Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Rapport de présentation - Partie 1
PLU - Rapport de présentation - Partie 3
PLU - Rapport de présentation - Partie 4
PLU - Rapport de présentation - Partie 4
PLU - Rapport de présentation - Partie 4
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 4
PLU - Rapport de présentation - Partie 2
PLU - Annexes - Autre périmètre, secteur, plan, document, site, p
PLU - Rapport de présentation - Partie 4
PLU - Rapport de présentation - Partie 4
PLU - Rapport de présentation - Partie 4
Document publié le Lundi 23 novembre 2020 par la commune de Longeville-sur-Mer.
Lien du pdf (PLU - Rapport de présentation - Partie 4)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement,
Plan
Local
d'Urbanisme
Révision
accélérée
n°1
prescrite
le 09/07/2019
Dossier
d'approbation
23/11,
C0
Vu
pour être annexé
à la délibération
du. LAA
Zo
res
Madame
le Maire:
es LONGEVILLE
SUR
MER
// Révision
accélérée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
A.
CONTEXTE:
INCIDENGCES:SUR:LÉENVIRONNEMENT
:.csmmssennennemenmnninnnseeranenne
2
1.
Les
incidences
sur
la topographie...’
sise
4
2.
Les
incidences
sur
l’hydrographie.ssssssssssssessnsssessennsenneennenennessnenanenmennnennnennnnennee 4
3.
Les:incidences
sur
la ressource
6h
Sal :ssssssscsésscreriesesserrnsenmnnnnnernennmenenneneneinnecarsemenunes 4
4,
Les
incidences
sur
la qualité
de
l’air et les
nuisances
sonores... sus
5
5.
Les
incidences
sur
la gestion
des
déchets... sise
5
6.
Les
incidences
sur
les
risques
technogiques
et naturels...
5
7.
Les
insidences
sur
le paysage
et les espaces
naturels...’
6
8.
Les
incidences
sur les espaces
urbanisés
et les
morphologies
urbaines...
7
9.
Les
incidences
sur les territoires
agricoles sisi
7
B.
ARTICULATION
AVEC
LES
AUTRES
PLANS
ET
PROGRAMMES
AVEC
LESQUELS
LA
REVISION
SIMPLIFIEE
N°1
DOIT
ETRE
COMPATIBLE
ET
/ OU
QU'ELLE
DOIT
PRENDRE
EN
CONSIDERATION
ss
7
1.
Le Schéma
Régional
de
Cohérence
Ecologique...
7
2.
La Directive
Régionale
d'Aménagement
/ Schéma
Régional
d'Aménagement
des
forêts
dunaires
atlantique - DRA
PSRA
mmrnnnrernrnrrnrnrnnernnenennennnenneennennnnenennennnnnennnnnnnnnenennnnnnennnnennnnennneennneennnnnenneneeennennneneenennneneenneeennneeneeneneneeenennnes 8
3.
Le SDAGE
et les
SAGE.ssssésssisisssinsrsirensnseneeneennnenenennemnnnnnnennnnnnennennenineinrs 9
C.
LES
SCENARI
D'ANENAGENENT
sense renanenennnnnerensranerinnaniensnsnantnein
Renan
11
D.
DEFINITION
DES
INDICATEURS
DE
SUIVI
rennes
11
E.
METHODOLOGIE
DE
L'EVALUATION
ENVIRONNEMENTALE
ET
RESUME
NON
TECHNIQUE
11
1.
METHODOLOGIE
DE
L'EVALUATION
ENVIRONNEMENTALE
ss
11
2.
RESUME
DE
L'EVALUATION
eee
12
atelierurbanova,
mandataire,
urbanisme
& architecture LONGEVILLE
SUR
MER
// Révision
accélérée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Evaluation
Environnementale
A.
CONTEXTE
/ INCIDENCES
SUR
L'ENVIRONNEMENT
Les
choix adoptés
dans
la révision
accélérée
n°
1 du
plan
local
d'urbanisme
(PLU)
auront
des
incidences
sur
l’environnement.
Celles-ci
sont évaluées
successivement
en
abordant
les différents
aspects
de
l'environnement
:
- la topographie, - le sous-sol
et le sol,
- l'hydrographie, - la ressource
en
eau,
- la qualité
de
l'air,
les
nuisances
sonores,
- la production
de
déchets,
- les risques
technologiques
et naturels,
- le paysage
et les espaces
naturels,
- les espaces
urbanisés
et les morphologies
urbaines,
- les territoires
agricoles.
Ainsi,
la révision
accélérée
n°1
du
PLU
de
Longesville-sur-Mer est soumise
aux
exigences
d'évaluation
environnementale
de
par
la présence
sur le territoire de deux
sites
Natura
2000 :
NATURA
2000
- ZPS
FR5410100
: Marais
Poitevin
Zone
de
Protection
Spéciale
(Directive
Oiseaux)
NATURA
2000 -
SIC - site d'importance
communautaire
- FR5200659
— Marais
Poitevin
Zone
Spéciale
de
Conservation
(Directive
Habitat)
atelierurhanova,
mandataire,
urbanisme
& architecture
2 LONGEVILLE
SUR
MER
// Révision
accélérée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Voici
les trois secteurs
concernés
par les zonages
de
protection
règlementaire
au
titre de
Natura
2000 :
:
Échelle
4:
1088
bo
atelier
, mandataire,
urbanisme &
architecture LONGEVILLE
SUR
MER
// Révision
accélérée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
1.
Les
incidences
sur
la topographie
Aucune
orientation,
pour
la révision
accélérée
n°1
du
PLU
n'est de
nature
à modifier de
manière
significative
la topographie
du
territoire. La
gestion
de
la
topographie
se
fait
par
le
biais
des
articles
du
règlement
pour
limiter
ou
interdire
les
exhaussements
et
affouillements
de sol.
