Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - ODL 31 mars 2017
Ordre du Jour - ODJ 21 04 2017
Déliberation - deliberations et annexes 31 03 2017
Ordre du Jour - ODJ 23 06 2017
Ordre du Jour - ODJ 18 12 2017
Ordre du Jour - ODJ 23 juin 2017
Ordre du Jour - odj 18 12 2017
Ordre du Jour - odj 16 03 2018
Ordre du Jour - ODJ 18 03 2016
Ordre du Jour - ODJ 30 03 2012
Ordre du Jour - ODJ 31 03 2017
Document publié le Vendredi 31 mars 2017 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 31 03 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Tourisme,
Conseil municipal du 31 mars 2017 à 19 h 00
à l'Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal - 1er étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d'information
a) Sur la situation financière de la Ville et l’exécution du budget voté par le Conseil municipal le 23 décembre 2016
b) Sur l’organisation du temps scolaire à compter de la rentrée 2017 – 2018
c) Sur la médiathèque de Saint-Dié-des-Vosges – Rapport d’activité 2016
1. Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 17 février 2017
2. Conservation du Patrimoine écrit – Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication – Service du Livre et de la Lecture
3. Carte scolaire du 1er degré – Rentrée scolaire 2017 / 2018 - Motion suite aux fermetures de classes à l’école Eugénie et Jules Ferry à la Bolle et à l’école Clémencet-Darmois
4. Dotation Politique de la Ville (D.P.V.) 2017
5. Octroi de la garantie de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges au Toit Vosgien pour un emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, destiné au financement des travaux de rénovation énergétique des logements situés 12, 14, 16 rue d’Ortimont
6. Convention avec la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges permettant l'accès à la médiathèque aux habitants du territoire de l'agglomération, aux mêmes tarifs que les Déodatiens
7. Rénovation du terrain de rugby Pierre Pebay – Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)
8. Ajustement des taux des taxes ménages en lien avec le vote des taux de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et selon le principe de neutralité fiscale
9. Attribution de subvention aux associations
10. Modification du périmètre scolaire des écoles publiques de Saint-Dié-des-Vosges – Année scolaire 2017 - 2018
11. Adhésion au Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges (SDANC) et désignation des représentants
12. Opération "cœur de ville" – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du contrat de ruralité
13. Personnel territorial – Tableau des effectifs
14. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués
15. Questions diverses
1