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Convocation - 20230412 CONVOCATION
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Cassagnes-Bégonhès.
Lien du pdf (Convocation - 20230412 CONVOCATION)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Institutions publiques,
MAIRIE DE CASSAGNES-BEGONHES
12120
Tél. 06.65.46.70.00
Fax 05.65 46.72.10
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
A Cassagnes-Bégonhès, le 05 avril 2023
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
mercredi 12 avril 2023
À 18 heures
Dans la salle de Réunion de la Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire
Mr Michel COSTES
©
ECOLE : Fixation du montant par élèves de l'école publique des chênes de la participation des autres communes
ECOLES : Calcul du forfait versé à l'école Sainte-Marie
FINANCES :
- Vote du Compte de Gestion 2022 du Budget Annexe lotissement les Chênes III - Présentation et approbation du Compte Administratif 2022 du Budget lotissement les Chênes Ill - Vote du Compte de Gestion 2022 du Budget Annexe lotissement les Châtaigniers - Présentation et approbation du Compte Administratif 2022 du Budget lotissement les Châtaigniers - Vote du Compte de Gestion 2022 du Budget Assainissement
- Présentation et approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Assainissement - Affectation des résultats 2022 du Budget Assainissement
- Vote du Compte de Gestion 2022 du Budget Opérations funéraires - Présentation et approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Opérations funéraires - Vote du Compte de Gestion 2022 du Budget Principal de la Commune - Présentation et approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Principal de la Commune - Affectation des résultats 2022 dans le Budget Principal de la Commune
FISCALITE : Vote des taux d'imposition 2023
FINANCES :
- Budget primitif 2023 du budget lotissement les Chênes Ill
- Budget primitif 2023 du budget lotissement les Châtaigniers
- Budget primitif 2023 du budget assainissement
- Budget primitif 2023 du budget principal
Je soussigné(e) .empêché(e) d'assister à la séance du Conseil Municipal en date du 12 avril 2023 à 18 h 00
donne mandat pour voter à MON NOM à ses
Fait à Cassagnes-Bégonhès, le...