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Arrêté - AR 2023 024
Arrêté - AR 2024 011
Arrêté - AR 2023 055
Arrêté - AR 2023 011
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cunac.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2023 011)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
ARRETE
N°
AR _2023-011
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
lors
du
rassemblement
automobile
(CAR
&
COFFEE)
du
dimanche
12
mars
2023
Place
de
la
Grèze
Monsieur
le maire
de
la
commune
de
Cunac
(Tarn)
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
plus
particulièrement
les
articles
réglementant
la circulation ;
VU
le
Code
de
la route ;
VU
l’organisation
de
l’exposition
de
voitures
en
tous
genres,
sportives,
luxes,
supercar,
rétro
du
dimanche
12
mars
2023
de
9h00
à
13h00
par
l’Association
ExtrêmeCar
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu,
pour
la
bonne
organisation
de
la
manifestation
et
la
sécurité
des
usagers
de
réglementer
la Place
de
la Grèze.
II sera
interdit
de
stationner
et de
circuler
de
8h00
à
14h00 ;
- Vu
l'intérêt
général,
ARRETE
ARTICLE 1 : Dans
le
cadre
l’organisation
de
cette
exposition
de
voitures
en
tous
genres,
la
circulation
et le stationnement
seront
interdits
sur
la Place
de
la
Grèze
de
8h00
à
14h00.
ARTICLE
2:
L’Organisateur
est
autorisé
à
occuper
le
domaine
public,
sur
trottoirs
et
chaussée,
pour
y
installer
tout
le matériel
nécessaire
à cette
manifestation
ARTICLE 3 : La
signalisation
règlementaire,
et
les
barrières
de
protection
seront
mise
en
place
par
la
municipalité. ARTICLE
4
: Monsieur
le
Maire,
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêt,
qui
sera
publié
et affiché.
Fait
à Cunac,
le
07
mars
2023
Le
Maire
Marc
VENZAL