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Déliberation - 8 Finances. Subvention 63eme Festival des Arts Traditions Populaires
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 8 Finances. Subvention 63eme Festival des Arts Traditions Populaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Investissement et développement économique,
AR
PREFECTURE
VALLE
DE
Confolens
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
: 27
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Présents
:
20
Excusés-Absents
: 07
Délégations
:
05
Date
de
Convocation:
28
octobre
2019
Date
d'affichage
:
28
octobre
2019
DD>DDDPPP>DDDPDDDPDDDDDDDDDDDDDDDDDDDD>DDDDDDDD Le
six
novembre
deux
mil
dix-neuf
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
28
octobre
2019,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
Etaient
présents
:
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
BOOB
Frédéric,
M.
GAUETIER
Emmanuel
Adioints,
M.
PAULET
Didier,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
DEVAINE
Colette,
Mme
DUMASDELAGE
Chantal
; Mme
FLEURIAU
Valérie,
M.
GANTHEIL
Robert,
M.
GOWLAND
James,
Mme
VIGNAUD
Christine,
Mme
LAFONT
Cindy,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine
Conseillers
Municipaux,
Excusé(e)s
/ Absent(e}s:
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
M.
VIGNAUD
Jean-Michel,
M.
DEMONT
Jean-Michel,
M.
LASCAUX
Laurent,
M.
MASDOUMIER
Pascal,
M.
POINTIER
Emeric,
Mme
VICTOR
Nathalie
Délégations
: M.
PONTCHARRAUD
Michel
à M.
GAULTIER
Emmanuel,
M.
DEMONT
Jean-Michel
à Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
LASCAUX
Laurent
à M.
DESBORDES
Pierre,
M.
POINTIER
Emeric
à M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
VICTOR
Nathalie
à M.
DUPRE
Jean-Noël
Secrétaire
de
séance
: Mme
DEVAINE
Colette
Madame
Lafont
et
Madame
Ngombet
Bitoo
arrivent
et
prennent
part
au
vote
à partir
de
la
délibération
n°
5 : Eglise
Saït
Barthélémy,
travaux
de
rénovation,
demande
de
subventions
2019/11/06
N°08
8
- Finances.
Subvention
63°"°
Festival
des
Arts
& Traditions
Populaires
Dans
le cadre
de
la préparation
du
63%"
festival,
Madame
La
Présidente
sollicite
la commune
pour
l'attribution
d'une
subvention
de
25
000
€ {vingt-cinq
mille
euros)
A ce
titre,
Monsieur
le Maire
procède
à la
lecture
de
la convention
annexée
à cette
délibération
et
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
répartir
cette
subvention
prévue
dans
la convention
susmentionnée
en
2 versements
:
+ Le
premier
dès
à présent,
acompte
de
5 000€
{cinq
mille
euros)
dans
le cadre
de
la
programmation
de
spectacles
« scènes
ouvertes
» du
festival
OFF
« Le
deuxième,
sait
le solde
de
20
000€
{vingt
mille
euros)
au
1®'
trimestre
2020.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
:
+ APPROUVE
les
termes
de
la convention
entre
la Ville
de
Confolens
et
l'Association
du
Festival
de
Confolens
pour
l'année
2020,
+ AUTORISE
M.
Le
Maire
à signer
cette
convention
d'objectifs
et de
moyens.
AR
PREFECTURE
016-200054047-20191106-2019_11_06_08-DE Reçu
le
08/11/2019
RFORSEremsensetieremmvesems#r
anticipation
à l'Association
Festival
des
Arts
&
Traditions
Populaires
la subvention
de
25
000
€ au
titre
de
l’année
2020
au
compte
6574
répartie
en
2 versements
comme
suit
:
> Acompte
5 000€
(cinq
mille
euros)
4"
trimestre
2019
> Solde
20
000€
(vingt
mille
euros)
1%
trimestre
2020
Pour Extrait
Conforme
En
Mairie,
eV novembre
2019
Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confolens