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Déliberation - Convocation officielle CM 020223
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - Convocation officielle CM 020223)
Thèmes du document : Fiscalité, Aviation, Associations, ONG et mouvements politiques,
\
Jérémie BREAUD
Maire
Conseiller Régional
délégué aux Grands Evènements
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET
COMMANDE PUBLIQUE
Affaires Générales
Votre interlocutrice : Nathalie VINCENT-MARMOUX
Ligne directe : 04 72 36 13 51
E-mail : nathalie.vincent@ville-bron.fr
Objet : Conseil Municipal - Réf: NVM
Bron, le jeudi 26 janvier 2023
Cher(e) collègue,
J’ai l’honneur de vous confirmer que le Conseil Municipal se réunira à l'Hôtel de Ville :
JEUDI 2 FÉVRIER 2023 À 17 H 30
SALLE D'HONNEUR DE L'HÔTEL DE VILLE
Je vous serai très obligé de bien vouloir prendre part à cette réunion.
Les projets de délibérations inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal vous seront remis avec la présente convocation par voie électronique uniquement et sont consultables sur i-
delibre ou Nextcloud.
Si vous rencontrez des difficultés pour vous connecter ou pour consulter les documents sur i- delibre ou Nextcloud, je vous remercie de bien vouloir contacter la DSIT (tél. 04.72.36.13.31).
Je vous prie de croire, Cher(e) collègue, à l’assurance de mes salutations distinguées. |
érémié BREAUD
HÔTEL DE VILLE | place de Weingarien | T. 04 72 36 13 13 - F. 04 72 36 14 00 Jo js æww.ville-bron.fr
GSNSOME MEGA BIEN GEREE affaires-generales @ville-bron.fr
LIBERTÉ + ÉGALITÉ + FRATERNITÉ Le 26 janvier 2023
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FÉVRIER 2023
N° TITRE DESIGNATION RAPPORTEUR(E)
: COMMUNICATION Rendu compte des décisions
prises en application de la
délibération du Conseil
Municipal n° 20200716DEL2
du 16 juillet 2020
M. MAIRE
PARITE Rapport annuel sur la
situation en matière d'égalité
femmes/hommes
M. YOGO
PERSONNEL Communication de l'état
récapitulatif annuel des
indemnités perçues par les
élus
M. DUBIEF
FINANCES Budget principal - Budget
primitif pour l'année 2023
M. DUBIEF
FINANCES Taux d'imposition des taxes
directes locales pour l'année
2023
M. DUBIEF
FINANCES Mise à jour des autorisations
de programme
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FINANCES Budget annexe du cinéma Les
Alizés - Budget primitif pour
l'année 2023
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FINANCES Centre Communal d'Action
sociale - CCAS - Fixation du
montant de la subvention pour
l'année 2023
MME BOULARD
ACTION
EDUCATIVE
Tarification de l’accueil du
soir des temps périscolaires à
compter du ler septembre
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M. PENICAUD
10 ACTION
EDUCATIVE
Modalité de financement des
classes environnement-année
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M. PENICAUD
11 [ACTION
:EDUCATIVE
Vente du matériel de la
cuisine centrale
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12 VIE ASSOCIATIVE Attribution des subventions
aux associations pour l'année
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13 VIE ASSOCIATIVE | Association Le Souvenir M. SIMILLION Français - Attribution de
subvention pour l'année 2023
: 14 VIE ASSOCEATIVE Association Arc Club de Bron
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pour l'année 2023
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15 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Tennis de
Table - Attribution de
subvention pour l'année 2023
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16 VIE ASSOCIATIVE Association Bron
Cumbernauld - Attribution de
subvention pour l'année 2023
. CHAMPIER
17 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Grimma -
Attribution de subvention
pour l'année 2023
. BRUNET
| 18 |VIE ASSOCIATIVE Association Mission Locale
Bron Décines Meyzieu -
Approbation de la convention
d'objectifs et attribution de
subventions pour l'année 2023
. CHAMPIER
19 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Atout Age -
Attribution de subvention
pour l'année 2023
M. BRUNET
20 FONCIER Cession de terrains sis Mas de
Rebufer pour la construction
de logements et d'un local
professionnel
. SULTANA
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Protection fonctionnelle
accordée à un élu
. MAIRE
22 ENVIRONNEMENT Attribution d’une subvention
à la Fédération Française de
l'aéronautique pour soutenir
l'exploitation d’un avion
\électrique pour
l'apprentissage du pilotage
sur l’aéroport de Lyon-Bron
M. THIBAUD