Ces
règles
sont
inchangées
à l'issue de
la révision
accélérée
n°1
du
PLU.
Cela
garantie
la quasi
absence
d'impact
sur la topographie
comme
décrit dans
le titre 3 du
rapport de
présentation
du
PLU.
2.
Les
incidences
sur
l'hydrographie
Les
incidences
sur l'hydrographie
sont
liées
à la protection
de
la biodiversité
et du
paysage.
La
protection
de
la trame
bleue
est
en corrélation
directe
avec celle de
la trame
verte.
Les
extensions
urbaines
envisagées
par
la révision
accélérée
n°1
du
PLU
accroîtront
très
faiblement
l'imperméabilisation
des
sols. Ainsi,
l'ensemble
des
modifications
demandées
ne
change
pas
le
statut
de
parcelles.
La
constructibilité
est
ponctuellement
possible
mais
reste
minime.
Ainsi,
la modification
de
zonage
sur
Le
Rocher,
chemin
des
Roses,
en
passant
de
la
zone
NL
146-6
en
UBp,
ouvre des droits à construire.
Cependant
il s'agit d'une surface
limitée
: 400m?
dans
un contexte
boisé.
L'imperméabilisation
partielle
de
cette
parcelle,
et le possible
arrachage
d'une
partie
du
boisement,
peuvent
avoir
une
incidence
limitant
la
pénétration
des
eaux
de
ruissellement
dans
le sol,
voire
l'accélération
des
écoulements.
Dans
ce
contexte
d'urbanisation
peu
dense,
limitée
en
surface
et
entrecoupée
de
végétation
forestière,
la constructibilité
d'une
parcelle
supplémentaire
sera
sans
effet
sur l'hydrographie
de
l'ensemble
de
la zone.
La parcelle cadastrée
section YB
270 est comprise
dans
l'enveloppe
urbaine du village
de
la Haute
Saligotère.
Elle
n'est
pas
naturelle.
Sa
superficie
infime
(10m?)
limite
les
enjeux
sur cette
parcelle
qui sera
rattachée
logiquement
à la règlementation
de
Nhp2
correspondant
au
zonage
des
parcelles
mitoyennes.
Une
construction
nouvelle
est possible
mais
il sera
plus
probable
d'y voir des
annexes
ou
des
extensions
aux
bâtiments
existants.
Pour
les
autres
modifications
de
zonage,
le
règlement
limite
et
même
interdit
la
construction
ce qui garantit
la conservation
de la perméabilité
des
sols.
&
Les
incidences
sur
la
ressource
en
eau
Compatibilité
avec
le SDAGE
et les SAGE,
présenté
dans
la partie
« articulation
avec
les autres
plans
et programmes
»
-
La distribution
en
eau
potable
Le
projet ne
modifie
en
rien
les conditions
de distribution
d'eau
potable.
-
La collecte
et le traitement
des
eaux
usées
Les
eaux
usées
sont
collectées
à
travers
un
réseau
d'assainissement
(séparatif
et
unitaire)
et
dirigées
vers
une
station
d'épuration.
Le territoire
urbanisé
est couvert
par ce
réseau
qui
permet
d'assurer
l'assainissement
des
derniers
sites construits.
atelierurbanova,
mandataire,
urbanisme
& architecture
4 LONGEVILLE
SUR
MER
// Révision
accélérée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Les
nouvelles
possibilités
de
constructions
possibles
dans
le projet étant
limitées
à 2, cela
n'aura
qu'une
influence
infime
sur le
réseau
et le traitement
des
eaux
usées.
-
La gestion
des
eaux
pluviales
Comme
pour
les
eaux
usées,
le
projet
aura
un
impact
excessivement
limité
voire
inexistant,
cf.
paragraphe
précédent
sur
l'hydrographie.
4,
Les
incidences
sur
la qualité
de
l’air et les
nuisances
sonores
-
La qualité
de
l'air
Les
principales
nuisances,
par rapport à la qualité de l'air à Longeville-sur-Mer,
sont dues,
principalement,
à la circulation
routière.
Les
activités
présentes
par l'établissement
du
projet,
ne
produisent
pas
de
pollution
de
l'air.
-
Les
nuisances
sonores
e
Les
bruits fixes
Les
bruits
fixes,
générés
sur
la commune,
relèvent
des
équipements
collectifs
et des
entreprises
(accueil
du
public
ou
mode
de
production). Le
projet
ne
participe
pas
à la création
de
bruits fixes.
e
Les
bruits
d'origine
routière
Ils composent
les
bruits
mobiles.
Le
projet
ne
produira
pas
de
nuisance
supplémentaire.
Si
une
construction
nouvelle
peut
être
possible
cela
engendrera
probablement
l'arrivée
d'un
ménage
équipé
de
deux
véhicules.
Cela
ne
sera
pas
perceptible
dans
le
contexte
communal. 5.
Les
incidences
sur
la gestion
des
déchets
Les
ordures
ménagères
sont
ramassées
en
porte
à porte.
Il existe
plusieurs
sites
avec
des
conteneurs
pour
l'apport
volontaire
du
verre,
des
emballages
et du
papier.
La constructibilité limitée autorisée
par la révision
accélérée
n°1
ne devrait pas avoir de conséquences
sur la gestion
des déchets.
Le surplus
de
production
de
déchets
ménagers
pouvant
être
réduit
par le fonctionnement
éco
citoyen
des futurs
habitants.
En
ce
qui
concerne
les
déchets
verts,
le règlement
incite
la plantation
d'arbres
d'essences
locales
à croissance
lente.
Ce
qui
devrait avoir pour impact
la diminution
des déchets
de taille de haies de type
: thuya,
cupressus
etc.
qui sont des déchets
créant
des
volumes
très
importants
en
déchetterie
et d’une
qualité médiocre
(difficulté de compostage).
