRÊTE
Article
1
:
Monsieur
Didier
VACQUIE,
conseiller
municipal,
est
délégué
aux
affaires
concernant
le
Protocole.
À
ce
titre,
il
sera
notamment
en
charge
des
questions
relatives
:
—
à
l’organisation
des
cérémonies
officielles
(Vœux
du
maire,
cérémonie
du
8
Mai
et
du
411
Novembre,
La
Libération
du
26
Août,
et
le
5
décembre)
—
aux
vins
d'honneur
(commande,
réception
des
achats,
logistique,
mise
en
place,
service
et
rangements
en
relations
avec
les
services
communaux)
Article
2
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la
mairie,
et
copie
en
sera
adressée
à
M.
le
Sous-Préfet.
En
outre,
une
expédition
en
sera
transmise
à
M.
le
Receveur
municipal.
Pour
extrait
certifié
conforme
le
Maire,
M.
Hervé
FLAUGERE Publié
sur le site
internet
de
la Mairie
de
Lapalud
le 26
mars
2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintérieur
084-218400646.20260325-ARR20260079-AR] Accusé
certifié
exécutoire
Département
de
Vaucluse
Réception
par
le préfet
:2503/2026]
EE
ARRÊTÉ
N°
MA-ARE-2026-079
du
25
mars
2026
portant
délégation
de
fonctions
à
Madame
KERBRAT
Isabelle,
Conseillère
municipale
LAPALUD Le
Maire
de
LAPALUD,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
2122-18,
qui
confère
au
maire
le
pouvoir
de
déléguer
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
au
Maire
ou
conseillers
municipaux,
VU
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
constatant
l'élection
du
Maire
et des
adjoints,
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
une
bonne
administration
de
l'activité
communale,
Monsieur
le
Maire
peut,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
où
plusieurs
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Délégués,
ARRÊTE
Article
1
: Madame
KERBRAT
Isabelle,
conseillère
municipale,
est
déléguée
aux
affaires
concernant
l'aide
aux
devoirs
et
les
aires
de
jeux.
À
ce
titre,
elle
sera
notamment
en
charge
des
questions
relatives :
-
à
l’organisation
de
l’aide
aux
devoirs
(gestion
des
bénévoles,
validation
des
élèves
bénéficiaires
du
service
avec
la
direction
des
écoles,
organisation
de
la
mise
en
place
du
service,
détermination
des
besoins
et
relations
avec
les
parents)
—
à
la
gestion
des
aires
de
jeux
(suivi
du
bon
entretien
des
mobiliers,
détermination
des
besoins
et
suivi
des
projets).
Article
2
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la
mairie,
et
copie
en
sera
adressée
à
M.
le
Sous-Préfet.
En
outre,
une
expédition
en
sera
transmise
à
M.
le
Receveur
municipal.
Pour
extrait certifié
conforme
le
Maire,
M.
Hervé
FLAUGERE Publié
sur le site
interet
de
la Mairie
de
Lapalud
le
26
mars
2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
084-218400646-20260325-ARR20260080-AR Accusé
certifié
exécutoire
PRE
pi
ARRÊTÉ
N°
MA-ARE-2026-080
du
25
mars
2026
portant
délégation
de
fonctions
à
Monsieur
Fabrice
AIOSA,
Conseiller
municipal
LAPALUD Le
Maire
de
LAPALUD,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l’article
2122-18,
qui
confère
au
maire
le
pouvoir
de
déléguer
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
au
Maire
ou
conseillers
municipaux,
VU
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
constatant
l'élection
du
Maire
et des
adjoints,
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
une
bonne
administration
de
l'activité
communale,
Monsieur
le
Maire
peut,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Délégués,
ARRÊTE
Article
1
:
Monsieur
Fabrice
AIOSA,
conseiller
municipal,
est
délégué
aux
affaires
concernant
la
gestion
des
animaux
en
divagation
et
la
médiation
avec
les
administrés.
