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Procès Verbal - 0015 creation des commissions permanentes 2 FR 1659?1780698908
Document publié le Vendredi 17 avril 2026 par la commune de Villeneuve-de-Berg.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0015 creation des commissions permanentes 2 FR 1659?1780698908)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Justice et droit, Institutions publiques,
. Envoyé en préfecture le 24/04/2026 VW I LI E= RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Dé de l'Ardèch Reçu en préfecture le 24/04/2026 NEUVE: épartement de l'Ardèche se S LG 7
Arrondissement : Largentière
DE = E3 € RG Commune de VILLENEUVE-DE-BERG ID : 007-210703419-20260417-10_31_6-DE
DELIBERATION N°2026-15
Conseillers en exercice : 23
PROCES-VERBAL Présents :18
Votants : 23 DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 17 avril 2026
OBJET :
Création des L'an deux mille vingt-six, le dix-sept avril, commissions Le Conseil Municipal de la Commune de VILLENEUVE DE BERG étant réuni au permanentes lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Madame le Maire, Didier MEHL
Présents: MM. Didier MEHL, Jean-Lou PAILHES, Christophe MARION,
Delphine PERROT, André DELEAGE, Bérangère RAMAUX, Jean de BAGLION, Serge VINARD, Klara HOZNEK, Sandra AUDIGIER MARSY, Emmanuel CHAILAN, Vincent FARGIER, Aurélie COMTE, Isabelle LAURENT ROUX, Karine LEFEBVRE, Sylvie DUBOIS, Patrick ROTGER, Sophie COLBEAU, Le Maire certifie que le compte Excusés : MM, Marie-Jeanne COSSE, Jérôme FONT, Charlotte ROUGIER, rendu de cette délibération a été affiché à la porte de la Mairie et Christophe VIGNE, Marie FARGIER
Municipal aval été faite. Procurations: MM Marie-Jeanne COSSE à Christophe MARIJON, Jérôme FONT à Jean-Lou PAILHES, Charlotte ROUGIER à Vincent FARGIER,
Christophe VIGNE à Sylvie DUBOIS, Marie FARGIER à Patrick ROTGER
Absents non excusés : MM. L'assemblée communale procède, conformément à l'article L2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal, Aurélie COMTE a été élue pour remplir les fonctions de secrétaire.
Vu, le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-22 Monsieur le Maire indique que des commissions thématiques peuvent être créées à tout moment du mandat dont le maire est président de droit et dont la composition doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste des élus au sein de l'assemblée communale.
Le Maire propose la création de 9 commissions permanentes :
COMMISSION « FINANCES » placée sous la responsabilité du maire.
COMMISSION « RESSOURCES HUMAINES » placée sous la responsabilité du maire
COMMISSION « BIEN VIVRE A TOUS LES AGES » placée sous la responsabilité de l’adjoint en charge des affaires sociales, de l’adjointe en charge de la vie scolaire et du conseiller délégué au soutien desinitiatives associatives
COMMISSION _« TRANSITIONS _ECOLOGIQUE _et ENERGETIQUE » placée sous la responsabilité du conseiller délégué aux transitions écologique, énergétique, technologique
COMMISSION « FESTIVITÉS » placée sous la responsabilité de l’adjoint en charge de l'Urbanisme et de la conseillère déléguée aux festivités
COMMISSION _« CULTURE/PATRIMOINE » placée sous la responsabilité du conseiller
délégué à la culture et du conseiller délégué à la valorisation de l’histoire locale et à l'attractivité de la commune
COMMISSION « PROMOTION DU SPORT » placée sous la responsabilité de l'adjointe en charge des affaires sportives Envoyé en préfecture le 24/04/2026
Reçu en préfecture le 24/04/2026 3
Publié le S L
ID : 007-210703419-20260417-10_31_6-DE
COMMISSION « ESPACES PUBLICS » placée sous la responsabilité de l’adjoint en charge des festivités et animations communales et de l’adjoint en charge de l'urbanisme
COMMISSION « BATIMENTS COMMUNAUX » placée sous la responsabilité de l’adjoint en charge des bâtiments communaux.
Le Maire soumet cette proposition au vote. Celle-ci est approuvée.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et
représentés décide de fixer la composition des 9 commissions permanentes comme suit : :
COMMISSION « FINANCES » placée sous la responsabilité du Maire : Aurélie COMTE, Karine LEFEBVRE, Jean-Lou PAILHES, Sylvie DUBOIS, Patrick ROTGER
COMMISSION « RESSOURCES HUMAINES » placée sous la responsabilité du Maire: Delphine PERROT, Aurélie COMTE, Karine LEFEBVRE, Bérengère RAMAUX, Jean-Lou PAILHES, Klara HOZNEK, Jérôme FONT, Vincent FARGIER, Sylvie DUBOIS, Patrick ROTGER
COMMISSION x BIEN VIVRE A TOUS LES AGES » placée sous la responsabilité Marie- Jeanne COSSE, Delphine PERROT et Emmanuel CHAILAN : Didier MEHL, Klara HOZNEK, Aurélie COMTE, Sandra AUDIGIER MARSY, Isabelle ROUX, Christophe VIGNE, Sophie COLBEAU
COMMISSION _ « TRANSITIONS _ECOLOGIQUE_et_ENERGETIQUE » placée sous la responsabilité de Jérôme FONT: Didier MEHL, Jean-Lou PAILHES, Christophe MARION, Vincent FARGIER, André DELEAGE, Christophe VIGNE, Marie FARGIER
COMMISSION « FESTIVITÉS » placée sous la responsabilité de Sandra AUDIGIER MARSY et Christophe MARION: Didier MEHL, Serge VINARD, Isabelle LAURENT ROUX, André DELEAGE, Emmanuel CHAILAN, Bérengère RAMAUX, Sylvie DUBOIS, Sophie COLBEAU
COMMISSION __« CULTURE/PATRIMOINE » placée sous la responsabilité de Serge VINARD et Jean de BAGLION : Didier MEHL, Klara HOZNEK, Christophe MARUON, Marie FARGIER, Sophie COLBEAU
COMMISSION « PROMOTION DU SPORT » placée sous la responsabilité de Bérengère RAMAUX: Didier MEHL, Jean-Lou PAILHES, Delphine PERROT, Isabelle LAURENT ROUX, Sandra AUDIGIER MARSY, André DELEAGE, Christophe VIGNE, Patrick ROTGER
COMMISSION « ESPACES PUBLICS » placée sous la responsabilité de André DELEAGE et Christophe MARION : Didier MEHL, Jean-Lou PAILHES, Marie-Jeanne COSSE, Jérôme FONT, Emmanuel CHAILAN, Sylvie DUBOIS, Marie FARGIER
COMMISSION « BATIMENTS COMMUNAUX » placée sur la responsabilité de Jean-Lou PAILHES : Didier MEHL, André DÉLEAGE, Jérôme FONT, Marie-Jeanne COSSE, Emmanuel CHAILAN, Sylvie DUBOIS, Marie FARGIER
Le Maire soumet cette proposition au vote. Celle-ci est approuvée à l'unanimité
Pour extrait conforme
A VILLENEUVE DE BERG
Le 17 avril 2026