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Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour du conseil municipal du 4 juillet 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Institutions publiques,
Secrétariat Général
BG – "oj 4 juillet 2023"
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2023
(18 h 00 à l’Hôtel de Ville de Courbevoie – salle Marius Guerre)
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de séance
- Cession d’un emplacement de stationnement
- Cession d’un logement sis 20 rue Gaultier
- Cession de logements
- Convention avec l’Autorité Bancaire Européenne pour les frais d’accueil des jeunes enfants de son personnel
- Stationnement payant – Rapport relatif aux recours administratifs
- Avenant DSP stationnement
- Création du prix valorisant les initiatives contre le gaspillage alimentaire
- Protocole d’accord transactionnel avec la société DERICHEBOURG
- Société centre évènementiel et culturel – Tarifs
- Maîtrise d’œuvre pour la réalisation du parc Delage
- Actualisation du tableau des effectifs
- Mise à disposition de salles aux associations
- Fabrication et livraison de repas, goûters et pique-niques en liaison froide
- Décisions et questions orales
Le Maire,
Jacques KOSSOWSKI