À
ce
titre,
il sera
notamment
en
charge
des
questions
relatives :
—
à
la
gestion
des
animaux
en
divagation
(relations
avec
la
fourrière
animale,
la
police
municipale,
les
associations
d’animaux
et
le
SIFA)
—
à
la
médiation
(relations
avec
les
administrés
en
cas
de
conflits).
Article
2
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la
mairie,
et
copie
en
sera
adressée
à
M.
le
Sous-Préfet.
En
outre,
une
expédition
en
sera
transmise
à
M.
le
Receveur
municipal.
Pour
extrait
certifié
conforme
le Maire,
M.
Hervé
FLAUGERE Publié
sur le
site
intemet
de
la
Mairie
de
Lapalud
le
26
mars
2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
084-218400646-20260325-ARR20260081-AR| Accusé
certifié
exécutoire
nine
or
ARRÊTÉ
N° MA-ARE-2026-081
du
25
mars
2026
portant
délégation
de
fonctions
à
Madame
SAUVADE
Sandrine,
Conseillère
municipale
LAPALUD Le
Maire
de
LAPALUD,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
2122-18,
qui
confère
au
maire
le
pouvoir
de
déléguer
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
au
Maire
ou
conseillérs
municipaux,
VU
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
constatant
l'élection
du
Maire
et des
adjoints,
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
une
bonne
administration
de
l'activité
communale,
Monsieur
le
Maire
peut,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Délégués,
ARRÊTE
Article
1
: Madame
SAUVADE
Sandrine,
conseillère
municipale,
est
déléguée
aux
affaires
concernant
l'accessibilité,
les
personnes
en
situation
de
handicap
et
les
séniors.
À
ce
titre,
elle
sera
notamment
en
charge
des
questions
relatives
:
—
à
l'accessibilité
et
au
handicap
(organisation
des
réunions
avec
les
différents
acteurs
: élus,
services
municipaux,
administrés
et
l’APEI)
—
aux
séniors
(en
charge
du
recensement
des
personnes
vulnérables
:
plan
grand
froid
et
plan
canicule,
en
charge
des
appels
en
cas
de
déclenchement
du
plan
communal
de
sauvegarde).
Article
2
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la
mairie,
et
copie
en
sera
adressée
à
M.
le
Sous-Préfet.
En
outre,
une
expédition
en
sera
transmise
à
M.
le Receveur
municipal.
Pour
extrait
certifié
conforme
fe Maire,
M.
Hervé
FLAUGERE
6 1
— Publié
sur le
site
intemet
de
la Mairie
de
Lapalud
le 26
mars
2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintérieur
Accusé
certifié
exécutoire
Département de Vaucluse
Réception par le prétet: 25/03/2026]
Er
ARRÊTÉ
N°
MA-ARE-2026-082
du
25
mars
2026
portant
délégation
de
fonctions
à
Madame
ZENDRINI
Mercedes,
Conseillère
municipale
LAPALUD Le
Maire
de
LAPALUD,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
2122-18,
qui
confère
au
maire
le
pouvoir
de
déléguer
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
au
Maire
ou
conseillers
municipaux,
VU
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
constatant
l'élection
du
Maire
et
des
adjoints,
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
une
bonne
administration
de
l'activité
communale,
Monsieur
le
Maire
peut,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Délégués,
ARRÊTE
Article
1
: Madame
ZENDRINI
Mercedes,
conseillère
municipale,
est
déléguée
aux
affaires
concernant
le
sport.
À
ce
titre,
elle
sera
notamment
en
charge
des
questions
relatives
:
—
aux
animations
sportives
(représentante
de
la
commune
auprès
des
associations
sportives
lors
des
manifestations
et
des
assemblées
générales),
—
aux
relations
avec
les
organismes
départementaux,
régionaux
et
nationaux
(gestion
des
dossiers
des
trophées
du
sport
avec
le
conseil
Départemental,
des
animations
sportives
sur
le
lac
(aquathlons,
bi/triathlon),
et
tout
autre
manifestation
qui
seraient
créées,
—
à
la
cérémonie
des
Méritants
(organisation
et
gestion).