Ce
règlement
est conservé
dans
la révision
du
PLU.
6.
Les
incidences
sur
les
risques
technogiques
et naturels
Installations
classées
pour
la protection
de
l’environnement
La commune
n'est
pas
concernée
par des
installations
classées
pour
la protection
de
l'environnement,
soumises
à autorisation
sur le territoire communal. Le
retrait-gonflement
des
sols
Ce
phénomène
correspond
au mouvement
des argiles en fonction de la teneur en eau
du sol. Ces
mouvements
de terrain peuvent
induire
des
sinistres
importants
dans
les
bâtiments
si ce
risque
n’a
pas
été
pris
en
compte
lors
de
la conception
même
de
la
construction.
Le
projet
prend
en
considération
cette
donnée
en
transmettant
l'information
et les
mesures
à adopter,
aux
futurs
porteurs
de
projets.
Dans
les zones
où
l'aléa
est
le plus
élevé,
il est
recommandé
de
procéder
à des
études
de
reconnaissance
des
sols
et d'éviter
l'épandage
ou
l'infiltration des
eaux
de toiture
à proximité
immédiate
des
fondations.
Le zonage
sismique
La
commune
de
Longeville
sur
Mer
est
classée
en
zone
d'aléa
modéré.
Le
projet
prend
en
considération
cette
donnée
en
transmettant
l'information
et les
mesures
à adopter,
aux futurs
porteurs
de
projets.
atelierurbanova,
mandataire,
urbanisme
& architecture
5 LONGEVILLE
SUR
MER
// Révision
accélérée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
| À
Les
insidences
sur
le paysage
et les espaces
naturels
La commune
de
Longeville
sur Mer
possède
des
grandes
entités
paysagères
composées
d'une
plaine
agricole,
d’une
frange
de
bocage
mais
surtout
d'une
zone
de
marais
humides
et
d'une
façade
littorale
avec
un
cordon
dunaire
et
une
forêt
très
emblématique
pour
le territoire.
Soucieux
de
la préservation
de
ces
identités,
les
élus
ont
souhaité
développer
la commune
tout
en
assurant
la protection
des
terrains
agricoles
et des
sites
présentant
une
grande
qualité
paysagère
et écologique.
À
ces
intentions
de
préservation
sur
le
patrimoine
naturel et agricole,
s'ajoute la protection des éléments
identitaires du patrimoine
bâti sur les espaces
ruraux et urbains.
Puis,
l'orientation
des
futurs
projets
pour
obtenir des
opérations
de
bonne
qualité
paysagère
et pouvant
participer
à la diversité
biologique. La prise en compte
des
milieux naturels et du
paysage
se fait grâce
à plusieurs outils du
PLU
tels que
le règlement et sa traduction
graphique
et les orientations
d'aménagement
et de
programmation
mais
aussi
par le classement
d'éléments
végétaux
au titre du
L. 130-1
du Code
de l'Urbanisme,
d'éléments
du patrimoine
bâti en vertu de l'article L.442-2 du code
de l'urbanisme
et l'application
de
l'alinéa 7 de
l'article L123.1.5
du
code
de
l'urbanisme
pour
la protection
du
petit patrimoine
végétal
(trames
de
haies)
ou
bâti
(petit patrimoine
bâti, formes
urbaines).
Le
projet
de
révision
accélérée
n°1
du
PLU
aura
des
incidences
sur
la faune
et la flore
excessivement
limitées
car
l'extension
de
l'urbanisation
ne sera
possible
que
sur une
seule
parcelle.
Cependant
la parcelle
constructible
au
Rocher
est actuellement
couverte
de végétation
haute,
elle se trouve
en
partie
boisée.
La création
d'une
clairière et l'implantation
d'une
construction
viendront
ponctuellement
changer
le paysage
mais
pas
forcément
lui nuire. En
revanche
deux
parcelles
sont concernées
par un zonage
constructible
mais
couvertes
par des
outils de protection
de
la trame
verte.
La
parcelle
cadastrée
section
ZO
192
sera
rattachée
à l'enveloppe
urbaine
du
village
du
Bouil
et sera
zonée
en
Ubp.
La
protection
de
cette
parcelle
naturelle
et boisée
se fera
par
le biais de
l'Espace
Boisé
Classé
qui
la concerne.
L'intérêt
écologique
est
ici
de
conserver
l'espace
non
construit,
voire
boisé.
Même
si
le
boisement
est ici dégradé
ou
partiel il remplit son
rôle de transition
entre
l'espace
bâti avec
les routes
et la forêt de
Longeville.
L'Espace
Boisé
Classé
est parfaitement
suffisant
pour assurer
la protection
de ce
morceau
de
lisière.
La
parcelle
cadastrée
section
ZO
220
sera
rattachée
à l'enveloppe
urbaine
du
village
des
Roulettes.
La
protection
de
cette
parcelle
sera
assurée
par
la réglementation
de
la zone
Nhp1
et par la réglementation
protectrice
des
potagers
remarquables.
Le
rôle
écologique
de
cette
parcelle
est
celui
d’une
clairière.
La
protection
des
potagers
remarquables
convient
au fonctionnement
du
secteur.
La culture
(ou
la plantation)
de cette
parcelle
viendra
en
complémentarité
des
milieux
qui
la jouxtent.
atelierurbanova,
mandataire,
urbanisme
&
architecture
6 LONGEVILLE
SUR
MER
/! Révision
accélérée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
8.
Les
incidences
sur les espaces
urbanisés
et les
morphologies
urbaines
Les
enjeux
d'un
« développement
urbain
réussi
»
résident
dans
la densification
des
espaces
déjà
urbanisés,
la continuité
de
l'urbanisation
avec
celle
déjà
existante
avec
une
attention
toute
particulière
à
porter
au
mitage
du
territoire.
