Compte-Rendu - 54 cr stmd 20120601 fichier pdf

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Compte-Rendu - 54 cr stmd 20120601 fichier pdf Document publié le Vendredi 1 juin 2012 par la commune de Saint-Médard-en-Forez. Lien du pdf (Compte-Rendu - 54 cr stmd 20120601 fichier pdf)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Éducation, 1

Ils ont réussi le pari fou de rallier à la course, St Médard en Forez à St Médard sur Ille (département de l’Ille et Vilaine) c’est à dire 607 km, entre le 25 et le 27 mai. Ils ont affronté les dénivelés, la forte chaleur en journée, le manque de sommeil.

Ils ont porté loin de chez eux, la motivation, la solidarité, l’esprit d’équipe et la joie de courir.

Notre petit village est fier de cette notoriété.

L’enthousiasme rencontré dans les villes et villages traversés nous étonne encore. Merci pour cette belle initiative qui a tenu le village en alerte pendant 3 jours. Rendez-vous à l’automne pour une soirée photos, films et anecdotes.

COMPTE RENDU du Conseil Municipal

du 1er juin 2012

Etaient présents : Evelyne FLACHER – Nicole THOLLOT - Alphonse PALLANDRE – Christian SANIAL – Gérard ALIX – Laure TRONCHON - Daniel VAUDABLE - Odile GIRAUD – Hervé CHEMIN Excusés : Christian PRAL – Nathalie MAZET

SOMMAIRE

• ASSAINISSEMENT : Approbation du rapport annuel sur le service communal d’assainissement collectif pour 2011. Précisions sur la facture 2012 • DENEIGEMENT: Coût total du déneigement pour cet hiver. Demande de subvention auprès du Conseil Général (nouvelles modalités d’attribution à la baisse)

• BATIMENTS COMMUNAUX: Prolongation d’un mois du bail provisoire pour l’appartement F2 au 2ème étage de la mairie – Travaux à réaliser dans cet appartement – Halle des sports : aménagements et rénovation projetés. • CARRIERE DE SAVIE : Demande de renouvellement de l’autorisation d’exploitation.

• ASSOCIATION LA BULLE VERTE : Retour sur les travaux de l’association – Aides – Animations .

• PLU : Avancement des travaux de la mise en révision simplifiée

• Point sur les dossiers en cours et questions diverses.2

ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Rapport annuel sur le service d’assainissement collectif 2012

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le rapport annuel du service d’assainissement collectif communal. Ce rapport reprend les tarifs de la redevance, de la participation pour raccordement au réseau, l’état du linéaire du réseau, le suivi de la station d’épuration et l’épandage des boues.

Ce rapport peut être consulté au secrétariat de la mairie sur simple demande.

Factures 2012

La facture de la redevance assainissement 2012 vient d’arriver dans vos boîtes aux lettres .

La date limite de paiement inscrite sur la facture est fixée au 8 juin 2012 . Nous sommes conscients du délai très court.

Les factures ont été établies début mai. En raison d’un incident de liaison informatique avec les services de la trésorerie de Chazelles elles ont été seulement prises en charge les derniers jours du mois de mai.

Dans la mesure du possible, nous vous demandons de respecter le délai, mais soyez sans crainte aucune poursuite ne sera déclenchée pour quelques jours de retard. Nous vous remercions de votre compréhension.

DENEIGEMENT

Frais de déneigement hiver 2011/2012

Les frais de déneigement s’élèvent pour cet hiver à un total de 7 396€ . Ce montant comprend d’une part :

- la prestation fournie par Richard PUPIER (tracteur + étrave et saleuse) pour un coût de 3 172€

- l’achat de sel, pouzzolane et produit spécial zones sensibles (béton désactivé, trottoirs, escaliers ) pour un coût de 4 224€.

Subvention du Conseil Général nouveau calcul pour 2012

Le Conseil Général de la Loire, par décision votée le 16 décembre 2011, a décidé de ne plus subventionner les frais de déneigement des communes de montagne . Seul un forfait sera versé calculé selon la longueur de voirie communale. Pour St Médard cette allocation s’élève à 485€.

Cette somme est bien inférieure à la subvention attendue au budget (environ 2300€). Lors du vote du budget nous n’avions pas connaissance de cette nouvelle procédure, il sera nécessaire de voter des crédits supplémentaires.