Article
2
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la
mairie,
et
copie
en
sera
adressée
à
M.
le
Sous-Préfet.
En
outre,
une
expédition
en
sera
transmise
à
M.
le
Receveur
municipal.
Pour
extrait
certifié
conforme
le Maire,
M.
Hervé
FLAUGERE Publié
sur le site
infemet
de
la
Mairie
de
Lapalud
le
26
mars
2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
084.218400646-20260325-ARR20260083-AR Accusé
certifié exécutoire
Département de Vauciuse
Réception par le préfet: 25/03/2026
D
u
ARRÊTÉ
N°
MA-ARE-2026-083
du
25
mars
2026
portant
délégation
de
fonctions
et
de
signature
à
Monsieur
MOREL
Stéphane,
Conseiller
municipal
LAPALUD Le
Maire
de
LAPALUD,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
2122-18,
qui
confère
au
maire
le
pouvoir
de
déléguer
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
au
Maire
ou
conseillers
municipaux,
VU
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
constatant
l'élection
du
Maire
et des
adjoints,
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
une
bonne
administration
de
l'activité
communale,
Monsieur
le
Maire
peut,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Délégués,
ARRÊTE
Article
1
:Monsieur
Stéphane
MOREL,
conseiller
municipale,
est
délégué
aux
affaires
concernant
la
sécurité,
le
plan
communal
de
sauvegarde
(PCS)
et
la
commission
de
sécurité
des
ERP.
À
ce
titre,
il
sera
notamment
en
charge
des
questions
relatives
:
—
à
la
sécurité
(organisation
du
dispositif
«
participation
citoyenne
»
—
questions
sur
la
vidéoprotection
et
le
suivi
de
la
DECI),
-
au
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(gestion
des
inscriptions
à
la
téléalerte,
déclenchement
du
PCS,
suivi
et
compte-rendu)
—
aux
relations
avec
les
organismes
nucléaires
(représentant
de
la
commune
aux
réunions)
—
à
la
commission
de
sécurité
des
ERP
avec
le
SDIS
(gestion
des
réunions
sur
site).
Article
2
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la
mairie,
et
copie
en
sera
adressée
à
M.
le
Sous-Préfet.
En
outre,
une
expédition
en
sera
transmise
à
M.
le
Receveur
municipal.
Pour
extrait certifié
conforme
le Maire,
M.
Hervé
FLAUGERE
4
1 Publié
sur le
site
internet
de
la Mairie
de
Lapalud
le
26
mars
2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
084-218400646-20260325-ARR20260084-AR) Accusé
certifié
exécutoire
Département de Mcliee
Réception par le préfet : 25/03/2026
ER
ARRÊTÉ
N°
MA-ARE-2026-084
du
25
mars
2026
portant
délégation
de
fonctions
à
Madame
CONTESSOTTO
Sophie,
Conseillère
municipale
LAPALUD Le
Maire
de
LAPALUD,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l’article
2122-18,
qui
confère
au
maire
le
pouvoir
de
déléguer
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
au
Maire
ou
conseillers
municipaux,
VU
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
constatant
l'élection
du
Maire
et des
adjoints,
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
une
bonne
administration
de
l'activité
communale,
Monsieur
le
Maire
peut,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Délégués,
ARRÊTE
Article
1
:
Madame
Sophie
CONTESSOTTO,
conseillère
municipale,
est
déléguée
aux
affaires
concernant
la
communication.
À
ce
titre,
elle
sera
notamment
en
charge
des
questions
relatives
:
—
à
la
communication
municipale
notamment
la
rédaction
des
bulletins
municipaux,
publication
sur
les
réseaux
sociaux,
l'élaboration
des
affiches
des
différentes
manifestations,
la
création
des
cartes
d'invitation
aux
différentes
cérémonies,
—
à
la
cérémonie
des
nouveaux
arrivants
(organisation
et
invitations
des
administrés).
Article
2
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la
mairie,
et
copie
en
sera
adressée
à
M.
le
Sous-Préfet.