L'intégration
environnementale
et paysagère
des
nouvelles
opérations.
Au
Rocher
et
particulièrement
sur
le chemin
des
Roses,
l’arrivée
d'une
construction
nouvelle
enclavée
dans
la forêt
s'intègrera
dans
le tissu
urbain
proche.
Cette
parcelle
participe
au
prolongement
de
la forme
urbaine
périphérie
du
village du
Rocher.
La
partie
constructible
sur
La
Haute
Saligotière,
compose
le prolongement
d’un
espace
déjà
bâti
où
de
nouvelles
constructions
s'intègreraient
dans
une
logique
de
l'évolution
de
l'habitat.
9.
Les
incidences
sur
les territoires
agricoles
La préservation
des zones
agricoles et des exploitations agricoles qui participent de façon
importante
au paysage,
à la biodiversité
et au
développement
économique
sera
assurée
par différentes
mesures.
Elles
sont
toutes
situées
en
marge
de
la zone
Natura
2000.
Aucune
exploitation
n'est
présente
(par
ses
bâtiments)
dans
la partie
forêt
ou
la zone
de
marais,
zone
couverte
par
le
périmètre
Natura
2000.
Afin de
ne
pas
entraver
l'activité agricole
et de
respecter
l'environnement,
deux
zonages
agricoles
ont été mis
en
place
:
la zone
À dite Agricole
qui permet
seulement
à l'activité agricole de se développer
ainsi de nouveaux
bâtiments
agricoles
ou
sièges
d'exploitations
peuvent
être créés
par exemple,
En cohérence
avec
les périmètres
de
protections des
exploitations
et plus
particulièrement quand
il s'agit d'élevages,
les espaces
contenus
dans
ces
périmètres
ne
sont
pas
constructibles
ou
seulement
pour
les bâtiments
agricoles.
-__
lazone
Ah
(habitat) concerne
les zones
d'habitats isolés ou de petits regroupements
mais
qui restent attenants
au milieu
agricole
(maisons
de
tiers).
La
création
de
ce
zonage
permet
de
gérer
en
bonne
intelligence
la cohabitation
habitat
/
activité
agricole
quand
elle existe
déjà
sur le territoire.
Aucune
des
modifications
de
zonage
définies
dans
la
révision
accélérée
n°1
ne
concerne
un
zonage
agricole.
Les
zonages
définis
ne
seront
pas
constructibles
pour
l’activité
agricole,
en
revanche
les
terrains
pourront
être
exploités
pour
leur
valeur
agronomique
ou
sylvicole.
En
conservant
les
usages
des
sols
tels qu'ils
sont
actuellement
il n’y
aura
pas
d'impact
sur
la richesse
patrimoniale
présente
dans
les zones
Natura
2000.
Ainsi,
la révision
accélérée
n°1
du
PLU
n'impacte
pas
les espaces
agricoles.
B.
ARTICULATION
AVEC
LES
AUTRES
PLANS
ET
PROGRAMMES
AVEC
LESQUELS
LA
REVISION
SIMPLIFIEE
N°1
DOIT
ETRE
COMPATIBLE
ET
/ OU
QU'ELLE
DOIT
PRENDRE
EN
CONSIDERATION
1.
Le
Schéma
Régional
de
Cohérence
Ecologique
Ce
schéma
décline
la Trame
Verte
et Bleue
à l'échelle de
la Région.
La
Trame
verte
et
bleue
constitue
donc
un
outil
d'aménagement
du
territoire
qui
vise
à
(re)constituer
un
réseau
écologique
cohérent,
à
l'échelle
du
territoire
national,
pour
permettre
aux
espèces
animales
et
végétales,
de
circuler,
de
s'alimenter,
de
se
reproduire,
de
se
reposer,
…
En
d'autres
termes,
d'assurer
leur survie,
et permettre
le maintien
d'une
biodiversité
qui
apporte
ses
services
à l'Homme.
La
commune
de
Longeville-sur-Mer
possède
des
milieux
naturels
riches
et
variés
(Marais,
forêt,
zone
humide,
..).
Les
continuités
entre
ces
derniers
ont
parfois été
mises
à mal,
par les développements
urbains
contemporains
(voirie,
habitat,
loisirs
…).
Sans
attendre
le Schéma
Régional
de
Cohérence
Ecologique,
la commune
a
réalisé,
pour
l'élaboration
de
son
PLU,
un
travail
fin
de
redéfinition
et de
recréation
de
ces
continuités,
et ce,
par
le biais
de
divers
outils
et
méthodes
:
atelierurbanova,
mandataire,
urbanisme
& architecture
; LONGEVILLE
SUR
MER
// Révision
accélérée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
o
Classement
en
espace
boisé
classé
des
boisements
les plus
remarquables
o
Repérage
des
haies,
potagers,
boisements
remarquables
(qui
seront
classés
comme
remarquable
et
à
préserver
au
titre
de
l'alinéa
7
de
l’article
L123-1-5
du
Code
de
l'Urbanisme),
qui
sont
autant
de
relais
ponctuels
(jusqu'en
milieu
urbain)
pour
le développement
de
la biodiversité
o
Prise en
compte
et repérage
des
zones
humides
o
Le
maintien
des
coupures
vertes,
notamment
dans
la forêt de
Longeville
(passage
de gibier)
o
Définition
des
espaces
remarquables
dans
le
cadre
de
la
loi
Littoral
: zones
de
protection
particulière
(protection
stricte des
paysages)
o
Parle
biais du
règlement
de
PLU
: définition
de
règles
adaptées
pour la préservation
de ces
milieux
o
Parle
biais du plan de zonage
: conservation
des coupures
d'urbanisation,
adapter le zonage
aux spécificités
du
territoire
et à la richesse
des
milieux
en
place
o
Parle
biais des
orientations
d'aménagement
et de
programmation
: anticiper
cette
notion
de
continuité
verte
et bleue
pour
l'aménagement
des
nouveaux
quartiers.
