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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 23 082 Construction OTi et Maison du Parc Avenants marches de travaux lot carrelage
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 23 082 Construction OTi et Maison du Parc Avenants marches de travaux lot carrelage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 16/05/2023
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRA
Reçu
én
préfecture
le 16/05/2023
DU
CONSEIL
COMMUNA
Publié le 17/05/2023
S
L Gr
ID
:038-200040111-2023051
Q
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
CŒUR
DE
CHARTREUSE
Pôle
Terti
- ZI Chartreuse
Guiers
— 38380
ENTRE-DEUX-GUIERS
CŒUR
DE
CHARTREUSE
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
DÉLIBÉRATION
N°
23_082
082-DE
L'an deux mille vingt-trois, le neuf mai à 19h,
QBIET: CONSTRUCTION DE L'OTIET
Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire -
DE LA MAISON DU PARC AVENANT
Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence d’Anne LENFANT.
MARCHE DE TRAVAUX LOT CARRELAGE
Date de la convocation : mercredi 3 mrai 2023
==
—————5#
——
Présents
les délégués
avec
voix déllbérativi
Hervé BUTTARD
(Corbel); Pierre BAFFERT,
Birgitta RENAUDIN,
Raphaël MAISONNIER
{Entre-deux-Guiers); Anne
LENFANT,
Suzy REY (Entremont-le-Vieux); Evelyne
LABRUDE
(La Bauche); Myriam
CATTANEO,
Bruno STASIAK,
Nombre
de Conseillers
:
En
exercice
: 36
Présents
: 25
Rierre FAYARD
{Les
Echelles); Williams DUFOUR,
Brune-GUOL, Maredesé SEGUIN
(Miribel les Echelles); Claude
Pouvoirs : 10
COUX,
Eric L'HERITIER
(Saïnt Christophe
sur Guiers); Laurette
BOTTA
(Saint-Christophe
la Grotte); Marylène
Votants : 35
GULARRO,
Martine
MACHON,
Roger JOURNET
(Saint Joseph
de
Rivière)
; Christiane-BROFFO-SIMON
(Saint-
Franc);
Stéphane
GUSMEROLI,
CéeleLAHO
(Saint-Pierre-de-Chartreuse);
lean
Claude
SARTER,
Véronique
MOREL,
Céline
BOURSIER,
Bertrand
PICHON-MARTIN,
Cédric
MOREL,
Jean-Paul
SIRAND
PUGNET,
Nathalie
HENNER,-Mathias LAVOLÉ
(Saint-Laurent
du
Pont}; Christine
SOURIS
(Saint
Pierre
de
Genebroz}; Murielle
GIRAUD-{Saint-Jean
de Couz); Denis
BLANQUET,
Maryine-ZANNA
[Saint-Thibaud
de Couz); MAlfied-HSSOF
Résultot
des
votes
:
Pour :34
{Saint Pierre d'Entremont 73), Marc GAUTHIER
(Saint Pierre d'Entremont 38)
Abstention
: D
Contre :1
Pouvoirs
: Nathalie
HENNER
à Jean-Claude
SARTER,
Véronique
MOREL
à Céline
BOURSIER,
Mathias
LAVOLE
à
Bertrand
PICHON
MARTIN,
Christiane
BROTTO
SIMON
à Christine
SOURIS,
Bruno
GUIOL
à Williams
DUFOUR,
Cécile
LASIO
à Stéphane
GUSMEROLI,
Pierre
FAYARD
à Myriam
CATTANEO,
Marie
José
SEGUIN
à Martine
MACHON,
Maryline ZANNA
à Denis BLANQUET,
Wilfried TISSOT à Anne LENFANT
CONSIDÉRANT
les travaux
de
construction
de
l'OTi
et
de
la
Maison
du
PNRC,
CONSIDÉRANT
les
marchés
signés
avec
les
entreprises,
CONSIDÉRANT
les
modifications
suivantes,
apportées
en
cours
de
chantier,
modifiant
les
prix
des
marchés
:
MONTANT
MODIFICATIONS
MARCHÉS
DE BASE
NOUVENS
LOT
ENTREPRISE
rs
tre
MONTANT
AVENANT
MONTANT
PRECEDENTS
CARRELAGE
|
GMC
Réalisation de douches
|
Montant
HT :
Montant
HT : +2 400.00 €
CARRELAGE |
à l'italienne
10 669.28 €
un
[Montant HT :
Avenant
n°1
+22.49%
d'écart introduit |
13 069.28 €
par
l’avenant
Le
Conseil
Communautaire,
après
avoir
délibéré,
à
la
MAJORITÉ
:
-
VALIDE
les
modifications
de
montant
ci-dessus,
-
AUTORISE
la
Présidente
à signer
l'avenant
correspondant.
La
Présidente,
+
CERTIFIE
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
sera
affiché
sur
le site internet
de
la collectivité
+
INFORME
que la présente délibération peut faire
l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant
le Tribunal administratif
de Grenoble,
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
publication
et de
sa
réception
par le représentant
de
l'Etat.
Ainsi
fait et délibéré, les
jours,
mois
et an que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
et exécutoire.
Publié,
notifié et transmis en Préfecture
ta
Présidente;
Le 16 mai 2023,
ne
LENFANT