En
outre,
une
expédition
en
sera
transmise
à
M.
le
Receveur
municipal.
Pour
extrait certifié
conforme
le Maire,
M.
Hervé
FLAUGERE Publié
sur le site
intemet
de
la Mairie
de
Lapalud
le 26
mars
2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
084-218400646-20260325-ARR20260085-AR] Accusé
certifié exécutoire
Département de Vaucluse
Réception par le préfet : 25/03/2026]
MAIRIE
a
no
DE
ARRÊTÉ
N°
MA-ARE-2026-085
du
25
mars
2026
portant
délégation
de
fonctions
à
Madame
AZZOUZ
Géraldine,
Conseillère
municipale
LAPALUD Le
Maire
de
LAPALUD,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
2122-18,
qui
confère
au
maire
le
pouvoir
de
déléguer
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
au
Maire
ou
conseillers
municipaux,
VU
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
constatant
l'élection
du
Maire
et
des
adjoints,
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
une
bonne
administration
de
l'activité
communale,
Monsieur
le
Maire
peut,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Délégués,
ARRÊTE
Article
1
: Madame
Géraldine
AZZOUZ,
conseillère
municipale,
est
déléguée
aux
affaires
concernant
la
culture
et
le
patrimoine.
A
ce
titre,
elle
sera
notamment
en
charge
des
questions
relatives
:
—
aux
biens
patrimoniaux
(biens
mobiliers
et
immobiliers),
—
à
l’organisation
des
journées
européennes
du
patrimoine,
—
à
la
recherche
de
subventions
pour
les
projets
de
restauration,
—
aux
relations
avec
les
différents
organismes
(représentante
de
la
commune
aux
réunions
avec
notamment
les
services
du
patrimoine
de
l'Etat
(DRAC),
de
la
Région,
du
Département,
la
fondation
du
patrimoine,
la
CDAS),
—
à
la
gestion
de
la
culture
: organisation
du
salon
de
peinture
(gestion
des
artistes,
des
œuvres
et
du
jury)
et
des
relations
avec
les
différentes
associations
culturelles.
Article
2
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la
mairie,
et
copie
en
sera
adressée
à
M.
le
Sous-Préfet.
En
outre,
une
expédition
en
sera
transmise
à
M.
le Receveur
municipal.
Pour
extrait certifié
conforme
le Maire,
M.
Hervé
FLAUGERE Publié
sur le site
internet
de
la Mairie
de
Lapalud
le
26
mars
2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintérieur
084-218400646-20260325-ARR20260086-AR] Accusé
certifié
exécutoire
Département
de
Vaucluse
Réception
par
le
préfet
:25/03/2026
Te
ARRÊTÉ
N°
MA-ARE-2026-086
du
25
mars
2026
portant
délégation
de
fonctions
à
Madame
LABROUSSE
Jenifer,
Conseillère
municipale
LAPALUD Le
Maire
de
LAPALUD,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
2122-18,
qui
confère
au
maire
le
pouvoir
de
déléguer
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
au
Maire
ou
conseillers
municipaux,
VU
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
constatant
l'élection
du
Maire
et des
adjoints,
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
une
bonne
administration
de
l'activité
communale,
Monsieur
le
Maire
peut,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Délégués,
ARRÊTE
Article
1
: Madame
LABROUSSE
Jenifer,
conseillère
municipale,
est
déléguée
aux
affaires
concernant
l’environnement
et
à
l'écologie.
À
ce
titre,
elle
sera
notamment
en
charge
des
questions
relatives :
—
aux
déchets
recyclés
(représentante
de
la
commune
auprès
de
la
CCRLP
lors
des
réunions
et
des
groupes
de
travail},
—
au
suivi
des
composteurs
mis
en
place
sur
la
commune,
—
aux
actions
de
nettoyage
de
la
commune
avec
divers
partenaires
notamment
avec
les
jeunes,
—
à
la
gestion
des
actions
régionales
«Nettoyons
la
Nature»
et
départementales
«
20
000
arbres
en
Vaucluse
»,
Article
2
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la
mairie,
et
copie
en
sera
adressée
à
M.
le
Sous-Préfet.
