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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 23 083 Construction OTi et Maison du Parc Avenants contrat AMO
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 23 083 Construction OTi et Maison du Parc Avenants contrat AMO)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Justice et droit,
2
"
é
é
le
16/05/2023
REGISTRE DES DÉLIBÉR]
F0)/9 2" Préfecure le
16/05
Reçuien
préfecture le 16/05/2023
DU
CONSEIL
COMMUN,
Publié le 17/05/2023
S
LGr
ID
:038-2000401 11-20230516-23_083-DE
à
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES CO
Pôle
Tertiaire
- ZI
Chartreuse
Guiers
- 38380
ENTRE-DEUX-GUIERS
CŒUR
DE
CHARTREUSE
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DÉLIBÉRATION
N°
23_083
L'an
deux
mille vingt-trois,
le neuf
mai
à 19h,
Le Conseil
Communautaire,
s'est réuni
en
session
ordinaire
dans
la salle de
réunion
du
Pôle
tertiaire -
QBIET:
CONSTRUCTION
DE
L'OTIET
Zone
Industrielle
Chartreuse-Guiers
à Entre-deux
Guiers
sous
la présidence
d'Anne
LENFANT.
DE
LA
MAISON
DU
PARC
—
AVENANT CURRAT AM
Date de la convocation ; mercredi 3 mai 2023
Nombre de Conseillers :
Présents les délégués avec voix délibérative : Hervé BUTTARD
(Corbel); Pierre BAFFERT,
Birgitta RENAUDIN,
Raphaël MAISONNIER
(Entre-deux-Guiers) ; Anne
En
exercice
:36
LENFANT,
Suzy REY
(Entremont-le-Vieux)
; Evelyne
LABRUDE
{La
Bauche)
; Myriam
CATTANEO,
Bruno STASIAK,
Présents
:25
Pierre-FAYARD
(Les
Echelles)
; Williams
DUFOUR,
Brine-GWOL,
Marie
056
SEGUIN
{Miribel
les
Echelles)
: Claude
Pouvoirs
:
10
COUX,
Eric
L'HERITIER
(Saint
Christophe
sur
Guiers}
; Laurette
BOTTA
(Saint-Christophe
la
Grotte)
;
Marylène
Votants
:35
GULUARRO,
Martine
MACHON,
Roger
JOURNET
(Saint
Joseph
de
Rivière)
; Cheistiane-BROTFO-SIMON
(Saint-
Franc};
Stéphane
GUSMEROLI,
CéeileLASIO
(Saint-Pierre-de-Chartreuse); Jean
Claude
SARTER,
Véronique
MOREL,
Céline
BOURSIER,
Bertrand
PICHON-MARTIN,
Cédric
MOREL,
Jean-Paul
SIRAND
PUGNET,
Nathalie
HENNER
Mathias LAVOLÉ
(Saint-Laurent
du
Pont)
; Christine
SOURIS
(Saint
Pierre
de
Genebroz); Murielle
Hésultat des votes :
GIRAUB{Saint-Jean
de Couz) ; Denis
BLANQUET,
Maryline-ZANNA
(Saint-Thibaud
de Cour);
Wifred-TISSOT
Pour
:31
{Saint Pierre
d’Entremont
73),
Marc
GAUTHIER
(Saint Pierre
d’Entremont
38)
Abstention
:3
Contre:
1
Pouvoirs
:
Nathalie
HENNER
à Jean-Claude
SARTER,
Véronique
MOREL
à Céline
BOURSIER,
Mathias
LAVOLE
à
Bertrand
PICHON
MARTIN,
Christiane
BROTTO
SIMON
à Christine
SOURIS,
Bruno GUIOL
à Williams
DUFOUR,
Cécile
LASIO
à Stéphane
GUSMEROL,
Pierre
FAYARD
à Myriam
CATTANEO,
Marie
José
SEGUIN
à Martine
MACHON,
Maryline ZANNA
à Denis BLANQUET,
Wilfried TISSOT à Anne LENFANT
. 2 _ . tu)
CONSIDÉRANT
les travaux
de
construction
de
l'OTi
et de
la Maison
du
PNRC,
CONSIDÉRANT
le contrat
avec
AMOLAND
et
Eepos,
assistants
à maitrise
d'ouvrage
de
la CC
et
du
PNRC
CONSIDÉRANT
que
la
société
Eepos
a décidé
de
recentrer
son
métier
sur
des
activités
autre
que
celle
du
QEB
dans
les
opérations
de
bâtiment.
A
l'issue
de
la
phase
PRO
c’est
AMOLAND
qui
assurera
la
continuité
de
la
mission
CONSIDÉRANT
l'évolution
du
délai
initial
de
réalisation
des
travaux.
À
savoir
qu’à
l'origine
la
CC
avait
souhaité
limiter
l'intervention
de
l’AMO
à 10
mois
de
chantier
seulement
au
motif
que
les
locaux
de
l'OTi
seraient
terminés
avant
ceux
de
la
maison
du
PNRC.
Cette
solution
n'étant
pas
réalisable
au
regard
du
résultat
du
concours
d'architecte
et
du
fait
d’un
bâtiment
unique
le
délai
initial
passe
de
10
mois
à
16
mois.
CONSIDÉRANT
l’évolution
du
délai
global
des
travaux
compte
tenu
des
aléas
de
chantier
et
du
projet
en
lui-même
qui
nécessite
la
réception
des
phases
préalables
avant
d’enchainer
(réception
support
maçonnerie
avant
prise
de
cêtes
et
taille
par
le
charpentier).
Le
délai
giobal
des
travaux
passe
de
16
à
24
mois.
Le
Conseil
Communautaire,
après
avoir
délibéré,
à la
MAJORITÉ
:
-
VALIDE
le transfert
des
honoraires
restants
(1 340€
HT)
de
Eepos
à AMOLAND,
=
AUTORISE
la
Présidente
à
signer
l'avenant
n°1
d’un
montant
de
19
500€
HT
correspondant
à
une
évolution
de
48.8%
du
marché
de
base.
La Présidente, .
CERTIFIE
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
sera
affiché
sur
le site
internet
de
la
collectivité
+
INFORME que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat,
Ainsi
fait et délibéré,
les jours,
mois
et an que
dessus.
Pour extrait certifié conforme
et exécutoire,
Présidente,
À
AE LENEANT À
Ù
Publié,
notifié
et transmis
en
Préfecture
Le
16 mai
2023,