Compte-Rendu - 52 cr stmd 20120426 fichier pdf

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Compte-Rendu - 52 cr stmd 20120426 fichier pdf Document publié le Jeudi 26 avril 2012 par la commune de Saint-Médard-en-Forez. Lien du pdf (Compte-Rendu - 52 cr stmd 20120426 fichier pdf)Thèmes du document : Animaux, Aménagement du territoire, Eau et assainissement, 1

COMPTE RENDU du Conseil Municipal

du 26 avril 2012

Etaient présents : Evelyne FLACHER – Nicole THOLLOT - Alphonse PALLANDRE – Christian SANIAL – Gérard ALIX – Laure TRONCHON - Daniel VAUDABLE - Odile GIRAUD – Christian PRAL – Nathalie MAZET

Excusé : Hervé CHEMIN

SOMMAIRE

• PROJET DE DECLASSEMENT D’UNE SECTION DE CHEMIN RURAL : Résultats de l’enquête publique - Avis du commissaire enquêteur – Décision du conseil – Coût financier pour la commune.

• FINANCES: Vote de l’indemnité de gestion et de conseil pour le nouveau percepteur de la trésorerie de Chazelles.

• COCA : Programmation des opérations pour les 2 ans à venir.

• CHIENS ABANDONNES OU PERDUS: Convention avec la SPA de Brignais pour une prise en charge des chiens errants – Coût pour la commune. • Point sur les dossiers en cours et questions diverses.

PROJET DE DECLASSMENT SECTION

CHEMIN RURAL LE BLANC

L’enquête publique pour le projet de déclassement d’une section de chemin rural au lieu dit Le Blanc s’est déroulée du vendredi 30 mars 2012 au samedi 14 avril 2012 inclus. La rétrocession porte sur deux parcelles de 77 m² et 56 m².

Madame Sarazin, commissaire enquêteur, a reçu toutes les personnes qui le souhaitaient le samedi 7 avril 2012 en mairie de St Médard. A l’issue de l’enquête elle a établi un rapport et présenté ses conclusions motivées. (le document complet peut être consulté en mairie).

Le commissaire enquêteur émet un avis favorable au projet avec la réserve suivante : « consultation des services compétents pour traiter les petits désordres techniques permettant à terme un partage équitable et fonctionnel de cette section de chemin ».

Après débat, le conseil municipal à l’unanimité accepte le projet de déclassement d’une section du chemin rural du Blanc, tout en tenant compte des réserves émises par le commissaire enquêteur et des différentes observations écrites sur le registre d’enquête publique.2

Pour répondre aux problèmes techniques retenus, un panneau de voie sans issue sera posé à l’entrée du hameau du Blanc et les services du SDIS (défense incendie) seront chargés de vérifier l’accès aux secours.

Le conseil municipal fixe le prix de vente du terrain à 10€ le m². Les frais de notaire et de géomètre seront supportés entièrement par les riverains acquéreurs.

Les frais de l’enquête ( 691.90€) seront pris en charge par la

commune. Le prix de la vente (environ 1 330€) couvrira ces frais.

FINANCES

Indemnité de gestion et de conseil versée au percepteur

Depuis le 1er mars 2012, Madame Marie-Odile BERTHOLLET, succède à Madame Valérie THOLY au poste de percepteur à la trésorerie de Chazelles sur Lyon. Dans le cadre des fonctions de receveur municipal, l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 autorise les communes à servir une indemnité dite « indemnité de conseil » et « indemnité pour confection des budgets ».

Le receveur municipal doit exercer une mission de conseil aux collectivités dont il assure la gestion. Par ailleurs, il est personnellement et pécuniairement responsable des opérations comptables effectuées par ses services pour le compte des collectivités. L’indemnité octroyée par les communes permet en quelque sorte de rémunérer cette mission générale. Compte tenu du changement de comptable au 1er mars 2012, le conseil municipal, à l’unanimité décide de reconduire l’indemnité maximale autorisée par la loi au nouveau receveur municipal. Pour mémoire cette indemnité s’est élevée à 514€ brut en 2011.

