Procès Verbal - PV du 9 juin 2022

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Procès Verbal - PV du 9 juin 2022 Document publié le Jeudi 9 juin 2022 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 9 juin 2022)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Logement, PV du 9 juin 2022

SALLES-ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAIS (RHONE)

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 9 juin 2022

Présents :– PARIZOT Stéphane - GUILLARME Grégory - DENIZOT Eric - MONTVERNAY Didier – RAMPON Pascal -- JOMAIN Chloé -BOUCHARD Dominique - BOIS Marjorie –- FOURNIER Michael - MORAND Frédéric - ZOCCHETTI Céline - PICOD Edouard –-PINEAU Marc-Henri – -

Excusé (s) : - ROGNARD Carole – SAUZE-PARIZOT Vanessa -

Absent (s) :

Démissions :

- Mme SAUZE-PARIZOT Vanessa a donné procuration à Mr PARIZOT Stéphane –

LA BENOITE :

Le Conseil autorise le Maire à procéder à la signature du bail, avec le nouveau locataire, la société « SD LA BENOITE », représentée par Mme Sylvie MARCEAU, d’une durée de 9 ans, à effet du 1er juillet 2022.

• Loyer mensuel de 1 350 € TTC

• La licence ne sera pas intégrée au bail mais fera l’objet d’une convention de mise à disposition gratuite, à effet du 1er juillet 2022.

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS :

ADMR 180.00

Aide à Domicile AMASIE 70.00

Amicale Jeunes Sapeurs-Pompiers 400.00

Fanfare "La Sallésienne" 550.00

Karaté Club 250.00

PEPSA (Ecole) 500.00

RASED (Psychologue scolaire) 80.00

Société de Chasse (rénovation cabane) 250.00

Sou des Ecoles 350.00

Tennis-Club Blacéen 350.00 Univers des Jeunes 300.00

Au niveau de l’amicale des jeunes sapeurs-pompiers, il a été décidé d’augmenter la subvention. Plus de subvention versée à la cantine, compte tenu que la commune reprend à sa charge les frais d’équipements.

LOYER COMMUNAL :

Révision du loyer de Mr GEROLIN, 31 rue de l’Eglise, au 2 juillet 2022 : 631,66 € TTC.

TAXE AMENAGEMENT :

Délibération (11 oui / 3 abstentions) pour accord du reversement de la taxe d’aménagement à la CABVS dans les zones d’activités économiques et ce conformément au code de l’urbanisme.PV du 9 juin 2022

PUBLICITE DES ACTES ADMINISTRATIFS :

Suite à modification d’un article du code des collectivités territoriales, la dématérialisation de l’ensemble des actes sera obligatoire, à compter du 1er juillet 2022. Cependant, pour les communes de – de 3500 habitants, il y toujours la possibilité d’afficher, sous forme papier ces actes. Le conseil décide de garder la possibilité d’affichage papier. Une délibération est prise dans ce sens.

ENFANCE :

a) Centre de loisirs de SALLES-BLACE et ST JULIEN :

En fin de compte, le centre ne pourra ouvrir pour la saison estivale et ce par manque de personnel b) Petite enfance :

Afin de répondre à la demande grandissante de garde des enfants en bas âge, la CABVS a décidé la création d’une maison « petite enfance » sur le secteur de Blaceret pour fin 2023.

COMMISSION ENVIRONNEMENT :

Mr DENIZOT rappelle la journée de l’environnement, qui se déroulera le samedi 2 juillet, au Fond de Salles.

Il précise également qu’à compter du 1er juillet 2022, la CABVS mettre en place un dispositif d’aide financière pour les projets de rénovation énergétique. Une communication explicative sera faite auprès des habitants, d’ici fin juin.

PERSONNEL :

La commune recherche :

• Une personne pour un poste d’adjoint d’animation, à compter du 1er septembre 2022, pour assurer la surveillance et le service de cantine (2h/jour d’école).

• Une personne pour un poste d’adjoint technique pour la saison estivale Les candidatures sont à déposer en mairie.

URBANISME :

Mr SIMON Eric 983 Route du Pont mathivet PC pour extension villa et transformation garage Mr ESPARZA Aurélien 64 Route des Granges DP pour poolhouse

Mr DURNERIN « Fond d’arbuissonnas » PC Local artisanal

Mr SIGNORET Frédéric 63 rue du Marché DP Clôture

Mr SEVES 190 rue de la Treille DP Réfection de toiture

Mr TERRET J.Baptiste 655 Rue du 8 mai 1945 DP Réfection peinture menuiseries

DEMANDES UTILISATION DOMAINE PUBLIC :

Accord du conseil pour installation d’un pizzaiolo itinérant, les vendredis soir, près de l’ancienne gare, sauf en cas de location du lieu par une association.

Accord du conseil pour utilisation du cloitre, pour quelques séances d’hypnose, selon les conditions suivantes :

Nombre de participants limités (max 15) – en dehors des ouvertures du musée – prix de 10 €/séance – signature d’une convention.

FETE DE LA MUSIQUE :

Vendredi 1er juillet avec la participation de 3 groupes musicaux. La classe en « 3 » étant la classe montante, tiendra un stand buffet-buvette. Les musiciens viennent à titre gratuit, seul le repas leur sera offert par la commune. L’installation se fera le vendredi après-midi. Prévoir lumière.

ANNIVERSAIRE DU MUSEE et ROSES NUITS D’ETE :

Les festivités débuteront à 18h00 par l’anniversaire du musée, puis par Rosés Nuits d’été, à 19h30 sur le chapitre. Plusieurs viticulteurs de la commune participent à cette manifestation ouverte à tous. Un groupe de jazz assurera la partie musicale. Des food-trucks seront également présents.PV du 9 juin 2022

PLAN D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD) : A l’issue de cette réunion, Mr DE LONGEVIALLE, vice-président de la CABVS est venu présenter au conseil ainsi qu’au public, les grandes lignes du PADD, en vue de la construction du futur Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.

PROCHAINES REUNIONS : Mardi 5 juillet (19h30) Mardi 26 juillet

Mardi 6 septembre