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Document publié le Mardi 14 décembre 2021 par la commune de Vouillé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 14 decembre 2021 Affiche)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
République Française
Département des Deux-Sèvres
Commune de VOUILLÉ
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la salle polyvalente,
le mardi 14 décembre 2021
à 20 heures 30
Ordre du Jour
> Petite Enfance, Enfance, Jeunesse et Vie Scolaire
© Redevances des services périscolaires et extrascolaires - Tarifs 2022 - Approbation ;
> Finances et Marchés Publics
o Décision modificative n° 3 - Budget principal - Approbation ;
o Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement préalablement au vote des
budgets de l'exercice 2022 - Autorisation ;
o Clôture du budget annexe "Gestion du Domaine Privé" — Approbation ;
> Urbanisme et Affaires Foncières
o École de Musique et de Danse - Convention de mise à disposition d'équipement à usage à usage
partagé avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Approbation ;
> Ressources Humaines
o Mise en place et modalités d'indemnisation d'un dispositif d'astreintes d'exploitation au pôle "Cadre
de Vie et Aménagement du Territoire" - Approbation ;
> Décisions du Maire conformément à la délégation accordée par le Conseil Municipal
> Questions et informations diverses
À Vouillé, le 8 décembre 2021