CHIENS PERDUS OU ABANDONNES

Convention avec la SPA de Brignais

Selon la législation, les communes ont l’obligation d’avoir une fourrière pour l’accueil et la garde des chiens et chats errants ou en état de divagation sur le territoire de la commune. La commune de St Médard ne dispose pas de fourrière municipale. Régulièrement la commune doit faire face à l’irresponsabilité de certains propriétaires d’animaux : reproduction non contrôlée des chats d’où leur prolifération catastrophique pour la faune sauvage, chiens ou chats non tatoués et non pucés ce qui rend l’identification impossible lorsqu’ils divaguent.

Se doter d’une fourrière municipale étant un investissement trop important, la commune souhaiterait plutôt que ce service soit mutualisé au sein de la Communauté de Communes de Forez en Lyonnais.

Dans l’attente de trouver une solution durable, la commune a décidé de faire appel aux services de la S.P.A. de Lyon dont une antenne se trouve à Brignais pour la capture et le transport en fourrière de tous les chiens et chats errants ou en état de divagation sur le territoire communal.

La SPA se charge de tout, capture, transport et recherche des propriétaires. La restitution à leur propriétaire des chiens et chats entrés en fourrière est subordonnée au règlement des frais de fourrière .

Bien entendu ce service rendu à un prix et il en coûtera 0.31€ par

habitant, soit une dépense annuelle de 297€ prise en charge au budget communal.

Le conseil espère que l’approche des vacances ne verra pas se multiplier les abandons d’animaux domestiques.3

COCA

Programmation des opérations

Le COCA, contrat communal d’aménagement du territoire signé en janvier 2012 avec le Conseil Général de la Loire, permet à la commune de programmer ses investissements sur les 3 ans à venir avec un taux de subvention garanti.

Toutefois en cas d’opération non inscrite au COCA il est impossible de prétendre à une quelconque aide du Conseil Général de la Loire. C’est notamment le cas pour le remplacement du chauffage de l’église et la remise aux normes de sécurité du local de chaufferie. C’est un investissement lourd de plus de 60 000€.

Le conseil municipal décide de modifier la programmation des opérations définies dans le COCA et vote à l’unanimité l’échéancier suivant :

• aménagement sentier paysagé (en cours de réalisation)

• mise en valeur de l’entrée du bourg (sera réalisé en 2012)

• mise en sécurité chaufferie église et remplacement de la chaudière en 2012 • aménagement zone 30 et cheminement piétons vélos programmé en 2013 • terrain multisports à la Chevillonnière en 2013

• rénovation de la salle d’animation en 2014

• restructuration de la mairie en 2014.

Cette modification de programmation nécessite la signature d’un avenant au contrat initial. Les démarches seront entreprises aussitôt afin de lancer le chantier de l’église au plus vite pour garantir un chauffage correct dès l’automne de cette année.

TENNIS

Afin de protéger le filet de tennis des intempéries, le conseil décide de modifier l’abonnement au court de tennis extérieur en le limitant à la période du 1er mars au 15 novembre (date à laquelle le filet sera démonté et remisé).

A cet effet un nouveau tarif est voté pour tenir compte de cette réduction de la durée de l’abonnement. Il est fixé pour l’année 2012 à 35€ par carte familiale. Vous pouvez dès à présent vous abonner pour la nouvelle saison. Pour ceux qui ne renouvellent pas leur ancien abonnement , ils doivent impérativement rendre la clé du

court, la clé du cadenas et le cadenas de réservation avant le 11 mai 2012. Passé ce délai, il leur sera facturé un renouvellement à 35€.

INFOS COMMUNALES

SECRETARIAT MAIRIE

Le secrétariat sera fermé le lundi 7 mai, le vendredi 18 mai

et le samedi 19 mai.

CEREMONIE DE LA FIN DE LA 2ème GUERRE MONDIALE

Elle se déroulera le dimanche 12 mai. Rendez-vous à 10h devant le monument aux morts pour un moment de recueillement et un dépôt de gerbe par la FNACA Section Chevrières St Médard.

Un vin d’honneur offert par la municipalité à la salle d’animation clôturera cette cérémonie. Nous vous attendons nombreux pour partager ces instants de souvenirs.4

RECENSEMENT DES JEUNES DE 16 ANS

Tous les jeunes, garçons et filles nés entre le 1er avril 1996 et le 30 juin 1996 doivent se faire recenser avant le 30 juin 2012.