Une réflexion sera menée avant l’hiver, pour trouver un compromis dans la façon de déneiger : contenir la dépense tout en faisant intervenir le tracteur avec étrave et saleuse sur les voies les plus exposées pour assurer la sécurité des riverains et usagers des voies communales.

Bien évidemment la première nécessité en commune de

montagne est un équipement correct des véhicules.3

BATIMENTS COMMUNAUX

Appartement F2 - 2ème étage mairie

A la demande des locataires, le conseil municipal décide à l’unanimité de prolonger d’un mois le bail provisoire pour la location de l’appartement F2 au 2ème étage de la mairie afin que les locataires puissent terminer les réparations du dégât des eaux dans leur maison.

La commune va profiter du changement de locataire pour rénover cet appartement : remplacement des fenêtres (double vitrage) , installation d’une nouvelle cabine de douche, remise aux normes de l’installation électrique.

Halles des sports

Le club de basket souhaiterait aménager un espace cuisine dans une partie du vestiaire : coût des matériaux environ 600€.

La commune prendra à sa charge l’achat des matériaux et les utilisateurs (basket et badminton) se chargeront de l’installation et de la rénovations des peintures.

CARRIERE DE SAVIE

Demande de renouvellement de l’autorisation d’exploitation

Le conseil municipal prend acte de la demande de renouvellement de l’autorisation d’exploitation de la carrière de Savie. Il sera nécessaire de respecter les nouvelles obligations en matière de remise en état et d’assurer une plus grande protection de la faune et de la flore.

L’ association LA BULLE VERTE, a souhaité aussi s’exprimer sur ce dossier et les remarques seront notifiées en même temps que l’avis de la mairie de St Médard.

REVISION SIMPLIFIEE PLU

Le dossier a été envoyé pour consultation aux différents services publics (Conseil Régional, Conseil Général, SIEL , syndicat des eaux, ERDF, France Télécom, chambre d’agriculture, chambre de commerce et d’industrie, chambre des métiers, Direction départementale des territoires …).

Une rencontre débat aura lieu avec tous ces services pour validation ou non du projet de révision simplifiée.

Une enquête publique d’un mois se déroulera en mairie. Il est très important que chacun s’exprime sur ce projet de façon favorable ou non. L’avis de la population de St Médard s’impose, il en va de l’avenir de notre village. A cet effet une large information sera faite en temps voulu sur les modalités pratiques du déroulement de l’enquête. Enfin, à l’issue de l’enquête le projet sera entériné par le conseil municipal pour application.

ASSOCIATION LA BULLE VERTE

Travaux d’assainissement non collectifs

Les travaux d’assainissement concernés sont exclusivement ceux conduits sur les communes de la Bulle Verte, c'est-à-dire Saint-Galmier, Saint Médard en Forez et Chamboeuf. Les aides de la Bulle Verte sont destinées aux particuliers ayant un assainissement non collectif.4

On distingue trois catégories d’installations:

• "Avis défavorables, travaux souhaités" : point orange => pas d’aides publiques

• "Avis défavorable, travaux obligatoires" : point rouge => aides agence de l’eau L B, 30% • "Avis défavorable, travaux obligatoires" avec risque environnemental avéré : point noir =>aides Agence de l’eau L B 30% + Région Rhône-Alpes 20%

CONDITIONS ET MODALITES D’ATTRIBUTION DE L’AIDE

Démarches

• Le SIMA Coise (SPANC) transmet à la Bulle Verte :

o Le dossier de déclaration de travaux avec avis favorable du SPANC

o Le devis détaillé des travaux

o Le formulaire de demande d’aide « Bulle Verte »

• La Bulle Verte informe par courrier le particulier et le SIMA Coise de son accord pour l’attribution de la subvention

• Le SIMA Coise transmet l’attestation de conformité des travaux de réhabilitation et la facture finale des travaux et le récapitulatif des coûts associés à la réhabilitation (ex : étude) à la Bulle Verte

• Lorsque l’ensemble des documents ci-dessus ont été transmis, la Bulle Verte verse la subvention directement au particulier par chèque.

Maîtrise d’ouvrage privée

Les réhabilitations des ouvrages d’assainissement classés en travaux souhaités sont réalisées sous maîtrise d’ouvrage privée.

Les réhabilitations des ouvrages d’assainissement classés en travaux obligatoires peuvent être réalisées sous maîtrise d’ouvrage privée ou publique s’ils ne bénéficient pas d’aides de la Région Rhône-Alpes.

