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Arrêté - AR 2024 009
Arrêté - AR 2024 005
Arrêté - AR 2024 011
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cunac.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2024 011)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Exploration spatiale,
ARRETE
N°
AR 2024 011
Arrêté
de
réglementation
de
la
circulation
Cérémonie
commémorative
du
19
mars
1962
Monsieur
le maire
de
la commune
de
Cunac
(Tarn)
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
ses
articles
L
2212-I
et
suivants, -
Considérant
qu'il
y
a
lieu
pour
la
bonne
organisation
de
la
cérémonie
commémorative
du
19
mars
1962
qui
aura
lieu
le
mardi
19
mars
2024
à
17h00
et
pour
la
sécurité
des
usagers
des
voies
et
places
publiques
en
centre-bourg,
de
réglementer
la
circulation
à
l'occasion
de
cette
manifestation, - Vu
l'intérêt
général,
ARRETE
Article
1
-
À
compter
de
16h45
et jusqu’à
17h30,
le mardi
19
mars
2024
la
circulation
sera
interdite
sur
la
Grand’Rue
entre
la
rue
des
Ecoles
et
la Place
du
Mail
pour
la
cérémonie
protocolaire
au
Monument
aux
Morts.
La
déviation
se
fera
par
la
rue
des
Ecoles,
la
rue
du
Bourg,
la
Place
du
Mail
et
vice
versa.
Article
2 - La
signalétique
correspondante
sera
mise
en place.
Article
3
-
La
brigade
de
gendarmerie
de
Villefranche,
les
services
municipaux
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
du
contrôle
et
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Cunac,
le
14
mars
2024
Marc
VENZAL
Maire
de
Cunac