Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 46 DM2 budget 2022
Déliberation - 2023 35 DM2 budget principal 2023
Déliberation - 2024 56 DM2 budget principal 2024 tampon
Déliberation - 2025 45 DM2 budget principal 2025 tampon
Déliberation - 2020 48 DM2
Déliberation - 2024 43 DM1 budget principal 2024 tampon
Déliberation - 2021 09 vote du budget primitif 2021 budget princi
Déliberation - 2021 12 vote du budget primitif 2021 budget Refuge
Déliberation - 2021 33 DM1 budget 2021
Déliberation - 2021 53 DM3 budget 2021
Déliberation - 2021 43 DM2 budget 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 43 DM2 budget 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le
13/09/2021
Reçu
en
préfecture
le
13/09/2021
Affiché le
lement
ID
: 038-213802374-20210910-DEL_2021_43-BF
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-et-un,
le
dix
septembre
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 2 septembre
2021
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
VENERA
Christophe,
PHILIPPE
Francine,
JOUANNEAU
Fanny,
GIRAUD
Roger,
JOUANNY
Michèle
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
ELUS
:
11
EN
FONCTION
17
Etaient
excusés:
PINATEL
François
(pouvoir
à
PHILIPPE
Francine),
VINCENT
Denise
(pouvoir
à
PRESENTS
:
7
MICHEL
Bernard),
SAUNIER
Jean-Marc
(pouvoir
à GONON
Florence)
VOTANTS
:10
CONTRE
:0
Était
absent
:BERARD
Guy
ABSENTION
:O
POUR
:
10
GONON
Florence
a été
nommée
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2021/43
: Modification
du
budget
2021
—
décision
n°2
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
qu'il
y
a
lieu
de
modifier
le
budget
2021
afin
d'ouvrir,
en
section
de
fonctionnement,
des
crédits
non
prévus
en
recettes
et les
équilibrer
en
dépenses.
Il y
a
lieu
également
lieu
d'ouvrir
des
crédits
en
recettes
et
dépenses
d'investissement
nécessaires
à
des
écritures
d'ordres
relatives
à
la
mise
en
conformité
de
l'inventaire
communal
avec
l'état
d'actif
tenu
par
le
centre
de
gestion
comptable
(SGC).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité,
décide
de
procéder
aux
modifications
budgétaires
ci-après :
Section
de
fonctionnement
Recettes
Dépenses
74/74121
- dotation
de
solidarité
rurale
+
15
311,00
€
012
- charges
de
personnels
+
13
299,00
€
011
- charges
à caractère
général
|
+2
012,00
€
+15
311,00
€
+15
311,00
€
Section
d’investissement
Recettes
Dépenses
041/2135
- 2018-EGLISE
+1
816,80
€
041/2181
- 2019-CUISINE
ORS
+ 3 456,00
€
041/2313
— 2019-CUISINE
ORS
+3
456,00
€
041/2313
— 2018-EGLISE
+ 1 816,80
€
+ 5 272,80 €
+ 5 272,80
€
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire,
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
Date
d'affichage
: