Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 99 DE DESHERBAGE BIBLIOTHEQUE CM 17 10 2022
Déliberation - 99 DE D 202569 BIBLIO DESHERBAGE
Déliberation - 99 DE DELIB 007 DESHERBAGE BIBLIO
Déliberation - 99 DE 2024 070 BIBLIO DESHERBAGE
Déliberation - 99 DE ED 077 BIBLIO DESHERBAGE
Déliberation - 99 DE 2025 051 BIBLIO DESHERBAGE
Déliberation - 99 DE ED 202608 BIBLIO DESHERBAGE
Déliberation - 99 DE DELIB 2022 100 BIBLIO DESHERBAGE
Déliberation - 99 DE D 2025 011 BIBLIO DESHERBAGE CD
Déliberation - 99 DE ED 2025 001 BIBLIOTHEQ DESHERBAG
Déliberation - 99 DE 2023 37 BIBLIOTHEQUE DESHERBAGE
Document publié le Mercredi 3 mai 2023 par la commune d'Hautefort.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 2023 37 BIBLIOTHEQUE DESHERBAGE)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune
Hautefort
Conseil
Municipal
du
09
mai
2023
2023-37
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
Deux
Mil
vingt
trois
Nbre
de
Le
09
Mai
conseillers
en
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
HAUTEFORT,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
exercice
15_|
session
ordinaire
sur
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Louis
Pujols
Maire.
Présent:
11
ones
1
pate de Convocation
du Conseil
Municipal
: 03 mai 2023
absents
04
|PRESENTS
:
Mr
PUJOLS
Jean-Louis.
REBEYROL
Elodie.
MOUSSEAULT
Philippe.
FORT
Sylvette.
SRE
i
POUMEAUD
Albert.
CONTAMINE
David.
CHABASSIER
David.
DECLE
Sébastien.
DELACOTE
Aurélie.
BELLEIL
Thomas.
FALLEAU
Geneviève.
PERTUIS
Martine.
ABSENTS:
BINETRUY/MEYER
Nadine.
CHABASSIER
David.
EYSSARTIER
Jennifer.
MARY
Sophie. PROCURATIONS
: David
CHABASSIER
à
Sylvette
FORT
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Mme
REBEYROL
Elodie
a
été
élue.
OBJET
: BIBLIOTHEQUE
- DESHERBAGE
DE
LIVRES]
Vu
la
Délibération
n°
2021-137
du
18/10/2021
désherbage
et
proposition
de
tarif de
revente
Monsieur
le maire
expose
la nécessité
de
procéder
au
désherbage
des
livres
usagés
de
la bibliothèque
municipal.
A
chaque
période,
la
Bibliothèque
fait état
de
la
liste
des
pilons
représentant
l’ensemble
des
ouvrages
destinés
au
rebus.
Les
ouvrages
concernés
présentent
tous
un
état
physique
correct
mais
un
contenu
ne
correspondant
plus
à
la
demande
du
public
en
bibliothèque
: il
peut
s'agir
de
documents
au
contenu
daté
et
obsolète,
n’offrant
plus
aux
lecteurs
un
état
à jour
de
la
recherche
; d'ouvrages
défraichis
dont
la
réparation
s'avère
impossible
ou
trop
onéreuse
;d'ouvrages
dépassés
dont
le
nombre
d'exemplaires
est
devenu
trop
important
par
rapport
aux
besoins
;
de
documents
ne
correspondant
plus
à l'actualité
et
à la
demande
du
public.
