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unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 20201007 Rvvn Designation du Representant tamponne
Document publié le Lundi 12 octobre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 20201007 Rvvn Designation du Representant tamponne)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Assurance, Consommateurs,
Envoyé en préfecture le 20/10/2020
Reçu en préfecture le 20/10/2020
Affiché le ses
ID : 059-200068500-20201012-20201007-DE
communauté EXTRAIT DU REGISTRE
d'agglomération DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
mbrai
L'an deux mil vingt, le douze octobre, à dix-huit heures, le conseil communautaire s'est réuni à
Cambrai (Nord), salle du Marché Couvert, sur la convocation qui lui a été adressée le cinq octobre deux mil vingt, en application des dispositions de l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales sous la présidence de M. François-Xavier VILLAIN, Président.
Nombre de délégués communautaires en exercice 92 Nombre de délégués communautaires présents 67 Nombre de votes 81
Nombre de conseillers communautaires titulaires présents : 67
ABANCOURT: Mme Françoise LAINE — ANNEUX: M. Thierry LEVEQUE - AUBENCHEUL-AU-BAC : M. Michel
PRETTRE - BANTEUX: Mme Bernadette GODET - BANTIGNY: M. Yves MARECAILLE - BLECOURT: M. Jean-Paul BASSELET - BOURSIES: M. Slimane RAHEM - CAGNONCLES: M. Bruno LEFEBVRE - CAMBRAI: M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, Mme Martine BILBAUT, Mme Claire BURLET, Mme Amélia CAFEDE, Mme Aline CHATELAIN ;, Mme Françoise DEMONTFAUCON, Mme Martine DESMOULIN, M. Jean-Marie DEVILLERS, M. Christian DHENIN, Mme Nathalie DROBINOHA, , Mme Sylvie LABADENS, M. Gérard LAURENT M. Jean-Pascal LEROUGE, Mme Sylviane LIENARD, M. Stéphane MAURICE, M. Brahim MOAMMIN, , M. Nicolas SIEGLER, M. Nicolas SIMEON, M. Sylvain TRANOY, , M. Pierre- Antoine VILLAIN, M. François-Xavier VILLAIN, Mme Virginie WIART - CANTAING-SUR-ESCAUT : M. Eric PARENT - CAUROIR: M. Benoît DHORDAIN - CREVECOEUR-SUR-ESCAUT : M. Gilbert DRAIN - CUVILLERS: M. Jacky LAURENT - ESCAUDOEUVRES: M. Thierry BOUTEMAN — Mme Agnès BILBAUT - ESNES: M. Olivier GOBERT - FLESQUIERES : Mme Fernande LAMOURET — FONTAINE-NOTRE-DAME : M. Bruno IVANEC - GOUZEAUCOURT : M. Jacques RICHARD - HAYNECOURT : M. Bernard HUREZ - HEM-LENGLET : Mme Yvette BLANCHARD — HONNECOURT-SUR-ESCAUT : M. Jean-Pierre GOLEBIEWSKI - IWUY: M. Daniel POTEAU, M. Pascal GUSTIN, Mme Emilie DUPUIS - LES-RUES-DES-VIGNES : M. Marc LANGLAIS — LESDAIN : Mme Geneviève GAUTIER - MARCOING : M. GUINET Jean-Claude, MASNIERES: M. Francis NOBLECOURT, Mme Christelle COUTANT - MOEUVRES : M. Gérard SETAN -NEUVILLE-SAINT-REMY : M. Christian DUMONT, M. Jean-Pierre COUVENT, Mme Martine LABALETTE - NIERGNIES: Mme Marjorie GOSSELET-CAMBRAI — PROVILLE : M. Guy COQUELLE, Mme Thérèse WARGNIES — RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE: M. Bermard DE NARDA, Mme Maryvonne RINGEVAL — RAMILLIES : M. Olivier DELSAUX - RIBECOURT-LA-TOUR: Mme Christelle MARQUES - RUMILLY-EN- CAMBRESIS: M. Jean-FICHAUX - SAILLY-LEZ-CAMBRAIÏ : Mme Marie-Thérèse DOIGNEAUX - SANCOURT: M. Claude LECLERCQ- SERANVILLERS-FORENVILLE : Mme Marie-Bernadette BUISSET-LAVALARD — THUN- L’'EVEQUE : M. Jacques DENOYELLE — VILLERS-EN-CAUCHIES : M. Pascal DUEZ - VILLERS-GUISLAIN : M. Gérard ALLART - VILLERS-PLOUICH : M. Pascal BRUNIAUX - WAMBAIX : M. Romain MANESSE.
Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné procuration : 10 CAMBRAI : Mme Marie-Anne DELEVALLEE titulaire, qui donne procuration à M. François-Xavier VILLAIN, titulaire - Mme Dominique GAILLARD titulaire, qui donne procuration à Mme Virginie WIART, titulaire - Mme Laurence SAYDON, titulaire qui donne procuration à M. Sylvain TRANOY, M. Benoit VAILLANT, titulaire, qui donne procuration à M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, titulaire, M. François WIART, titulaire qui donne procuration à Mme Sylvie LABADENS, titulaire — ESCAUDOEUVRES : M. José DE SOUSA, titulaire, qui donne procuration à Mr Jacques DENOYELLE, titulaire. Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné suppléance : 04 BANTOUZELLE : Mme Sylviane MAUR , titulaire, qui donne suppléance à Mr DINET Jean-Michel, suppléant — FRESSIES : Mme Marie-Danièle CHEVALLIER titulaire, qui donne procuration à Mme Edith HORNAIN, suppléant GONNELIEU: Mme Karine MORELLE, ,titulaire, qui donne procuration à M. Joël LAMOUR, PAILLENCOURT - M. Fabrice LEFEBVRE, titulaire, qui donne suppléance à M. Dominique BARBOTIN, suppléant.
Nombre de conseillers communautaires absents : 11
AWOINGT : M. Eddy DHERBECOURT - CAMBRAI : Mme Jeannie BERTHELOOT, M. Christophe SIMPERE, DOIGNIES : M. Pascal MOMPACH - ESTRUN : M. Jean-Luc FASCIAUX - ESWARS : M. Francis REGNAULT — NAVES : M. Jean-Pierre DHORME - NOYELLES-SUR-ESCAUT : M. Philippe LOYEZ - RIEUX-EN-CAMBRESIS : M. Michel MOUSSI - THUN- SAINT-MARTIN : Henri DESPRES - TILLOY-LEZ-CAMBRAI : Sonia LANCEL.
Secrétaire de séance : M. Romain MANESSE.
2020-10-07 : RESEAU VILLES ET VILLAGES NUMERIQUES _: DESIGNATION DU
REPRESENTANT
Extrait du registre des délibérations de la réunion du conseil communautaire en date du 12 octobre 2020 Envoyé en préfecture le 20/10/2020
Reçu en préfecture le 20/10/2020
Affiché le Ses
ID : 059-200068500-20201012-20201007-DE
Mr François-Xavier VILLAIN
Président
En 2001, sous l’impulsion des villes de Valenciennes et Cambrai, et des établissements
publics de coopération intercommunale partenaires (CAD, CAC, 3CA...), l’association
RVVN a été créée pour offrir aux communes du territoire la possibilité de disposer d’une
plateforme internet en adéquation avec les besoins d’accessibilité et de mobilité, tout en leur
permettant la mise en place de l’e-administration en réduisant les coûts de manière collective.
Le but premier a été d’identifier et de répondre aux besoins des territoires adhérents en
matière de technologies de l’information et de la communication. Le principe fédérateur
repose sur la mutualisation et la garantie de l’interopérabilité des ressources disponibles et des
prestations de développement en faisant le choix du logiciel libre.
RVVN, représente aujourd’hui 350 collectivités pour une population de 560 000 habitants,
soit 6 EPCI, 12 communes et 6 syndicats.
En contrepartie du versement d’une cotisation annuelle (calculée en fonction du nombre de
communes et d’habitants) l’intercommunalité et l’ensemble des communes de son territoire
bénéficient de l’intégralité des services proposés par l’association. (développement des sites
internet, messagerie électronique, .….).
Le conseil communautaire DECIDE à l’unanimité d’élire Monsieur Pascal DUEZ pour
représenter la Communauté d’Agglomération au sein de cette instance.
Fait et délibéré en séance
les jour, mois et an susdits,
Suivent les signatures.............
Pour extrait conforme
Le Président,
4 }
François-Xavier VILLAIN
Délibération affichée et
transmise par voie
dématérialisée le :
20 CT. 2020
Extrait du registre des délibérations de la réunion du conseil communautaire en date du 12 octobre 2020