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Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Vouillé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 13 mai 2024 Affiche)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
République Française
Département des Deux-Sèvres
Commune de VOUILLÉ
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L. 2121-10 du Code Général
des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Vouillé,
le lundi 13 mai 2024
à 20 heures 30
ORDRE DU JOUR
Vie Associative
— Subventions aux associations — Critères d'attribution - Modification ;
Culture et Lecture Publique
— Festival "la Sème Saison" — Convention de financement et de partenariat avec la Communauté
d'Agglomération du Niortais - Approbation ;
Mobilité
— Label “Ville Prudente" - Association “Prévention Routière" - Adhésion ;
Développement Durable, Environnement et Patrimoine
— Plan de protection de l'atmosphère de l'agglomération de Niort — Projet d'abrogation — Avis préalable ;
Urbanisme et Affaires Foncières
— Projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement des infrastructures de l'État dans le
département des Deux-Sèvres - Consultation publique ;
— Lotissement “les Jardins du Vigneau Il" (Allée de la Plaine du Pairot) - Modalités d'intégration
dans le domaine public communal - Accord ;
Finances et Marchés Publics
— Mesures d'économies annoncées par l'État susceptibles d'affecter les finances locales -
Motion ;
Ressources Humaines
— Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle - Instauration ;
— Service mobilité et évolution professionnelle du Centre de Gestion de la Fonction Publique
Territoriale des Deux-Sèvres - Renouvellement d'adhésion :
Décisions du maire conformément à la délégation accordée par le Conseil municipal
Questions et informations diverses
; À Vouillé, le 6 mai 02h
É \-Franck PORTZ ! |
| Maire de Vouillé | V7
TR