Toutefois,
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
ces
livres
pourraient
trouver
une
seconde
vie
et
qu’il
a
été
proposé
de
pouvoir
les
revendre
comme
suit
:
- 1€
le livre
en
état
moyen
- 2€
le livre
en
bon
état
Il précise
que
l’usage
de
ces
documents
en
bibliothèque
ayant
modifié
leur
apparence
(couverture
plastifiée,
tampons,
cotation...)
leur
mise
en
vente
ne
constitue
pas
une
concurrence
avec
le marché
du
neuf
ni
même
celui
de
l’occasion,
et
qu’ils
pourront
être
vendus
soit
en
continue
à
la bibliothèque
soit
lors
de
braderie. Ces
sommes
seront
encaissées
sur
la
régie
de
recettes
de
la
Bibliothèque
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal :
- VALIDE
la liste
des
livres
telle
que
présentée
par
le service
la bibliothèque
en
annexe.
- VALIDE
les tarifs
de
1 € et 2 € pour
la revente
des
livres
prévus
au
rebus
Ÿ
Adopté
à
l'unanimité
Fait
et
Délibéré
les
jours,
mois
et an
que
dessus.
HAUTEFORT
le
10/05/2023
Au
registre
sont
les
signatures.
LE
MAIRE,
Pour
extrait
conforme,
.
.
à
.
Jean
Louis
PUJOLS
Accusé
de réception - Ministère de l'Intérieur
024-212402101-20230509-2023-37-DE Accusé
certifié exécutoire
Réception
par le préfet : 17/05/202:
Affichage
: 10/05/2023
La
présente
décision
pourra
faire
l’objet d’un
recours
devant
le Tribunal
Compétent
dans
les 2 mois
à compter
de sa notification. Liste
des
pilons
Le
09/05/2023
Titre/auteur
ote
CB
Date
suppression
Cuisine
actuelle
158227829
22/04/2023
Anne
Gillet
Art
et décoration
158227808
22/04/2023
Art
et décoration
158227801
22/04/2023
Santé
magazine
158227830
22/04/2023
[dir.
publ.
Jean
Lac
Art
et décoration
158227839
22/04/2023
Santé
magazine
158227835
22/04/2023
[dir.
publ.
Jean
Lac
Santé
magazine
158227825
22/04/2023
[dir.
publ.
Jean
Lac
Art
et décoration
158227792
22/04/2023
Cuisine
actuelle
158227840
22/04/2023
Anne
Gillet
Art
et décoration
158227832
22/04/2023
Cuisine
actuelle
158227833
22/04/2023
Anne
Gillet
Santé
magazine
158227822
22/04/2023
[dir.
publ.
Jean
Lac
Art
et décoration
158227827
22/04/2023
Santé
magazine
158227817
22/04/2023
[dir.
publ.
Jean
Lac
Art
et décoration
158227843
22/04/2023
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
024-212402101-20230509-2023-37-DE Accusé
certifié exécutoire
Réception
par le préfet : 17/05/202:
Affichage
: 10/05/2023
1 sur
5 Liste
des
pilons
Le
09/05/2023
itre/auteur
Cote
CB
Date
suppression
Cuisine
actuelle
158227824
22/04/2023
Anne
Gillet
Santé
magazine
158227814
22/04/2023
[dir.
publ.
Jean
Lac
Art
et
décoration
158227820
22/04/2023
Santé
magazine
158227806
22/04/2023
[dir.
publ.
Jean
Lac
Cuisine
actuelle
158227823
22/04/2023
Anne
Gillet
Art
et décoration
158227811
22/04/2023
Cuisine
actuelle
158227818
22/04/2023
Anne
Gillet
Santé
magazine
158227803
22/04/2023
[dir.
publ.
Jean
Lac
Cuisine
actuelle
158227813
22/04/2023
Anne
Gillet
60
millions
de
consommateurs
158227796
22/04/2023
Institut
national
de
Cuisine
actuelle
158227809
22/04/2023
Anne
Gillet
Cuisine
actuelle
158227802
22/04/2023
Anne
Gillet
Cuisine
actuelle
158227790
22/04/2023
Anne
Gillet
Santé
magazine
158227797
22/04/2023
[dir.
publ.
Jean
Lac
Santé
magazine
158227791
22/04/2023
[dir.
publ.