MONTANT DE L’AIDE

• Travaux obligatoires avec pollution environnementale avérée

La Bulle Verte complète les subventions publiques en proposant 20% d’aides supplémentaires, avec un montant subventionnable plafonné à 9000€ TTC (Travaux+ étude+ frais du SPANC). Le taux de subvention global pour ces foyers est donc au maximum de 70%.

• Travaux obligatoires sans pollution environnementale avérée

La Bulle Verte complète les subventions publiques en proposant 40% d’aides supplémentaires, avec un montant subventionnable plafonné à 9000€ TTC (Travaux+ étude+frais du SPANC). Le taux de subvention global pour ces foyers est donc au maximum de 70%.

• Travaux souhaités

Le taux d’aide proposé pour les « travaux souhaités » est de 50% du montant total des travaux, avec un montant subventionnable plafonné à 9000 €TTC (étude éventuelle+ travaux+ frais du SPANC).

ANIMATIONS

L’association va participer au financement à concurrence de 30% de la mise en place d’un kit pédagogique intitulé LES HERBES FOLLES .

Les animations sont gratuites pour les écoles des communes adhérentes de la Bulle Verte : une classe est retenue chaque année , elle bénéficiera de 3 séances en classe et d’une animation à l’extérieur.5

INFOS COMMUNALES

TRANSPORTS SCOLAIRES

L’inscription en ligne permet aux familles de s’inscrire, puis de payer la participation familiale en ligne, en une ou deux fois, sur un site de paiement sécurisé.

L’inscription en ligne est disponible du 15 mai au 31 août 2012 sur le site internet :

www.loire.fr/til

Attention, toute inscription effectuée sans motif valable après le 31 août, date de clôture de l’inscription en ligne, donnera lieu à une majoration familiale de 30€.

Pour les trajets scolaires en direction de Chazelles sur Lyon et St Symphorien sur Coise

Madame Odile GIRAUD, conseillère municipale en charge des transports scolaires, tiendra une permanence en mairie

Samedi 16juin de 8h 30 à 11h

Règlement à l’inscription par chèque de 92€ par enfant ou par prélèvement automatique (prévoir un RIB) et apporter une photo d’identité de l’élève.

Pour tous les trajets scolaires suivants : St Galmier – Andrézieux – Montbrison – Feurs

Le syndicat intercommunal de transport scolaire, maison du parc 42340 Veauche tiendra des permanences du 30 avril au 20 juillet et du 13 août au 14 septembre :

Lundi 9h à 12h - Mardi 14h à 18h - Mercredi 10h à 14h - Jeudi 9h à 12h

Téléphone : 04 77 94 14 18 ou 04 77 94 36 82 82

PERMANENCE DES ELUS

Monsieur Gérard ALIX, adjoint en charge des sports et du fleurissement assure dorénavant sa permanence hebdomadaire le jeudi matin de 10h à 11h 30.

CONCOURS MAISONS FLEURIES

L’équipe du fleurissement souhaite relancer le concours communal des maisons fleuries. Il suffit de s’inscrire au secrétariat de la mairie le plus tôt possible. La commune prendra en compte les différents fleurissements : balcons, fenêtres, jardins, bordure de la voie publique …

Vous aimez les fleurs, vous les cultivez, vous les soignez tendrement, alors n’hésitez plus, et participez au concours communal.

Les participants au concours de 2011 ont reçu un bon d’achat pour des fleurs et auront la plaisir de visiter, au cours du mois de juin, un jardin privé extraordinaire par la multitude d’espèces.

RECENSEMENT DES JEUNES DE 16 ANS

Tous les jeunes, garçons et filles nés entre le 1er avril 1996 et le 30 juin 1996 doivent se faire recenser avant le 30 juin 2012.

Il suffit de se présenter au secrétariat de la mairie avec une pièce d’identité et le livret de famille des parents. Une attestation leur sera remise.

Cette démarche est indispensable pour être inscrit sur les listes électorales à 18 ans, passer le permis de conduire et se présenter aux examens.6

INSCRIPTIONS SCOLAIRES

Message à l’attention des parents des enfants de PS2 (nés en 2009) Suite à l’inscription de votre enfant, une réunion est prévue le

22 juin à 18h à l’école, dans la classe maternelle 22 juin à 18h à l’école, dans la classe maternelle 22 juin à 18h à l’école, dans la classe maternelle 22 juin à 18h à l’école, dans la classe maternelle Vous pourrez rencontrer les enseignantes . Des informations vous seront données sur la prochaine rentrée scolaire.

