Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 56 DM2 budget principal 2024 tampon
Déliberation - 2023 35 DM2 budget principal 2023
Déliberation - 2025 36 DM1 budget principal 2025 tampon
Déliberation - 2026 28 budget principal approbation CFU 2025 tamp
Déliberation - 2026 29 budget principal affectation resultats 202
Déliberation - 2024 43 DM1 budget principal 2024 tampon
Déliberation - 2021 43 DM2 budget 2021
Déliberation - 2022 46 DM2 budget 2022
Déliberation - 2025 58 DM3 budget principal 2025 tampon
Convocation - 2025 049 DM2 DU BUDGET PRINCIPAL tampon
Déliberation - 2025 45 DM2 budget principal 2025 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 45 DM2 budget principal 2025 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie locale et participation citoyenne,
Envoyé
en
préfecture
le
25/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
25/07/2025
Publié
le
ID
: 038-213802374-20250724-DEL
2025
45-BF
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
24
juillet,
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire. Date
de
la
convocation
: 17
juillet
2025
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
NOMBRE
DE CONSEILLERS
| {iCHEL Bernard, DEUIL Florence, PHILIPPE Francine, GIRAUD
Roger, JOUANNY
Michèle, VINCENT
ELUS : 11
Dans
EN FONCTION
: 11
PRÉSENTS :.6
Étaient excusés : JOUANNEAU
Fanny (pouvoir à PHILIPPE Francine), SAUNIER Jean-Marc,
BERARD
VOTANTS : 7
Guy
CONTRE : 0 POUR
ON
:0
Étaient absents : PINATEL François, VENERA Christophe, JOUANNY
Michèle
a été
nommée
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2025/45
: Modification
du
budget
principal
2025
-— décision
n°2
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
qu'il
est
nécessaire
de
modifier
le
budget
principal
2025.
Il s'agit
d'inscrire
de
nouveaux
crédits
en
section
de
fonctionnement.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
décide
de
procéder
aux
inscriptions
budgétaires
ci-après :
Section
de
fonctionnement
Recettes
Dépenses
013
Remboursement
sur
rémunération
de
1 500,00 |
011
charges
à caractère
général
2
000,00
personnel 74
Dotation
aux
élus
locaux
6
352,00 |
65
autres
charges
de
gestion
courante
8 000,00
(subventions
sportifs
et budget
refuge)
75
Revenu
des
immeubles
-
2
148,00
TOTAL
10
000,00
10
000,00
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire,
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
Date de publication :
28
JUIL.
2025