En
outre,
une
expédition
en
sera
transmise
à
M.
le
Receveur
municipal.
Pour
extrait
certifié
conforme
le Maire,
M.
Hervé
FLAUGERE Publié
sur le site
internet
de
la Mairie
de
Lapalud
le
26
mars
2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
084-218400646-20260325-ARR20260087-ARI Accusé
certifié
exécutoire
Département
de
Vaucluse
Réceptian
par
le
préfet
:25/03/2026
DE
ARRÊTÉ
N°
MA-ARE-2026-087
du
25
mars
2026
portant
délégation
de
fonctions
à
Madame
GUIBERT
Amandine,
Conseillère
municipale
LAPALUD Le
Maire
de
LAPALUD,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l’article
2122-18,
qui
confère
au
maire
le
pouvoir
de
déléguer
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
au
Maire
ou
conseillers
municipaux,
VU
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
constatant
l'élection
du
Maire
et des
adjoints,
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
une
bonne
administration
de
l'activité
communale,
Monsieur
le
Maire
peut,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Délégués,
ARRÊTE
Article
1
: Madame
GUIBERT
Amandine,
conseillère
municipale,
est
déléguée
aux
affaires
concernant
l’organisation
des
élections,
la
petite
enfance
et
le
planning
des
salles
communales.
A
ce
titre,
elle
sera
notamment
en
charge
des
questions
relatives
:
—
à
l'organisation
des
différentes
élections
notamment
l'établissement
des
plannings
des
bureaux
de
vote,
des
scrutateurs,
—
aux
questions
liées
à
la
petite
enfance
(représentante
de
la
commune
auprès
de
la
CAF,
la
MSA
et
la
CCRLP)
—
àla
gestion
des
plannings
des
salles
communales
et
du
mobilier
mis
à
disposition
(étude
des
demandes).
Article
2
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la
mairie,
et
copie
en
sera
adressée
à
M.
le
Sous-Préfet.
En
outre,
une
expédition
en
sera
transmise
à
M.
le
Receveur
municipal.
Pour
extrait
certifié
conforme
le Maire,
M.
Hervé
FLAUGERE Publié
sur le site
internet
de
la
Mairie
de
Lapalud
le 26
mars
2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
084-218400646-20260325-ARR20260088-AR| Accusé
certifié
exécutoire
Département de Vaucluse
Réception par le préfet : 2503/2026
MAIRIE
an
ro
DE
ARRETE
N°
MA-ARE-2026-088
du
25
mars
2026
portant
délégation
de
fonctions
à
Madame
TEYSSERE
Sarah,
Conseillère
municipale
LAPALUD Le
Maire
de
LAPALUD,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
2122-18,
qui
confère
au
maire
le
pouvoir
de
déléguer
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
au
Maire
ou
conseillers
municipaux,
VU
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
constatant
l'élection
du
Maire
et des
adjoints,
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
une
bonne
administration
de
l'activité
communale,
Monsieur
le
Maire
peut,
sous
sa
surveillance
et
sa
responsabilité,
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Délégués,
ARRÊTE
Article
1
: Madame
TEYSSÈRE
Sarah,
conseillère
municipale,
est
déléguée
aux
affaires
concernant
la
santé
et
les
relations
avec
les
professionnels
médicaux
&
paramédicaux.
À
ce
titre,
elle
sera
notamment
en
charge
des
questions
relatives
:
—
à
la
Santé
(gestion
des
plannings
des
cabinets
médicaux
et
suivi
du
projet
de
maison
pluridisciplinaire)
—
aux
relations
avec
les
professionnels
médicaux
et
paramédicaux.
Article
2
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la
mairie,
et
copie
en
sera
adressée
à
M.
le
Sous-Préfet.
En
outre,
une
expédition
en
sera
transmise
à
M.
le
Receveur
municipal.
Pour
extrait
certifié
conforme
le Maire,
M.
Hervé
FLAUGERE