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Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Lauterbourg.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=146)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
1
Conseil municipal du mardi 24 septembre 2024 à 18h30
Salle du Conseil – Hôtel de Ville
Liste des délibérations
Sont présents : BOUTAHRI Hassan, DELRUE Aline, DUDENHOEFFER Hervé, FRISON Virginie, HEMMERLE Marie, HOFFMANN Fabrice, LAGHI Séverine, LATIF Nathalie, LEUDIERE Perrine, MODERY Daniel, NUNES Nathalie, SAUM Joseph, STOLTZ Jean-Luc.
Sont absents : BUHLER Jeannot avec procuration à STOLTZ Jean-Luc, GABRIEL Helena avec procuration à HEMMERLE Marie, HOLDERITH-PALAU Sandrine avec procuration à FRISON Virginie, HUSSON Christiane avec procuration à MODERY Daniel, KOENSGEN Pascal avec procuration à SAUM Joseph, SCHEURER Gilles avec procuration à NUNES Nathalie.
N° de
délibération Objet Résultat du vote
2024/182 Désignation du secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité
2024/183 Approbation du procès-verbal du 8 juillet 2024 Approuvée à l’unanimité
2024/184 Comités consultatifs Approuvée à l’unanimité
2024/185 Fonds de concours : TBI Approuvée à l’unanimité
2024/186 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables Approuvée à l’unanimité
2024/187 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables inférieures à 100 € Approuvée à l’unanimité
2024/188
Nomination du coordonnateur communal du
recensement de la population et fixation de la
rémunération des agents enquêteurs
Approuvée à l’unanimité
2024/189 ATIP – approbation de convention Approuvée à l’unanimité
2024/190 Création de poste Approuvée à l’unanimité
2024/191 Modalités d’exercice du travail à temps partiel Approuvée à l’unanimité
2024/192 Droit de place - Stands de ventes diverses Approuvée à l’unanimité
2024/193 Référent arbres fruitiers Approuvée à l’unanimité
Fait à Lauterbourg, le 25 septembre 2024
Le Maire,
Joseph SAUM
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
Ville de Lauterbourg