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Compte-Rendu - Ordre du jour du conseil municipal du 4 decembre 2023
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour du conseil municipal du 4 decembre 2023)
Thèmes du document : Banque, Transports, Consommateurs,
Secrétariat Général
BG – "oj 4 décembre 2023"
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2023
(18 h 00 à l’Hôtel de Ville de Courbevoie – salle Marius Guerre)
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de séance
- Cession d’une parcelle sise 32 passage Hanriot
- Gestion du stationnement payant – Renouvellement de la convention avec l’ANTAI
- Tarifs du stationnement sur voirie
- Garanties d’emprunts à Immobilière 3F
- Renouvellement de la garantie d’emprunt à l’OPH Hauts-de-Seine Habitat
- Protocole d’accord transactionnel avec la société EIFFAGE
- Décisions modificatives du budget 2023
- Budget primitif 2024
- Tarifs des services municipaux
- Instauration de la prime d’intéressement à la performance collective des services
- Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- Ouvertures dominicales des commerces
- Décisions et questions orales
Le Maire,
Jacques KOSSOWSKI