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Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Cessy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis conseil municipal 31 mars 2025 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Cessy, le 20 mars 2025
AVIS
La prochaine réunion du conseil municipal
aura lieu le
Lundi 31 mars 2025
à 20h00
en mairie, salle du conseil municipal
Ordre du Jour :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 février 2025
Rapporteur : Monsieur le Maire
2. Approbation du compte de gestion 2024 de la commune
Rapporteur : Monsieur Alexandre SCHIAVONE
3. Approbation du compte administratif 2024 de la commune
Rapporteur : Monsieur Alexandre SCHIAVONE
4. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024
Rapporteur : Monsieur Alexandre SCHIAVONE
S. Fixation des taux de fiscalité 2025
Rapporteur : Monsieur Alexandre SCHIAVONE
6. Subventions allouées aux associations en 2025
Rapporteur : Madame Evelyne TEXIER
7. Vote du budget primitif 2025 de la commune
Rapporteur : Monsieur Alexandre SCHIAVONE
8. Festy’Livres Cessy des 11 et 12 octobre 2025: fixation d’un tarif de redevance pour l’occupation du domaine public - Approbation du projet de convention de partenariat et d’occupation du domaine public entre la commune de Cessy et les structures en charge de la vente d’ouvrages ou d'articles promotionnel
Rapporteur : Madame Mélanie DE CHAIGNON 9. Festy’Livres Cessy des 11 et 12 octobre 2025 : prise en charge des frais de séjour et remboursement des frais de transport aux auteurs, éditeurs, attachés de presse et autres intervenants domiciliés à plus de 50 km de la commune de Cessy — Approbation du projet de convention de prestation de services
Rapporteur : Madame Mélanie DE CHAIGNON
10.Approbation d’une convention avec le Centre socioculturel « Les Libellules » dans le cadre du festival Tôt ou t’Arts du dimanche 18 mai 2025
Rapporteur : Madame Mélanie DE CHAIGNON
11. Approbation d’une convention avec le Centre socioculturel « Les Libellules » dans le cadre de l’événement Festy’Jeux du dimanche 18 mai 2025. Rapporteur : Madame Mélanie DE CHAIGNON
12. Approbation d’une convention avec l’association Monts Jura Handisports pour la Color Run du 8 juin 2025
Rapporteur : Madame Mélanie DE CHAIGNON
13. Modification du règlement des salles communales au 1° avril 2025 Rapporteur : Monsieur Vincent PRUDENTINO
14. Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) pour l'aménagement urbain du quartier de Tutegny : Modification n°04 Rapporteur : Monsieur Alexandre SCHIAVONE
15. Compte rendu des actes passés en vertu de la délégation de compétences du 2 juin 2020
Rapporteur : Monsieur le Maire
Questions diverses
Le Maire,
Christophe BOUVIER
Ut