Il suffit de se présenter au secrétariat de la mairie avec une pièce d’identité et le livret de famille des parents. Une attestation leur sera remise.

Cette démarche est indispensable pour être inscrit sur les listes électorales à 18 ans, passer le permis de conduire et se présenter aux examens.

AVIS DE COUPURE D’EAU OU BAISSE DE PRESSION

Suite à des travaux effectués sur le réseau, l’alimentation en eau potable sera fortement

perturbée le mercredi 16 mai 2012 de 8h 30 à 12h 30 sur les secteurs

suivants : Le Guillarme – Les Joyaux – Les Meilles.

En cas de force majeure les travaux seront reportés au lendemain sans autre avis. Pour tout renseignement, veuillez contacter le service des eaux au 0810 514 514. A la remise en service, des perturbations importantes peuvent survenir sur le réseau (eau chargée d’impuretés, présence d’air, coups de bélier …) Nous vous conseillons : • de ne pas faire fonctionner d’appareils ménagers utilisant l’eau potable pendant et immédiatement après l’arrêt d’eau

• de fermer, à titre conservatoire, votre robinet d’arrêt général situé avant votre

compteur afin d’éviter des dysfonctionnements au niveau de vos réducteurs de pression

• de surveiller vos réducteurs détendeurs de pression à la remise en service.

COMICE DES 4 CANTONS 24 JUIN à CHAZELLES SUR LYON

Une réunion de préparation pour le défilé du dimanche après-midi est prévue le

Mardi 15 mai à 19 heures salle des Associations

Toutes les personnes intéressées pour défiler sont vivement attendues afin que l’on puisse retenir les costumes : le thème étant le carnaval de DUNKERQUE Nous vous attendons nombreux !!!!

Pour tout renseignement, merci de contacter Odile GIRAUD au 04-77-94-11-18

SOUS PREFECTURE DE MONTBRISON

A compter du 20 Février 2012, les horaires de la Sous-préfecture de Montbrison changent et sont désormais :

• Bureau de la circulation (cartes grises et permis de conduire) : ouverture du

lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 15

• Autres services : ouverture du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 15 et de 13 h 15

à 16 h 00

RECUPERATION ET RECYCLAGE

Ne les jetez plus à la poubelle mais faites un geste pour la planète en déposant dès à présent, au secrétariat de la mairie : stylos à bille – feutres (marqueurs et tableau blanc) – effaceurs – surligneurs. Ils seront recyclés.

Bien entendu, les opérations récupération cartouches d’encre d’imprimante et bouchons en plastique sont toujours en vigueur . La mairie se charge de tout.5

FETE DES VOISINS OU APERO DE QUARTIER

Pour tous ceux qui veulent organiser un apéritif de quartier nous mettons à disposition gratuitement du matériel (tables, bancs, chaises) , nous pouvons aussi assurer les photocopies des invitations etc ….

Pourquoi ne pas choisir la même date pour tous les hameaux, par exemple le vendredi 8 juin, jour de la Saint Médard, notre saint patron. Certains « quartiers » sont déjà prêts , alors pourquoi pas les autres. Nous restons à votre écoute pour toute information.

COLLECTE DES DECHETS DE SOINS

Une collecte spécifique aux déchets de soins est organisée pour faire face aux obligations réglementaires et aux risques sanitaires.

Deux types de déchets à ne plus jeter à la poubelle :

- Mous (compresses, pansements, gants, corps de seringues)

- Coupants - tranchants - piquants (aiguilles, flacons...)

L'association Ailes (Association Insertion Loire Environnement Santé) collectera vos déchets de soins dans les mairies de Maringes (de 9h00 à 11h00), Chazelles (de 11h15 à 13h15) et Grammond (de 14h00 à 16h00) aux dates suivantes :

• jeudi 28 juin 2012

• jeudi 4 octobre 2012

• jeudi 3 janvier 2013

MJC LOISIRS AU VILLAGE

CENTRE AERE

L’équipe d’animation du CLSH est désormais complète pour le bonheur des enfants de 4 à 12 ans.

