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unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - cc dec 13
Document publié le Jeudi 17 décembre 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - cc dec 13)
Thèmes du document : Sport, Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNAUTE
DE
LA
D'AGGLOMERATION
GUADELOUPE
LA
RIVIERA
DU
LEVANT
DELIBERATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SEANCE
DU
JEUDI
17
DECEMBRE
2015
L’An
Deux
Mille
Quinze,
le
Jeudi
Dix-Sept
du
mois
de
Décembre
à
Onze
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
« La
Riviéra
du
Levant»,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
l'Hôtel
de
ville
du
Gosier,
dans
la
salle
de
délibérations
en
séance
publique,
sous
la
présidence
du
Président,
Monsieur
Jean-Pierre
DUPONT
, pour
délibérer
sur
les
questions
inscrites
à
l’ordre
du
jour
de
la
présente
assemblée
intercommunale.
PRESENTS
:MM.
Jean-Pierre
DUPONT
- Christian
BAPTISTE
- Laurent
BERNIER
- Jean-
Claude
PIOCHE
- Jocelyn
CUIRASSIER
- Francs
BAPTISTE
- Teddy
MARY
- Solaire
COCO
-
Philippe
TROUPE
- Mmes
Lydie
PAVIOT
ép.
SELLIN
- Marie-Flore
DESIREE
-—
Paulette
LAPIN
-
M.
Christian
THENARD
-
Mme
Ghislaine
GISORS
-
M.
Jean-Claude
CHRISTOPHE
- Mme
Nadia
CELINI
- M.
José
SEVERIEN
- Mme
Félicienne
GANTOIS
- M.
Patrice
PIERRE-JUSTIN
- Mmes
Maguy
THOMAR
- Liliane
MONTOUT
- Alix
OURTOU
ép.
HUYGHUES
BEAUFOND
- Sylvia
LAPTES
- Olivia
JEAN
ép.
RAMOUTAR-BADAL
-
Valérie
HUGUES
- M.
Duniere
AGLAS
- Mme
Diana
PERRAN
- MM.
Jean
FAHRASMANE
Jean
DAIJARDIN
- Mme
Cynthia
DINANE.
EXCUSES
AYANT
DONNE
PROCURATION
:
Mmes
Yvanne
CHELAMIE
ép.
LOSBAR
(Procuration
à
M.
Jean
DAIJARDIN)
- Isabelle
BOSSU
ép.
JEANJEAN
(Procuration
à
Mme
Lydie
PAVIOT
ép.
SELLIN)
- M.
Raymond
PARSHAD
(Procuration
à
M.
Teddy
MARY)
-
Mme
Nathalie
CHOURO
ép.
BRACAT
(Procuration
à M.
Laurent
BERNIER).
ABSENTS
:
Mme
Roberte
MERI
-
MM.
Cédric
CORNET
-
Lucien
GALVANI
-
Mmes
Michelle
MAXO
- Mariette
MANDRET
- MM.
Eric
LATCHOUMANIN
- Jean-Luc
PERIAN
-
René
NOEL.
Monsieur
Francs
BAPTISTE
a été
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
PR
eee
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nes
nes
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se
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CC-2015-6S-DAAG-56
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
ACCORDEE
A
L'ASSOCIATION
LE
VOLCAN
DE
SAINTE-ANNE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
COMPETITION
DE
CHARETTES
À
BŒUFS
DE
MODETTE
A
SAINTE-ANNE
Vu
les
articles
L.5211-1
et
suivants,
L.5214
16,
L.
5215-26,
L.
5216-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’article
6-1-2
des
statuts
annexés
à
l'arrêté
n°
2014-249
du
24
décembre
2014
: Vu
les
grandes
orientations
pour
le
budget
2015
;
Considérant
l'intérêt
économique,
culturel
et
sportif
que
présente
une
telle
manifestation,
Considérant
la
demande
de
l'Association
"Le
Volcan
de
Sainte-
Anne", Considérant
l'avis
de
la
Commission
Sport,
Culture
et
Loisirs
en
date
du
02
Décembre
2015,
Le
Conseil
Communautaire,
Après
discussions,
DÉCIDE
Article
1
:D'accorder
une
subvention
de
3
000,00
€
à
l'Association
"Le
Volcan
de
Sainte-Anne"
dans
le
cadre
de
la
compétition
de
charettes
à bœufs
à Modette
Sainte-Anne
le
11
Novembre
2015.
Article
2
:D'inscrire
la
dépense
au
chapitre
6745
« Subvention
de
fonctionnement
aux
personnes
de
droit
privé
» du
Budget
2015.
Article
3
:
Le
Président,
le
Directeur
Général
des
Services
et
le
Trésorier
Principal,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Acte
rendu
exécutoire
après
Fait
et
délibéré
à
Gosier,
le
17
Décembre
2015
envoi
en
Préfecture
le
22
DEC,
2015
Et publication
ou
notification
23
DEC.
2015
Pour
extrait
certifié
conforme