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Déliberation - lib 01 130123 03 R gie P le Culturel Int gration des tarifs s jours culturels 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 01 130123 03 R gie P le Culturel Int gration des tarifs s jours culturels 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 16/01/2023
Reçu en préfecture le 16/01/2023
Publié le 16/01/2023 se
ID : 038-213805278-20230113-01_130123_08-DE
N°01-130123-03
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois, le treize janvier à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Vaujany, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Yves GENEVOIS, Maire.
Nombre de conseillers : en exercice 11
présents 9
votants 10
Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Brigitte ARNAUD, Bruno AVEQUE, Eric DOURNON, Jacques JOUANS, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX
Absents : Jean-Luc BASSET et Nadine VERNEY
Pouvoir : Jean-Luc BASSET à Yves GENEVOIS
Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Objet : Régie de recettes « Pôle Culturel » :
Intégration des tarifs pour les sorties et séjours culturels 2023
Monsieur le Maire informe le Conseil que dans le cadre des activités culturelles proposées par la Commune, les sorties et séjours culturels suivants ont été mis en place.
Spectacle « Stars 80 » au Summum de Grenoble (le 26/02/2023) : 3 120.00 €TTC pour 30 participants (soit 104.00 €/pers)
= Participation par personne fixée à 52 € *
= Prise en charge de la Commune par personne fixée à 52 € si 30 participants soit un total de 1 560 €. **
Match de Rugby du Tournoi des 6 Nations France / Pays de Galles au Stade de France à Paris (18 et 19/03/2023) : 39 750.00 € TTC pour 50 participants (soit 795.00 €/pers)
= Participation par personne fixée à 250 € *
= Prise en charge de la Commune par personne fixée à 545 € si 50 participants soit un total de 27 250 €. *
Voyage culturel au Lac de Côme (12 au 14/05/2023) : 31 950.00 € TTC pour 50 participants (soit 639.00 €/pers)
= Participation par personne fixée à 300 € *
= Prise en charge de la Commune par personne fixée à 339 € si 50 participants soit un total de 16 950 €. “*
Voyage des Aînés à Aix-les-Bains (20/06/2023) : 5960.00 € TTC pour 40 participants (soit 149.00 €/pers)
Aucune participation n’est demandée.
= Prise en charge de la Commune par personne fixée à 149 € si 40 participants soit un coût total de 5 960 €. **
* montant facturé aux participants pour la réservation d'une formule de base. Toute prestation supplémentaire non incluse dans la formule de base sera à la charge du participant.
**S'il y avait moins de réservations et que le coût unitaire du voyage devait évoluer, la Commune prendrait en charge la différence. Envoyé en préfecture le 16/01/2023
Reçu en préfecture le 16/01/2023
Publié le 16/01/2023 se
ID : 038-213805278-20230113-01_130123_08-DE
Sortie pour les enfants au Parc Walibi (24/06/2023) : 4 600.00 € TTC pour 50 participants
(soit 92.00 €/pers)
= Participation par personne fixée à 0 € pour les enfants (<18 ans) et pour le 1°" accompagnant/ 46 € à partir du 2ème accompagnant *
= Prise en charge de la Commune par personne fixée à 92 € par enfant et pour le 1° accompagnant et 46 € pour le 2ème accompagnant si 50 participants soit un montant maximum de 4 600 € (si 25 enfants + 25 adultes) **
Sortie estivale à Pérouges (03/08/2023) : 5 160.00 € TTC pour 40 participants (soit 129.00 €/pers)
= Participation par personne fixée à 64.50 € *
— Prise en charge de la Commune par personne fixée à 64.50 € si 40 participants soit un total de 2 580 €. **
Voyage culturel à Lisbonne (29/09 au 01/10/2023) : 48 450.00 € TTC pour 50 participants
(soit 969.00 €/pers)
= Participation par personne fixée à 350 € *
— Prise en charge de la Commune par personne fixée à 619 € si 50 participants soit un total de 30 950 €. **
Sortie à Disneyland tout public (24 et 25/11/2022) : 29 950.00 € TTC pour 50 participants
(soit 599.00 €/pers)
= Participation par personne fixée à 300 € *
= Prise en charge de la Commune par personne fixée à 299 € si 50 participants soit un total de
14 950 € **
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés ;
° _ Approuve l’organisation des sorties et séjours culturels 2023 et fixe les tarifs comme indiqué ci- dessus pour intégration au sein de la régie « Pôle Culturel » ;
Décide de la prise en charge d’une participation par la Commune comme indiqué ci-dessus ;
Décide de la prise en charge par la Commune de la participation des représentants de la mairie
encadrant ces voyages ;
e Dit que les crédits nécessaires sont inscrits à l’article 6245 du budget communal M57 2023 ; + Donne toutes délégations à Monsieur le Maire pour la mise en œuvre de cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le
* montant facturé aux participants pour la réservation d'une formule de base. Toute prestation supplémentaire non incluse dans la formule de base sera à la charge du participant. :
**S'il y avait moins de réservations et que le coût unitaire du voyage devait évoluer, la Commune prendrait en charge la différence.