Jean
Lac
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
024-212402101-20230509-2023-37-DE Accusé
certifié exécutoire
Réception
par le préfet : 17/05/202:
Affichage
: 10/05/2023
2 sur5 Liste
des
pilons
Le
09/05/2023
Titre/auteur
Cote
CB
Date
suppression
Santé
magazine
158227788
22/04/2023
[dir.
publ.
Jean
Lac
60
millions
de
consommateurs
158227838
22/04/2023
Institut
national
de
60
millions
de
consommateurs
374318836
22/04/2023
Institut
national
de
Cuisine
actuelle
158227787
22/04/2023
Anne
Gillet
60
millions
de
consommateurs
158227786
22/04/2023
Institut
national
de
Géo
158227807
22/04/2023
[dir.
publ.
Axel
Gan
60
millions
de
consommateurs
158227828
22/04/2023
Institut
national
de
60
millions
de
consommateurs
158227816
22/04/2023
Institut
national
de
60
millions
de
consommateurs
158227812
22/04/2023
Institut
national
de
60
millions
de
consommateurs
158227805
22/04/2023
Institut
national
de
60
millions
de
consommateurs
158227800
22/04/2023
Institut
national
de
60
millions
de
consommateurs
158227794
22/04/2023
Institut
national
de
60
millions
de
consommateurs
158227845
26/04/2023
Institut
national
de
Géo
158227795
22/04/2023
[dir.
publ.
Axel
Gan
Géo
158227789
22/04/2023
[dir.
publ.
Axel
Gan
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
024-212402101-20230509-2023-37-DE Accusé
certifié exécutoire
Réception
par le préfet : 17/05/202:
Affichage
: 10/05/2023
3
sur
5 Liste
des
pilons
Le
09/05/2023
Titre/auteur
ote
CB
Date
suppression
Géo
158227798
22/04/2023
[dir.
publ.
Axel
Gan
Santé
magazine
158227841
22/04/2023
[dir.
publ.
Jean
Lac
Santé
magazine
158227834
22/04/2023
[dir.
publ.
Jean
Lac
Système
D
pratique
158229602
06/05/2023
[dir.
publ.
J.-P.
Ve
60
millions
de
consommateurs
158227821
22/04/2023
Institut
national
de
Lettres
de
mon
moulin
DAURL
66003637
06/05/2023
Alphonse
Daudet
Folklore
du
Perigord
02
FOL
44
66003415
06/05/2023
Ens
voc
Arnaut
de
Ma
[L'JArt
en
Périgord
700
SEC
66002354
06/05/2023
Jean
Secret.
Montpon-Ménestérol
en
Périgord
944.7
CHA
66002415
06/05/2023
Marc
Chassaing
Ecoute
dans
la
nuit
BB
HAY
66008989
06/05/2023
Emiri
Hayashi
[Les
]Matins
du
nouveau
monde
BERRM
66002879
06/05/2023
Yves
Berger
Confessions
d'une
sage-femme
CHARC
66008436
06/05/2023
Diane
Chamberlain
Monstres
J 420
KER
66008369
06/05/2023
Hélène
Kérillis,
Sté
Moi,
j'aime
pas
les
garçons
J
FAC
66004313
06/05/2023
Vittoria
Facchini
Moi,
j'aime
pas
les
filles
J
FAC
66004314
06/05/2023
Vittoria
Facchini
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
024-212402101-20230509-2023-37-DE Accusé
certifié exécutoire
Réception
par le préfet : 17/05/202:
Affichage
: 10/05/2023
4sur5 Liste
des
pilons
Le 09/05/2023
Titre/auteur
Cote
CB
Date
suppression
[Le]
théâtre
du
crime
J.R
WOE
66005920
06/05/2023
Freddy
Woets
Les
saumons
se
perdent
aussi
ROBRS
66007128
06/05/2023
Lionel
Robin
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
024-212402101-20230509-2023-37-DE Accusé
certifié exécutoire
Réception par le préfet : 17/05/2024 Affichage : 10/05/2023
5
sur5