Zohra à pris la direction en remplacement d’Adeline et les locaux de l’école d’Aveizieux vont pouvoir raisonner des rires de nos enfants.

Il se déroulera cet été du 09 Juillet au 03 Août, vous trouverez le programme détaillé ainsi que des feuilles d’inscription dans les cartables ou en mairie, début Juin.

Nous lançons un appel aux bonnes volontés car les bénévoles qui s’occupent de la gestion du centre ont besoin de se renouveler.

Cela fait maintenant plus de 5 ans que Florence, Carole, Christelle et Corinne œuvrent pour la bonne tenue de ce centre et il est important d’avoir de la relève.

Le travail n’est pas énorme et comme on le sait tous, plus on est nombreux et plus on arrive à se répartir les tâches.

Il serait dommage que le CLSH ne voit plus le jour faute de bénévoles.... Alors n’hésitez pas à contacter une des personnes citées ou

Damien Tronchon (06-28-32-30-67) si vous souhaitez rejoindre cette équipe dynamique.

L’AG de la MJC se tiendra le vendredi 15 Juin à 19h30.

Nous comptons sur votre présence, un courrier sera envoyé à chaque adhérent.6

Pasta Party du 21 Avril 2012,

17h00 : tous les coureurs étaient dans les starting-blocks .... Installation des tables, des bancs, de la buvette .... Peaufinage des derniers réglages .....

17h30 : arrivée de musique live : ce soir, il va y avoir une chaude ambiance sur Saint Médard 18h00 : le traiteur arrive et commence à préparer la Paëlla .... Non il ne s'est pas trompé de soirée, il profite juste du lieu pour avancer son autre soirée ....

19h15 : les coureurs revêtissent leurs habits de lumière et quittent non sans appréhension leurs baskets et tenues de running habituelles....

19h30 : arrivée des premiers convives qui commencent tranquillement à déguster la « 109 » superbe bière ambrée de la brasserie de la Loire

20h45 : les premiers repas sont servis aux nombreux enfants présents ce soir (33 exactement) 21h00 : arrivée des derniers sympathisants

21h30 : la bière n'est toujours pas finie et le coach commence à élever la voix pour faire accélérer le mouvement et vider les derniers verres ;

22h : quelques réclamations dans l'assemblée : "Et au fait, pourquoi on est là ???" 22h15 : dernières pâtes servies accompagnées de sauces bolognaise, roquefort, carbonara ou encore saumon (merci au traiteur Gambino)

22h30 : diaporama de présentation du projet du relais des Saint Médard pendant que les coureurs s'activent au débarrassage des tables

23h00 : la musique commence à se faire entendre pour le plus grand bonheur des plus jeunes mais un peu moins des moins jeunes ("on ne s'entend plus ici !!!")

23h30 : merci à la ferme Dimier pour ses délicieux fromages blancs !!

23h45 : ca swing ....

0h00 : merci à la boulangerie "la Renaissance" de Chevrières pour cette délicieuse tarte aux fruits

0h30 : les premiers bancs sont enlevés pour faire de la place : promis ce n'est pas pour faire partir les gens ....

1h00 : la musique commence à se faire plus discrète .... et les gens aussi

1h15 : les irréductibles Loisirs Féminine Basket sont les seules à garder le rythme et à entonner des chants mélodieux .....

1h30 : fin d'une superbe soirée remplie de bonne humeur, de convivialité et de simplicité : merci à tous !!!! (le bénéfice de la soirée, nous paye la location d’un des trois minibus) 2h30 : tout est fini, tout est rangé, maintenant ... place au défi !!!!7

THEATRE QUIPROQUO

APPEL

Lors du spectacle du samedi 24 mars, il a été perdu une canne, accessoire que l’on nous avait prêté. Cette canne n’avait aucune valeur, sauf sentimentale. Des « enfants » auraient joué avec, après la représentation.

Merci de faire savoir si vous l’avez emmenée par mégarde ou posée en un endroit précis. Il est délicat de demander à des personnes de nous prêter des accessoires et des costumes si ceux-ci ne sont pas rendus.