Les
sites
concernés
par
la révision
simplifiés
n°1
du
PLU
se
trouvent
en
limite
d'espaces
naturels
protégés.
Les
modifications
apportées
respectent
les grands
engagements
du
SRCE
repris
dans
le PLU.
Les
outils de
protections
du
patrimoine
écologique
sont conservés. Par
exemple
l EBC
(Espace
Boisé
Classé)
au
Bouil,
chemin
des
Oursin
est
conservé
; la
« réglementation
protectrice
des
potagers
remarquables
» sur la parcelle
située
aux
Roulettes
chemin
des
Palourdes
est également
conservée.
Par
ailleurs,
le
site
le
plus
important,
en
surface,
au
Bouil
chemin
de
la
Parée
et
qui
constitue
un
écotone
lisière,
reste
inconstructible
et continue
donc
à jouer son
rôle d'interface
écologique
fort.
2.
La
Directive
Régionale
d'Aménagement
/ Schéma
Régional
d'Aménagement
des
forêts
dunaires
atlantique
—- DRA
/ SRA
Comme
le
prévoit
la
circulaire
du
3
mai
2005
relative
au
décret
n°
2003-941
du
30
septembre
2003,
ces
DRA
et
SRA
s'appliquentaux
forêts
littorales
atlantiques
dunaires
situées
dans
deux
régions
administratives
:les
régions
Pays
de
la
Loire
et
Poitou-Charentes,
chacune
pour
partie.
Elles
ne
s'appliquent
pas
aux
propriétés
privées
situées
au
sein
de
la
forêt.
L'objectif
des
DRAISRA
est
de
cadrer
l'élaboration
des
aménagements
forestiers,
outils
de
gestion
durable
et
multifonctionnelle
des
forêts.
La
gestion
forestière
compose
avec
la
dynamique
des
milieux
naturels.
Elle
présente
des
risques
environnementaux
éventuels
d'une
part,
parce
qu'elle
modifie,
en
le
tronquant,
le
cycle
forestier
naturel,
et
d'autre
part,
du
fait
des
interventions
en
forêt. La
Directive
Régionale
d'aménagement
des
forêts
dunaires
atlantiques
a été
approuvée
début
2012.
Le
projet
de
PLU,
en
prévoyant
la
préservation
de
la
forêt
avec
l'arrêt
des
possibilités
de
construire
devrait
assurer
un
contexte
favorable
à une
gestion
durable
de
la
forêt.
Toutefois,
l'objet
de
la
révision
accélérée
n'est
pas
directement
concerné
par
ces
DRA/
SRA
car
les
propriétés
privées
situées
au
sein
de
la
forêt
de
Longeville
sur
Mer
ne
sont
pas
concernées
par
la
DRA/SRA..
Dans
la
révision
accélérée
n°1
du
PLU
seule
la
constructibilité
de
la
parcelle
sise
au
Rocher
chemin
des
Roses
pourra
impacter
un
site
boisé.
Cela
est
à
relativiser
car
la
parcelle
est
relativement
petite
(400m?),
de
plus
une
construction
ici
ne
signifie
pas
forcément
le
défrichage
complet
de
la
parcelle.
atelierurbanova,
mandataire,
urbanisme
&
architecture
8 LONGEVILLE
SUR
MER
// Révision
accélérée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
3.
Le
SDAGE
et les SAGE
La
commune
est
couverte
par
les
dispositions
du
Schéma
Directeur
d'Aménagement
et de
Gestion
des
Eaux
(SDAGE)
Loire
Bretagne. Rappel
des
Orientations
fondamentales
du
SDAGE
2016
- 2021
lieux aquatiques et les différents usages,
in et pour
les générations futures
?
Domaine
du
pr
ramme
de
mesu
et restaurer
des
milieux
aquatiques
vivants
et
> à la mer?
|
Domaine
du
programmi
de
mesur:
ronre
pte
les
activités
humaines
et
les
territoires
aux
écheresses
?
Mesures
des
domaines
«agriculture»,
«assainissement»,
« milieux
aquatiques»,
«industrie », « quantité
d'eau » et «connaissance
»
Les
orientations
du
SDAGE
sont
précisées
dans
les SAGE
du
Lay
et d’Auzance
Vertonne
et cours
d’eau
côtiers
La commune
appartient au bassin
versant du Lay et pour une
plus petite surface au bassin
versant de l'Auzance
et de la Vertonne.
Par ce
biais elle est concernée
par deux
SAGE
celui du
Lay et celui Auzance
Vertonne
et cours
d'eau
côtiers.
La
présence
du
Marais
ainsi
que
des
zones
humides
sur
le territoire
impliquent
une
attention
particulière,
En
effet,
ces
eaux
superficielles
sont des
sources
d'alimentation
en eau
potable
et les écosystèmes
qui y sont
liés sont à l'origine d'une
partie de la
richesse écologique
et paysagère
de la commune.
C'est pour ces raisons qu'ils doivent être protégés de toutes formes
de pollution
et de
prélèvements
abusifs.
atelierurbanova,
mandataire,
urbanisme
& architecture
9 LONGEVILLE
SUR
MER
// Révision
accélérée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
-
Respect
des
SAGE
Le projet de
PLU
prend
en
considération
les données
des
SAGE.
