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Arrêté - 252 2023
Arrêté - arrete 249 2023
Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune de Steenwerck.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 249 2023)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Sécurité routière,
DEPARTEMENT DU NORD ARRONDISSEMENT DE DUNKERQUE
COMMUNE DE STEENWERCK
| ARRETE MUNICIPAL |]
REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION A L'OCCASION DU DEFILE DU GEANT ST NICOLAS
LE VENDREDI 01 DECEMBRE 2023
N/Réf : JD/ASO/MF
N° d'ordre : 249-2023
Le Maire de la Commune de STEENWERCK
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-2 et L2213-1,
Vu le Code de la route, | Vu la demande présentée par Monsieur Aurélien DECHERF le 21 octobre 2023, Annie SAELEN, Présidente de l'Association un défi, un espoir pour la vie,
Considérant qu’à l’occasion du défilé de la St Nicolas, le Vendredi 01 Décembre 2023, il y a lieu de prendre les
_ mesures de sécurité nécessaires,
Vu l'intérêt général,
ARTICLE 1 : La circulation sera réglementée le Vendredi 01 Décembre 2023 de 18h00 à 20h30 pour tous les véhicules
dans les rues suivantes : Rue du Musée, Rue de Bailleul, Grand ‘Rue, Grand Place, Contour de la Salle des Sports.
Les interdictions de circulation seront temporaires en fonction du déroulement du cortège.
ARTICLE 2: La signalisation temporaire réglementaire matérialisant ces restrictions sera mise en place par les
organisateurs sous leur responsabilité. |
Les interdictions temporaires de circulation seront signalées par des membres de l’association organisatrice à
chaque intersection, en fonction du déroulement du cortège, et sous leur responsabilité.
ARTICLE 3 : Le présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours en annulation auprès du Tribunal Administratif dans le
‘ délai de deux mois suivant sa publication ou sa notification aux intéressés.
ARTICLE 4 : Le Maire et le Commandant de Gendarmerie seront chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution
du présent arrêté, dont ampliation sera transmise au Commandant de la gendarmerie d’Estaires.
Fait à STEENWERCK le 23 Octobre 2023.
AK D: t-1o- 2092