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Déliberation - 2022 04 49 Convention avec le Centre Musical du Haut Pilat pour leveil musical en milieu scolaire
Document publié le Samedi 25 juin 2022 par la commune de Saint-Genest-Malifaux.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 04 49 Convention avec le Centre Musical du Haut Pilat pour leveil musical en milieu scolaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE DE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SAINT-GENEST-MALIFAUX SEANCEDU 1ERJUILLET 2022
Code Postal : 42660 Délibération n° 2022-04-49
Téléphone : 04 77 512001
Fax ; 04 77 51 26 71
Date de la convocation : 25 juin 2022
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de conseillers présents : 14
Nombre de procurations : 7
Votes : 21 Pour :21 Contre:0 Abstentions : 0
Le premier juillet deux-mil-vingt-deux à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-GENEST-MALIFAUX, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Vincent DUCREUX, Maire de la commune.
Membres présents :
DUCREUX Vincent, SEUX Christian, ROCHETIN Pascale, CHAVANA Jean Luc, SANTIAGO François,
MERLE Evelyne, THOUMY Denis, LAROIX Laurence, BASTY Cécile, EBOLI Laure, LESCANNE Etienne,
RAYMOND Jonathan, ORIOL Jessica, MASSARDIER Alexandre
Procurations : Geneviève MANDON procuration à Christian SEUX Yvette ROCHETTE procuration à Vincent DUCREUX
Michel TEYSSIER procuration à Jean Luc CHAVANA
Françoise DUCHAMP procuration à Pascale ROCHETIN
Hélène CROZET procuration à Jonathan RAYMOND
Hélène BESSON procuration à Etienne LESCANNE
Pascal FAURE procuration à Denis THOUMY
Absents excusés : Olivier LARGERON - BASTY Jean Pierre
Secrétaire : Cécile BASTY
OBJET: CONVENTION AVEC LE CENTRE MUSICAL DU HAUT-PILAT POUR
L’EVEIL MUSICAL EN MILIEU SCOLAIRE
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de renouveler la convention qui permettra au Centre Musical du Haut-Pilat d'intervenir en milieu scolaire dans chacune des écoles de la
commune.
Il indique que le taux horaire applicable à partir de la rentrée de septembre 2022 sera de
1 644.00 € pour une heure d’intervention chaque semaine de l’année scolaire 2022/2023.
Le coût total de cette prestation serait donc de 8 220 € pour :
- Ecole de l’Etang 2 h/semaine
- Ecole Saint Joseph... 2 h/semaine
- Ecole de la République... 1 h/semaine
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- APPROUVE cette proposition
- AUTORISE le maire à signer la convention.
ONT SIGNE AU REGISTRE LE MAIRE ET LE SECRETAIRE DE SEANCE.
COPIE CERTIFIEE CONFORME.
À SAINT GENEST MALIFAUX, le 2 juillet 2022.
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur Le Maire EUX
[042-214202244-20220701-2022-04-49-DE Vincent DUC
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 06/07/2022 AV4 CHE