Merci de vos informations et de votre compréhension.

Yvette CHOLLET 04 77 61 30 80

COMITE ANIMATION ECOLE PUBLIQUE

VENTE DE BRIOCHES

Les parents d’élèves des classes de CE et CM avec l’appui du Comité d’Animation,

organisent une vente de brioches le samedi 12 mai au matin au profit du

voyage scolaire des enfants qui aura lieu du 20 au 22 Juin 2012 à SAINT

FRONT en HAUTE LOIRE.

Cette démarche n'est point une obligation mais donne un « coup de pouce aux

enfants de ST MEDARD ».

Merci de réserver un accueil chaleureux aux enfants qui sonneront à vos portes

pour vous proposer une brioche.

TOURNOI AMICAL DE PETANQUE

Des parents d'élèves des classes de CE et CM organisent avec le soutien du

comité d'animation un tournoi amical de pétanque le 10 juin 2012 en début

d'après midi. Le bénéfice de cette manifestation permettra de clore le budget

du séjour de ces deux classes.

Nous vous attendons nombreux afin de partager un moment agréable.

Nous vous remercions de votre soutien.

Le comité d'animation de l'école.

CALENDRIER MANIFESTATIONS 2012

• Samedi 12 mai audition des élèves de l’école de musique

• Samedi 12 mai vente de brioches par le comité d’animation de l’école

• 25,26 et 27 mai relais de course à pied pour rallier St Médard sur Ille (35) • Samedi 2 juin à l’église concert de chorales

• Dimanche 10 juin concours de pétanque par le comité d’animation de l’école • Vendredi 22 juin fête de la musique dans la rue avec repas en plein air

• Dimanche 24 juin défilé à Chazelles pour le comice des 4 cantons

• Vendredi 29 juin kermesse de l’école publique

• Dimanche 9 septembre forum associatif

• Samedi 27 octobre repas des aînés organisé par le comité des fêtes8

Marche pour tous

Les marcheurs du lundi vous invitent à les rejoindre lors de leurs prochaines sorties : Lundi 14 mai - Lundi 11 juin

Rendez-vous à 13h 30 devant la mairie .

OBJETS TROUVES

- une lampe de marcheur , sur le chemin de la Baronnière semaine 9 - un blouson polaire taille 14 ans couleur vert anis, à la salle d’animation dimanche 4 mars après la marche des moulins

- une boucle d’oreilles sur le sentier des Planchettes

- une carte SIM de jeu vidéo

- des lunettes de soleil enfant sur le terrain de sports de la Chevillonnière - un short noir sur le massif de la place de l’église dimanche 1er avril

PISCINE de la zone de loisirs de Hurongues

La piscine sera ouverte au public le mardi 8 mai 2012 de 8h 30 à 12h 30

ASCENSION et PENTECOTE 2012

La piscine sera ouverte au public

Jeudi 17 mai de 8h 30 à 12h 30

Vendredi 18 mai de 15h à 20h

Samedi 19 mai de 15h à 19h

Dimanche 20 mai de 8h 30 à 12h 30

Samedi 26 mai de 15h à 19h

Dimanche 27 mai de 8h 30 à 12h 30

Lundi 28 mai de 9h 30 à 12h 30 et de 15h à 19h Les dimanches de juin la piscine sera ouverte

de 8h 30 à 12h 30 et de 15h à 19h

Dernière minute – Offre d’emploi

Vous disposez de quelques heures par jour, à compter du 18 juin 2012 et pour une durée d’environ 3 semaines la société SOLYS vous propose un travail : Distribuer les annuaires téléphoniques dans le secteur de votre lieu de résidence.

Il suffit d’avoir le permis de conduire et un véhicule personnel, de bien connaître la commune où vous résidez et éventuellement les communes voisines, d’être joignable sur un téléphone fixe ou portable. Vous pouvez organiser votre temps de travail à votre entière convenance.

La formation et l’assistance nécessaires à la bonne exécution de votre mission sont comprises dans votre contrat ainsi qu’une base d’approvisionnement proche de votre lieu de résidence.

Pour toute information vous pouvez appeler le :

04 37 49 64 86

ou vous inscrire sur le site www.solys.org.