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Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Mus.
Lien du pdf (Arrêté - A23 2024 Cross ecole)
Thèmes du document : Transports, Sport, Éducation,
COMMUNE DE MUS
ARRÊTÉ DU MAIRE
ARRÊTÉ PERMANENT DE PRIORITE DE PASSAGE - CROSS N° 023-2024
Le Maire de MUS (Gard) ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2213-1 et L.2213-
2;
VU le Code de la Route, notamment les articles R.411-30 et R.411-31 modifiés ;
Considérant que le déplacement des élèves de l’école maternelle et primaire « Les Amandiers » - Rue du Temple vers le City Stade «Clément DEPRES », du mazet «ZOZO », pour l’organisation du cross de l’école qui aura lieu le vendredi 29 mars 2024 de 14h à 16h, peut présenter des risques à l’égard des enfants empruntant la voie publique, nécessite l’application de mesures de sécurité très strictes ;
Considérant qu‘en raison des nombreux déplacements des élèves vers le City Stade, et notamment lors du cross de l’école, il y a lieu, en vue d’assurer la sécurité des enfants et usagers, d'interdire la circulation au moment du passage des élèves ;
ARRÊTE:
Article 1 : Il est accordé une priorité de passage permanente pendant la période scolaire 2023-2024, sur les portions de voies empruntées par les élèves allant au City Stade et au terrain de sport «ZOZO »:
- Chemin du Champ de Mars, chemin de la Frigoulière, chemin de Pascalet.
Les accompagnateurs, instituteurs faciliteront la priorité de passage des élèves.
Article 2 : L'ouverture et la fermeture du passage sera assurée par les accompagnateurs et instituteurs. La circulation des véhicules sera interdite pendant la durée du trajet sur les voies énumérées ci-dessus.
Article 3 : Madame la Directrice de l’école les Amandiers est autorisée à faciliter la circulation afin de permettre le passage des élèves en toute sécurité pour se rendre au City Stade, terrain de sport Mazet « ZOZO » pour le cross et derrière les Arènes.
Article 4 : Un exemplaire du présent arrêté sera affiché et publié dans la commune de Mus.
Article 5 : Monsieur le Maire, Madame la Secrétaire de Mairie et Madame la Directrice de l’école les
Amandiers, sont chargés, chacun en ce qui les concerne de l’exécution du présent arrêté, dont ampliation sera transmise à :
-__ Monsieur le Préfet du Gard,
- Gendarmerie d'Aimargues,
-__ Police intercommunale de la CCRVV.
Le Maire certifie le présent acte exécutoire et A Mus, le 14
informe qu’il peut faire l’objet d’un recours Le Maire,
pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois
à compter de la présente publication.
Arrêté publié le 14.03.2024. Le Maire,
Patrick BENEZECH