Rappel
des
principaux
enjeux
:
Pour
le SAGE
du
Lay
-
Préserver
la qualité des
eaux
de
surface
-
Prévenir
les
risques
liés aux
inondations
-
Partager
les ressources
en
eau
de surface
en
période
d'étiage
-
Organiser
une
gestion
soutenable
des
nappes
Préserver
la qualité des
eaux
marines
pour
la valorisation
du
potentiel
biologique
et économique
- _
Préserver
le bon
état écologique
et le potentiel
piscicole
des
cours
d'eau
- _
Recenser
et protéger
les zones
humides
-
Repenser
la gestion
hydraulique
permettant
les usages
et un fonctionnement
soutenable
du
marais.
Pour
le SAGE
Auzance
et Vertonne
et cours
d'eau
côtiers
:
-
Sécurisation
de
l'alimentation
en
eau
potable
et gestion
quantitative
de
la ressource
Amélioration
de
la qualité des eaux
de surface
- _
Préservation
et restauration
des
écosystèmes
aquatiques
et humides.
Sur
les enjeux
majeurs,
et suivant
les outils
disponibles
dans
le PLU,
le projet
s'attache à :
e
Préserver
la ressource
en
eau
en
préservant
autant
que
possible
les milieux :
-
Urbanisation
prioritaire sur le bourg
avec une
recherche d'optimisation de l'espace
pour atteindre
un usage économe
des
espaces
agricoles
et naturels
-
Pas
d'urbanisation
trop
proche
des
sites fragiles
-
L'utilisation
de
divers
outils
du
PLU
(règlement,
orientations
d'aménagement,
carnet
de
recommandations)
pour
promouvoir des plantations, des
modes
de gestion des eaux de ruissellement,
limiter l'imperméabilisation
des sols.
e
Organiser
les usages
domestiques
de
l'eau
-
Le
schéma
d'assainissement
sera
adapté
aux
besoins
en
termes
de
développement
urbain
afin
d'obtenir
un
assainissement
optimal.
Déjà
la quantité de l'équipement
pour l'assainissement
garantie
la limitation
des
risques
de
pollution
au
minimum
La gestion
de l'eau potable
ne relève
pas des dispositions
du
PLU,
en
revanche,
les projets de développement
sont
compatibles
avec
les
ressources
en
eau
potable
présentes
sur le territoire
e
Préserver
les zones
humides
Le
règlement
et le zonage
du
PLU
prennent
en considération
les zones
humides
afin d'organiser
leur préservation.
e
Limiter les risques
liés aux
inondations
- Le règlement
et le zonage
du
PLU
prennent
en considération
les zones
à risques.
Par ailleurs,
les zones
à risques
sont
exclues
des
projets de développement
urbain.
- Les
zones
concernées
par
ce
risque
sont
indicées
« i»
et
le
règlement
qui
s'y
rattache
ne
permet
que
les
aménagements
légers
qui
ne vont
pas
entrainer
l’aggravation
des
risques
sur les personnes
et les biens.
Certains
points
dépassent
les
outils
possibles
à
décliner
dans
le
PLU
concernant
les
économies
d'eau
ou
la
gestion
de
l'approvisionnement.
Cependant
ils font tout de
même
l'objet d'une
prise en
compte
dans
le projet global.
Si l'on reprend
les incidences
sur l'hydrographie
et sur la gestion
de l'eau
données
en début
du
présent
rapport,
on constate
que
les
modifications
prévues
sont
compatibles
avec
le SDAGE
et
les
SAGE
et
restent
en
parfaite
adéquation
avec
les
objectifs
retenus
dans
le PLU.
atelierurbanova,
mandataire,
urbanisme
& architecture
10 LONGEVILLE
SUR
MER
// Révision
accélérée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
C._
LES
SCENARII
D'AMENAGEMENT
La
présente
révision
accélérée
porte
sur la rectification
de
zonages
afin
de
régulariser
certaines
situations
suite
aux jugements
du
Tribunal
Administratif.
Le juge
administratif
a considéré,
dans
ces jugements
de
février 2015,
que
les auteurs
du
PLU
ont fait une
inexacte
application
des
dispositions
de
l'article
L146-6
du
code
de
l'urbanisme
(devenu
aujourd'hui
l'article
L121-23
du
code
de
l'urbanisme)
en
classant
les
parcelles
litigieuses
suivantes
en
NL
L146-6,
ceci
au
motif que
ces
espaces
n'abritent
aucune
végétation
ou
faune
spécifique justifiant de
les qualifier d'espaces
remarquables
au
titre de
la loi littoral.
La présente
révision
accélérée
a pour objet d'intégrer ces
parcelles
dans
un
autre
zonage
plus
pertinent
:
Numéro
|
Localisation
Références
cadastrales |
Superficie
| Zonage
projeté
CD
Le
Bouil,
chemin
des |
ZO
192
900
m°?
UBp
Oursins Les
Roulettes,
Chemin |
ZO
220
1300
m°?
Nhp1
@)
des
Palourdes
FN
La
Haute
Saligotière, | YB
270
100
m°?
Nhp2
RD
105
(D
Le
Rocher,
chemin
des |
ZV
290
400
m?
UBp
Roses
o
Le
Bouil,
chemin
de
la |
ZS
74,
75,76,
77,
78
et 79 |
9000
m?
N
Parée
Ainsi
il n’y a pas
eu
d'évolution
ou
de
variation
de
scénarii
pour
l'élaboration
de
cette
révision
accélérée.
Le travail
a consisté
en
l'application
du jugement.
Ce
travail s'est affiné pour
assurer
la compatibilité
avec
le PADD
du
PLU
ainsi
qu'avec
tous
les outils d'application
contenus
dans
l'ensemble
du
dossier
PLU.
D.
DEFINITION
DES
INDICATEURS
DE
SUIVI
La
révision
accélérée
n°1
du
PLU
de
Longeville
sur
Mer
ne
nécessite
pas
la mise
en
place
d'indicateurs
de suivis
spécifiques.
