Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation Conseil communautaire du 4 mars 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil communautaire du 28 janvier
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Communautaire du 18 decembre
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil communautaire du 2 avril 202
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil communautaire du 3 juillet 2
Ordre du Jour - ODJ CC 24 10 09
Procès Verbal - PV Conseil municipal du 3 mars 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil communautaire du 29 avril 20
Convocation - Convocation Conseil communautaire du 15 avril 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil communautaire du 25 septembe
Ordre du Jour - ODJ Conseil communautaire du 4 mars 2026
Document publié le Samedi 28 février 2026 à 02h23 par la commune de Conquet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil communautaire du 4 mars 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Humanitaire,
1
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE 4 MARS 2026
ORDRE DU JOUR
DOSSIERS DELIBERATIFS
DIRECTION GENERALE
1 : Approbation du procès-verbal du conseil du 28 janvier 2026
2 : Décisions du Président et du bureau communautaire du 11 février 2026
RESSOURCES ET MOYENS
FINANCES / COMPTABILITE / ACHAT
3 : Liste des marchés publics attribués depuis la dernière séance du Conseil communautaire
DIRECTION GENERALE
4 : Validation de l'avenant à la convention Bien Vivre partout en Bretagne 2023-2025
RESSOURCES ET MOYENS
RESSOURCES HUMAINES ET PREVENTION
5 : Modification du tableau des emplois
6 : Création de postes non permanents en 2026
7 : Modification du RIFSEEP
8 : Taxe sur l'exploitation d'infrastructures de transport longue distance
9 : Bilan annuel des acquisitions et cessions foncières et immobilières – Année 2025
10 : Attribution de compensation et refacturation services communs aux communes hors communauté de communes pour 2026
11 : Reprise anticipée des résultats 2025
12 : Vote des taux 2026
13 : Approbation du produit de la taxe GEMAPI 2026
14 : Ajustements d'APCP et d'AECP
15 : Approbation du budget primitif 2026 - budget principal
16 : Approbation du budget primitif 2026 - budget Immobilier d'entreprises
17 : Approbation du budget primitif 2026 - budget Zones d'activités économiques
18 : Approbation du budget primitif 2026 - budget Équipements et services portuaires
19 : Approbation du budget primitif 2026 - budget CLIC
20 : Approbation du budget primitif 2026 - budget École de musique d'Iroise
21 : Approbation du budget primitif 2026 - budget Nautisme en Pays d'Iroise
22 : Approbation du budget primitif 2026 - budget Collecte et traitement des déchets
23 : Approbation du budget primitif 2026 - budget Eau potable
24 : Approbation du budget primitif 2026 - budget Assainissement collectif 2
25 : Approbation du budget primitif 2026 - budget Assainissement non collectif
26 : Approbation du budget primitif 2026 - budget Office de tourisme Iroise Bretagne
DEVELOPPEMENT ET AMENAGEMENT DURABLE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
27 : Actualisation des prix de vente des lots viabilisés disponibles sur les ZAE de Mespaol à Saint Renan et de Kerhuel à Milizac-Guipronvel.
28 : Modification du calendrier de versement de la contribution financière au Syndicat mixte de l'abattoir départemental du Faou
URBANISME / AMENAGEMENT
29 : Avis sur le projet de création de deux Périmètres Délimités des Abords (PDA) en lieu et place des trois périmètres de protections des 500 mètres autour des monuments historiques de la commune de Lanrivoaré
30 : Modification des périmètres de Droit de Préemption Urbain (DPU) suite à l'approbation de la modification n°2 du PLU de Milizac, modification n°4 du PLU du Conquet et la Déclaration de projet n°1 du PLU du Conquet
31 : Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU du Conquet : approbation
32 : Approbation de la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme du Conquet
HABITAT
33 : Convention Rénov' Habitat Bretagne 2026 avec la Région Bretagne
MOBILITES
34 : Renouvellement de la convention de partenariat avec l’association Don Bosco Mobilité (2026-2028)
SERVICES A LA POPULATION
CULTURE
35 : Tarifs 2026-2027 de l’Ecole de musique d’Iroise
OPERATIONS, EXPLOITATION ET TRANSITIONS
DECHETS / ENVIRONNEMENT / CLIMAT-AIR-ENERGIE
36 : Approbation du Plan intercommunal de sauvegarde (PICS)
37 : Procès-verbal de l'assemblée générale 2025 de la SAS Pays d'Iroise Energie Solaire
38 : Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés – Adaptation des modalités de collecte les jours fériés
ESPACES NATURELS / MILIEUX AQUATIQUES ET QUALITE DE L'EAU
39 : Contrat de territoire SAGE Bas-Léon 2026-2028 - programmation et participation SAGE pour l'année 2026
40 : Périmètre d’intervention de Pays d’Iroise Communauté en matière de profils de baignade
EAU
41 : Convention de partenariat – Utilisation du réseau LoRa du SDEF pour la télérelève des compteurs d’eau - Secteur DSP