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Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 04h41 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2022.F.09 annexe)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sciences et technologies, Banque,
EDITION HELIOS
Présentation en non valeurs
arrêtée à la date du 07/09/2022
047023 TRES. MARMANDE MUNICIPALE
97500 - MARMANDE
Exercice 2022
Numéro de la liste 5824091715
121 pièces présentes pour un total de 18282,19
Catégories et natures juridiques de Personne physique - Inconnue 47 Pièces pour 9148,03
Personne physique - Particulier 64 Pièces pour 5537,84 Personne morale de droit privé - Inconnue 2 Pièces pour 636 Personne morale de droit privé - Société 7 Pièces pour 2753,32 Personne morale de droit privé - Association 1 Pièces pour 207
Catégories de produits AUTRES PRODUITS 2 Pièces pour 96 ° AUTRES PRODUITS FISCAUX 2 Pièces pour 2115,91 AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE 19 Pièces pour 2724,42 DIVERS 51 Pièces pour 10251,21 DROITS DE VOIRIE 2 Pièces pour 64,41 ecole de musique ‘ 2 Pièces pour 350 . FACTURATION SCOLAIRE CAN/CLAE 38 Pièces pour 2213,74 revenus des immeubles loyers+chges 1 Pièces pour 207 SUBVENTIONS EQUIPEMENT 1 Pièces pour 200
Motifs de présentation PV perquisition et demande renseignement négative 1 Pièces pour 2374,87
Combinaison infructueuse d actes 116 Pièces pour 14151,5
Clôture insuffisance actif sur RJ-LJ 4 Pièces pour 1755,82
Tranches de montant Inférieur strictement à 100 46 Pièces pour 2077,48
Supérieur ou égai à 100 et inférieur strictement à 1000 73 Pièces pour 12701,27 Supérieur ou égal à 1000 et inférieur strictement à 5000 2 Pièces pour 3503,44 Supérieur ou égal à 5000 0 Pièces pour 0
Exercice de P.E.C 2015 39 Pièces pour 5985,78
2014 18 Pièces pour 882
2013 24 Pièces pour 2919,25
2012 11 Pièces pour 1031,03
2011 9 Pièces pour 3987,41
2010 7 Pièces pour 1121,28
2009 3 Pièces pour 411,6
2008 4 Pièces pour 661,59
2007 1 Pièces pour 100
2005 2 Pièces pour 386,6
2004 2 Pièces pour 559,98
2001 1 Pièces pour 235,67
a