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Procès Verbal - PV CM du 09 mars 2026
Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Cinqueux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 09 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Données personnelles,
COMMUNE
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 9 mars 2026
DE CINQUEUX
L'an deux mil vingt-six, le neuf mars à dix-neuf heures, les membres du conseil municipal, légalement convoqué, se sont réunis en séance ordinaire en mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe BARBILLON, Maire.
Etaient présents: MM. et Mmes Philippe BARBILLON, Denis LAVERRE, Roselyne GOENSE, Adjoints, Mrs Alain CROGNIER, Marc CHOWANSKI, Mme Catherine HUGONIE, Mr Philippe POUDE, Mr David PEDRI-STOCCO, Mr Sébastien GEOFFROY, Mmes Anne MALLE, Isabelle GAMBART, Mélanie GAUDELET.
Etaient excusés avec pouvoir : Mme Corinne GUYOMARD (donne pouvoir à Mme Catherine HUGONIE), Carol FERREIRA (donne pouvoir à Mme Isabelle GAMBART)
Absents excusés : Florence TRIPIAU, Paulo FERREIRA.
Secrétaire de Séance : Mr Denis LAVERRE.
Approbation du procès-verbal de la séance du 13/01/2026.
Approbation du compte financier unique de la commune en M57 de l'exercice 2025.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et notamment l’article L .2223-3 ; Vu la délibération du 04 octobre 2022, portant sur l'expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) en lien avec la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) Vu le rapport de présentation du Compte Financier Unique pour l'année 2025 ; Vu le Compte Financier Unique 2025 ;
Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité,
en particulier sur la présentation des résultats, du bilan et le compte de résultat synthétique et des taux des contributions et produits afférents ;
Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l'ordonnateur et celles du comptable, ce qui simplifie leurs travaux en amont de la production du CFU ;
Considérant les éléments susvisés,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
Monsieur le Maire n'ayant pas pris part au vote,
APPROUVE le Compte Financier Unique 2025
Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération. Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et notamment l’article L .2223-3 ; Vu la délibération du 04 octobre 2022, portant sur l’expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) en lien avec la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) Vu le rapport de présentation du Compte Financier Unique pour l’année 2025 ; Vu le Compte Financier Unique 2025 ;
Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité, en particulier sur la présentation des résultats, du bilan et le compte de résultat synthétique et des taux des contributions et produits afférents ;
Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l’ordonnateur et celles du comptable, ce qui simplifie leurs travaux en amont de la production du CFU ;
Considérant les éléments susvisés,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
Monsieur le Maire n'ayant pas pris part au vote,
APPROUVE le Compte Financier Unique 2025
Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
Séance levée à 19h 55.