Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D34 Renouvellement de la convention avec lassociation Gamins Exceptionnels
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D34 Renouvellement de la convention avec lassociation Gamins Exceptionnels)
Thèmes du document : Banque, Famille, Handicap et inclusivité,
4e
le
10/03/2026
10/03/2028
ID
: 062-200062482-20260805-D84_2028-DE
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de lArtois
Séance
du
5 mars
2026
L'an
2026
et
le
5
mars
à
18h30
ie
Conseil
Communautaire
sous
la
présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le
Comte
sur
convocation
du
17
février
2026.
Date
de
la convocation
: 17
février
2026
Date
d’affichage
: 17
février
2026
Délibération
N°
05-03-2026
/ N°34
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 85
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Marc
Bourdrel,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Léon
Bernard,
Alexandre
Hulot,
Maurice
Soyez,
Harold
Tétu,
André
Michel,
Hubert
Morreel,
Julien
Bellengier,
Jean-Marc
Cuvillier,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Pierre
Cuvillier,
David
Dubois,
Vincent
Lacroix,
Patrick
Dekeyser,
Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Pascal
Hemery,
Arnauld
Ricq,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Luc
Delaporte,
Philippe
Lefebvre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Jean-Louis
Cauvet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Jean-Pierre
Marocchini,
Pierre
Barroïis,
Jean-Paul
Hémery,
Michel
Accart,
Ludovic
Degouve,
Dominique
Verdel,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-Michel
Schulz,
Yannick
Barlet,
Jean-François
Haultcoeur,
Marc
Degrendele,
Pierre
Guillemant,
Raymond
Lavigne,
Philippe
Duez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Arnaud
Douchet,
Christian
Thilliez,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Roland
Descamps,
Jean-François
Varoqui,
Yves
Lieppe,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Louis
Lambert,
Xavier
Normand,
Guillaume
Lefebvre,
Jean-Marie
Bouet,
Damien
Bricout.
Mesdames
Anne-Marie
Dupuis,
Sylvie
Gabez,
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Geneviève
Meurice,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sylviane
Evain,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Anne-Sophie
Larivière,
Magalie
Jonard,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 4
Membres
ayant
donné
procuration
: 9
Membres
votants
: 98
Absents
: Patrick
Roblot,
Fabienne
Kwiatkowski,
Jacques
Nick,
Yves
Petit,
Thomas
Bonnelle,
Christian
Delambre,
Michel
Petit,
Christian
Bouciy,
Romuald
Delattre,
Benoit
François,
Nicolas
Capron,
Olivier
Galiet,
Alexandre
Decry,
Eric
Caron,
Henri
Cuvillier.
Absents
suppléés
: Lionel
Cayet
suppléé
par
Philippe
Verret,
Sébastien
Henquenet
suppléé
par
Arnaud
Delame,
René
Pruvost
suppléé
par
Chantal
Jacquemelle,
Magali
Urbanac
suppléée
par
Pascal
Duquenne.
Absents
excusés
: Hubert
Tassencourt,
Eric
Poulain Envoyé
en
préfecture
le
10/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/03/2026
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20260305-D34_2026-DE
Absents
ayant
donné
procuration:
Jean-Michel
Desailly
procuration
à Anne-Marie
Dupuis,
Sébastien
Bertout
ayant
donné
procuration
à Sylvie
Gabez,
Florence
Dambreville
ayant
donné
procuration
à Alexandre
Hulot, Alain Traisnel
ayant
donné
procuration
à Damien
Bricout,
Denis
Caïillierez
ayant
donné
procuration
à Harold
Tétu,
Frédéric
Plaquet
ayant
donné
procuration
à
Stéphane
Gomès,
Joël
Toursel
ayant
donné
procuration
à
Jean-François
Varoqui,
Chantal
Dufresne
ayant
donné
procuration
à
Alain
Debureaux,
Philippe
Vanderbeken
ayant
donné
procuration
à Luc
Delaporte.
Secrétaire
de
séance
: Marc
Degrendele
Titre
de
la
délibération
: Renouvellement
de
la
Convention
avec
l’Association
Gamins
Exceptionnels Monsieur
le
Vice-Président
propose
de
renouveler
la
convention
avec
l’Association
Gamins
Exceptionnels
pour
l’année
2026
qui
ouvre
droit
à une
adhésion.
L’Association
est un pôle
d’appui
et de ressources
qui vise
à favoriser
l’inclusion
de tout
enfant
en
situation
de
handicap.
La
collectivité
peut
alors
bénéficier
de
conseils,
d’outils
personnalisés,
de
prêts
de
malles
pédagogiques
et de
mise
en place
de
temps
d’accompagnements
personnalisés.
Le
coût
de
l’adhésion
à
la
convention
de
partenariat
s’élève
à
0,03
euros
/ habitants,
soit
1
008,63
euros
au
total
pour
33
621
habitants
auquel
s’ajoute
une
adhésion
par
service
pour
les
services
Jeunesse,
RPE
et Petite
Enfance
de
80
euros
chacune
soit
un
global
de
1 328.63€
Après
avis
favorable
du
bureau
en
date
du
16
février
2026,
le
conseil
communautaire
décide
à
l’unanimité
:
- d’engager
toutes
les
démarches
nécessaires
au
dossier
- d’autoriser
le Président
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à la mise
en
place
de
ce
conventionnement
- d’inscrire
les
crédits
nécessaires
au
BP
2026
Le
Présidént
Michel
Seroux
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en préfecture
du
Pas-de-Calais
le 0/07/2026
et publication
ou
notification
du
AQ/03/2026