Lors
de
l'élaboration
du
PLU,
la définition
d'indicateurs
de
suivi
avait
été
faite
de
façon
aussi
minutieuse
que
pratique.
Ils sont
adaptés
aux
problématiques
prises
en
considération
dans
le document
initial.
E.
METHODOLOGIE
DE
L'EVALUATION
ENVIRONNEMENTALE
ET
RESUME
NON
TECHNIQUE
1.
METHODOLOGIE
DE
L'EVALUATION
ENVIRONNEMENTALE
La
réalisation
de
l'évaluation
environnementale
de ce
projet a été effectuée
au
mieux
afin d'accompagner
la commune
dans
ses
choix
pour qu'ils soient compatibles
avec
la préservation
de
l'environnement.
La
révision
accélérée
n°1
du
PLU
est un travail
rigoureux
qui
aboutit
à la traduction
réglementaire
du
projet d'évolution
du
PLU.
L'Evaluation
Environnementale
vise
à
identifier
les
incidences
de
la
révision
accélérée
n°1
du
PLU
sur
l'environnement
et
à
l'adapter en
conséquence,
de façon
à en
supprimer,
réduire
ou
à défaut compenser
les impacts
dommageables.
Le travail de
l'évaluation
environnementale
réside,
- dans
un
premier
temps,
à exposer
un
diagnostic
territorial
et à en
faire
ressortir
les
enjeux
des
modifications.
Les
autres
documents
d'urbanisme,
plans et programmes
réalisés à une échelle
intercommunale
et supra communale
seront
pris en compte
pour
que
la révision
accélérée
n°1
du
PLU
soit compatible.
atelierurbanova,
mandataire,
urbanisme
& architecture
11 LONGEVILLE
SUR
MER
// Révision
accélérée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
- dans
un
second
temps,
à
analyser
l’état
initial
de
l’environnement.
Cette
analyse
permet
de
mettre
en
perspective
les
sensibilités
des
milieux
et
de
définir
les
enjeux
environnementaux
de
la commune.
Les
premières
recommandations
y
sont
amorcées
pour permettre
un développement
compatible
avec
la richesse
et les fragilités
locales.
- dans
un
troisième
temps,
au
regard
des
sensibilités
des
milieux
et des
contraintes
du
territoire,
à expliquer
les
motifs
de
la
modification
des
zones
et des
règles
qui
leurs sont
appliquées.
Le
travail
réalisé
pour
la
révision
accélérée
n°1
du
PLU
s'appuie
sur
le travail
de
diagnostic
et de
prospective
réalisé
dans
le
document
PLU
initial.
Ainsi,
sur
le territoire
communal,
les
relevés
de
terrain
réalisés
par
un
paysagiste,
des
environnementalistes
et des
naturalistes,
ont
permis
de
mettre
en
évidence
les
grands
écosystèmes
en
présence
puis
les
micros
entités
qui
participent
à
la
richesse
patrimoniale.
Il s'agissait
là d'un
corolaire
aux
zonages
de
protection
environnementale
déjà
identifiés.
Une
étude faune /flore sur la forêt en
lien avec
les gestionnaires
locaux a été réalisée plus spécifiquement
et une
étude
complète
(faune
/ flore
/ gestion
de
l'eau)
sur
la zone
de
marais,
là aussi
avec
les
acteurs
locaux.
Ces
études
étaient
nécessaires
pour
mieux
connaître
le patrimoine
contenu
sur ces
zones
classées
Natura
2000
et avoir
les éléments
pour
mieux
appréhender
les
types
de développement
urbain
qui
pourraient
impacter
la richesse
présente
ou
modifier de façon
dommageable
le milieu.
Parallèlement
les
autres
objets
interférant
sur
la biodiversité
ont
été
examinés
en
particulier
le
paysage
avec
un
recensement
des
arbres
et autres
entités
à préserver.
Puis
des
éléments
sur le fonctionnement
hydrologique
ont été
mis
en
évidence
dans
le
but de
comprendre
le fonctionnement
actuel
d'écoulement
des
eaux
de
ruissèlement
et noter
les
bonnes
pratiques
qui
pourront
être
reprises
dans
les futurs
aménagements.
In
fine
les
éléments
micro
climatiques
en
corrélation
avec
les
données
sur
l'énergie
ont
été
étudiés.
Ces
éléments
ont
des
répercussions
importantes
sur les choix en
matière
de forme
urbaine
et de
règles
sur les conceptions
architecturales.
Ainsi
pour
promouvoir
de
bonne
implantation
des
constructions
pour
les
apports
solaires
passifs,
le développement
d'équipement
pour
la
production
d'énergie
renouvelable,
et la protection
contre
les éléments
nuisibles
au
confort
(vents,
surchauffe).
Cela
se traduit
dans
le règlement,
les orientations
d'aménagement
et de
programmation
et le carnet
de
recommandations.
Sont
ensuite
recensés
les projets
et leurs
particularités
risquant d'impacter
la richesse
écologique
de
Natura
2000.
Il s'agit-là de
vérifier que
les projets
ne sont pas
présents
sur les sites
Natura
2000,
ou quand
ils existent,
de
rechercher
d’autres
solutions.
En
l'absence
d'alternative,
il s'agit
d'estimer
les
impacts
sur
le patrimoine
écologique
et
les
actions
à
mettre
en
œuvre
pour
les
réduire
ou
les compenser.
Au-delà
ont
été
prises
en
compte
toutes
les
thématiques
environnementales
plus
spécifiquement
liées
aux
fonctionnements
urbains
: la gestion
des
déchets,
les déplacements.
L'objectif étant de comprendre
les pratiques
actuelles
pour ne
pas
aggraver
la situation
par
les futurs
aménagements
et surtout
d'anticiper
les
types
de
développement
qui
pourraient
nuire
à une
gestion
plus
respectueuse
de
l'environnement.
