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Ordre du Jour - ODJ 23 juin 2017
Document publié le Vendredi 23 juin 2017 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 23 juin 2017)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Tourisme, Enseignement supérieur,
Conseil municipal du 23 juin 2017 à 19 h 00
à l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal - 1er étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Installation de Monsieur Sébastien ROCHOTTE
suite à la démission de Monsieur Fabien NIEZGODA et à la renonciation de Madame Evelyne FLEURENTDIDIER - Article L 2121-4 du C.G.C.T.
b. Appel nominal
Article L 2121 – 17 du C.G.C.T.
c. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d'information
a) Sur l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 23 décembre 2016
b) Sur le rapport d’activité du Musée Pierre-Noël
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 21 avril 2017
2. Remplacement de Monsieur Fabien NIEZGODA dans les différentes commissions et organismes extérieurs dans lesquels il siégeait
3. Remplacement d’un membre au conseil d’exploitation de la régie des spectacles vivants
4. Mutualisation avec la Communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges : convention d’adhésion au service mutualisé des Systèmes d’information
5. Affectation des résultats
6. Budgets supplémentaires
7. Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur
8. Attribution de subventions aux associations
9. Dépose-minute groupe scolaire Darmois-Clémencet et le gymnase René Perrin - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Vosges
10. Travaux de voirie et de réseaux rue du Lieutenant Bachelier et rue Rovel – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Vosges
11. Attribution de chèques cadeaux pour les bacheliers Déodatiens ayant obtenu une mention « très bien » au baccalauréat
12. Ordre de mouvement - Cession par la Ville d’une action de la SA Le Toit Vosgien au Conseil Départemental des Vosges
13. Travaux au bâtiment 33 rue Ohl des Marais – Convention de travaux entre la Ville et Vosgelis
14. Travaux au bâtiment 33 rue Ohl des Marais – Convention de prestation pour l’exploitation de l’entretien du réseau d’éclairage public entre la Ville et Vosgelis
15. Convention de mise à disposition d’agents communaux à la Caisse des écoles
16. Musée – Récolement décennal – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles du Grand Est (D.R.A.C.)
17. Classement de la ville de Saint-Dié-des-Vosges en station touristique
18. Indemnité de conseil allouée au comptable public
19. Demande de protection et d’inscription au patrimoine mondial de l’Unesco de la nécropole militaire nationale française des Tiges
20. Rétrocession par la Direction Interdépartementale des Routes Est à la Ville du rond-point du Baptême de l’Amérique, sis zone d’Hellieule 4, après réfection entière du rond-point par la D.I.R. Est
21. Acquisition d’un désherbeur mécanique – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse
22. Personnel territorial – Tableau des effectifs
23. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués
24. Questions diverses