N’oubliez pas de rapporter les documents demandés, ainsi que 4 photos de votre enfant. L’équipe enseignante.

ASSISTANTES MATERNELLES

Une nouvelle assistante maternelle vient d’avoir son agrément : Sandra GRANGE, zone artisanale de Sagnelonge – tél 04 77 94 19 46.

RECUPERATION ET RECYCLAGE

Ne les jetez plus à la poubelle mais faites un geste pour la planète en déposant dès à présent, au secrétariat de la mairie : stylos à bille – feutres (marqueurs et tableau blanc) – effaceurs – surligneurs. Ils seront recyclés.

Bien entendu, les opérations récupération cartouches d’encre d’imprimante et bouchons en plastique sont toujours en vigueur . La mairie se charge de tout.

OMS ST GALMIER

Toutes les informations sur l'Eté Sport 2012 sont disponibles sur le site de l'OMS (http://www.oms-stgalmier.fr/) : programme, tarifs, inscriptions...

Pour les jeunes de St-Médard, ils auront la possibilité comme l'année dernière de venir s’inscrire dès le 1er jour mercredi 13 juin à partir de 12h00.

OMS Saint-Galmier

15 Boulevard G. Cousin

42330 Saint-Galmier

04.77.54.11.03 ou 06.87.22.56.44

COLLECTE DES DECHETS DE SOINS

Une collecte spécifique aux déchets de soins est organisée pour faire face aux obligations réglementaires et aux risques sanitaires.

Deux types de déchets à ne plus jeter à la poubelle :

- Mous (compresses, pansements, gants, corps de seringues)

- Coupants - tranchants - piquants (aiguilles, flacons...)

L'association Ailes (Association Insertion Loire Environnement Santé) collectera vos déchets de soins dans les mairies de Maringes (de 9h00 à 11h00), Chazelles (de 11h15 à 13h15) et Grammond (de 14h00 à 16h00) aux dates suivantes :

• jeudi 28 juin 2012

• jeudi 4 octobre 2012

• jeudi 3 janvier 20137

MJC LOISIRS AU VILLAGE

L’AG de la MJC se tiendra le vendredi 15 Juin à 19h30.

Nous comptons sur votre présence, un courrier sera envoyé à chaque adhérent.

Centre aéré

Il se déroulera du lundi 9 juillet au vendredi 3 août inclus, dans les locaux de l’école publique de la commune d’Aveizieux.

Il est ouvert aux enfants de 4 ans révolus jusqu’à 12 ans.

INSCRIPTIONS

Mardi 12 juin 2012

à la salle d’animation de St Médard

de 18h à 21h.

Aucune inscription ne sera prise en dehors de ce jour. Pour tous renseignements vous pouvez contacter :

Florence BATAILLON 04 77 94 16 40

Carole NERIEUX 04 77 94 17 91.

CALENDRIER MANIFESTATIONS 2012

• Dimanche 10 juin concours de pétanque par le comité d’animation de l’école • Vendredi 15 juin 19h 30 assemblée générale MJC Loisirs au village

• Vendredi 22 juin fête de la musique dans la rue avec repas en plein air

• Dimanche 24 juin défilé à Chazelles pour le comice des 4 cantons

• Vendredi 29 juin kermesse de l’école publique

• Dimanche 9 septembre forum associatif

• Samedi 27 octobre repas des aînés organisé par le comité des fêtes

Marche pour tous

Les marcheurs du lundi vous invitent à les rejoindre lors de leurs prochaines sorties : Lundi 11 juin

Rendez-vous à 13h 30 devant la mairie .

PISCINE de la zone de loisirs de Hurongues

Les dimanches de juin la piscine sera ouverte de 8h 30 à 12h 30 et de 15h à 19h

PIZZAS A EMPORTER

Du nouveau à St Médard, depuis le lundi 21 mai, MILANO PIZZ’ s’installe tous les lundis de 17h à 21h sur la place de l’église pour vous proposer un large éventail de pizzas, paninis, bruschettas, tacos.

10 pizzas achetés, il vous offre la 11ème.

Tél 06 26 73 19 89