Toutes
ces thématiques
rentrent en interaction et sont étudiées à travers
l'aspect identitaire le la commune.
Cela
permet de
mieux
comprendre
la richesse
et les pratiques
locales.
Il s'agit donc
d'être
à même
de détecter
les bonnes
pratiques
et les potentiels
à
mettre
en
valeur.
Ainsi
le projet communal
peut relever d'une
démarche
constructive
qui intègrera
le patrimoine
écologique
et les
dispositions,
pour
réduire
la production
de gaz
à effet de serre,
comme
des
atouts
et non
comme
des
contraintes.
Le travail
de
réflexion
se termine
par la définition
d'indicateurs
de
suivi.
Le
bureau
d'études
a fait des
propositions
d'indicateurs
adaptés
au
contexte
local
et particulièrement
développés
sur
la richesse
écologique.
La
commission
urbanisme
a précisé
ces
indicateurs
suivant
les potentialités
connues
pour obtenir des
données
fiables
et avec
une fréquence,
dans
le temps,
suffisante.
Le travail de
réflexion
pour l'élaboration
de la révision
accélérée
n°1
s'est appuyé
sur les données
et l'ensemble
du travail
réalisé
pour le PLU
initial.
Les
objectifs du
PADD
sont
respectés
et à travers
eux
la protection
de
l'environnement
tant pour la protection
du
patrimoine
écologique
que
pour
la prise en
compte
des
besoins
de
réduction
des
productions
de
GES
(Gaz
à Effet de Serre)
2
RESUME
DE
L'EVALUATION
\
A partir de
l'état initial de
l'environnement
du
PLU,
les
milieux
les
plus
fragiles
ont
été
identifiés
sur
les
parties
de
marais
et de
forêt,
pour la biodiversité,
avec
la nécessité de veiller aux espaces
interstitiels entre
les zones
fragiles
(ou riches) qui
restent sans
urbanisation
et les autres
zones
: zones
agricoles,
zones
urbaines.
Les zones
humides
sont
recensées
et intégrées
à la réflexion.
L'ensemble
des sites
importants
pour l'environnement
et le paysage,
ainsi que
les micros
entités
: boisements,
haies,
mais
aussi
patrimoine
bâti font l'objet de mesures
de
protection.
Au-delà
de la richesse
écologique
la richesse
patrimoniale
bâtie et culturelle
atelierurbanova,
mandataire,
urbanisme
&
architecture
12 LONGEVILLE
SUR
MER
// Révision
accélérée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
de
la
commune
a
été
intégrée
dans
la
protection
du
territoire
communal.
Ainsi,
ce
sont
les
multiples
thématiques
liées
à
l'environnement,
considérées
dans
sa globalité,
qui
ont été traitées
:
e
Les
déplacements,
avec
la volonté
d'organiser
le développement
urbain,
en
lien
avec
des
perspectives
de
développement
des
transports
en
commun.
Le
plan
d'urbanisme
du
bourg
s'accompagne
de
réflexion
pour
l'amélioration
du
plan
de
circulation
avec
la volonté
de
mieux
lier le bourg
centre
avec
les villages,
plus fréquentés
par les touristes.
e
La
protection
de
la ressource
en
eau,
avec
des
préconisations
en
matière
de
gestion
des
eaux
pluviales
visant
à limiter les
risques
de pollutions et une
facilité de gestion
des flux intégrée
au paysage.
Le développement
de
l'urbanisation
sur les sites
pouvant
bénéficier
de
l'assainissement
collectif
(modification
du
schéma
d'assainissement
mené
conjointement
à
l'élaboration
du
PLU).
e
Les déchets,
pour la prise en compte
de façon
optimisée
de
leur collecte et du
positionnement
des
points
d'apport volontaire,
mais
aussi
pour
réduire
les
productions
de
déchets
verts
en
préconisant
des
plantations
produisant
des
quantités
limitées
de déchets
et des
déchets
plus
aisément
compostables.
e
L'énergie
avec
une
réflexion
sur l'orientation
des
bâtiments,
afin d'optimiser
les apports
solaires
passifs,
des
préconisations
en
matière
d'isolation
thermique
et de gestion
du
micro
climat...
La
préoccupation
première
a été
de
construire
un
projet
cohérent,
répondant
aux
attentes
des
acteurs
locaux,
aux
projets
des
élus
en
respectant
les principes
fondamentaux
de
la loi SRU
et particulièrement
la gestion
économe
de
l'espace
et la nécessité
de centrer
le développement
sur
le bourg.
L'évaluation
environnementale
de
la
révision
accélérée
n°1
s'appuie
sur
la même
logique
et donc
la
même
organisation
que
l'évaluation
environnementale
du
PLU.
Ainsi,
pour
les
modifications
faites
chaque
thématique
de
l'environnement
a été
interrogée
: la ressource
en
eau,
la protection
des
milieux
pour
les plus
importants.
Puis,
les conditions
d'applications
ont été
inspectées
une
à une
pour vérifier l'ensemble
des
incidences
possibles.
Les
impacts
et incidences
sur
l'environnement
et plus
particulièrement
la richesse
de
Natura
2000
étant
particulièrement
faible,
des
solutions
annexes
ou
des
mesures
compensatoires
n'ont
pas
été utiles.
Par
ailleurs,
la révision
accélérée
n°1
étant
liée au
PLU
initial il n’a
pas
été
nécessaire
de
reprendre
les indicateurs
de
suivi qui,
tels qu'ils étaient
dans
le PLU,
restaient
adaptés
à l'évolution
du
document
et pouvaient
donc
être conservés
en
l'état.
atelierurbanova,
mandataire,
urbanisme
& architecture
13