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Conseil Municipal - Avis conseil municipal 09.02.2026
Document publié le Lundi 9 février 2026 par la commune de Cessy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis conseil municipal 09.02.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Cessy, le 3 février 2026
AVIS
La prochaine réunion du conseil municipal
aura lieu le
Lundi 9 février 2026
à 20h00
en mairie, salle du conseil municipal
Ordre du Jour :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 décembre 2025 Rapporteur : Monsieur le Maire
2. Etat récapitulatif des indemnités des élus au conseil municipal 2025 Rapporteur : Monsieur le Maire
3. Mise en place du télétravail dans la collectivité
Rapporteur : Monsieur le Maire
4, Modification des modalités de versement du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
Rapporteur : Monsieur le Maire
5. Approbation de la convention constitutive d’un groupement de
commandes pour le recrutement d’un AMO et la passation d’une
convention de participation prévoyance
Rapporteur : Monsieur le Maire
6. Forêt communale de Cessy - Programme de travaux 2026
Rapporteur : M. Jean-Noël MARIE
7. Aménagement de sécurisation cycles et piétons sur la Route de la Plaine et du Chemin des Longes Rayes - Marché public de travaux — Régularisation du montant du lot 01 (VRD)
Rapporteur : M. Jean-Noël MARIE
8. Garantie d’emprunt accordée à l'OGEC Jeanne d’Arc
Rapporteur : Monsieur le Maire
9. Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) pour la construction d’un vestiaire multisports : modification n°07
Rapporteur : M Vincent PRUDENTINO 10. Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement avant l’approbation du budget primitif 2026 Rapporteur : Monsieur le Maire
11. Fixation des tarifs pour les camps de printemps 2026
Rapporteur : Monsieur Pascal LAROUR
12. Acquisition de 4 logements sociaux par la Commune dans le projet de Artis Imotis situé au Clos Gaïa
Rapporteur : Madame Patricia REVELLAT
13. Compte rendu des actes passés en vertu de la délégation de compétences du 2 juin 2020
Rapporteur : Monsieur le Maire
Questions diverses
Le Maire,
Christophe BOUVIER